PEPLOIEMENT DU DRAPEAU ROUGE
uombre des ésrfgrés ch j i réani»; ils pféditaieBty avec emphase, leur triomphe et fai chute dè la coosti- > tntkn»; il» menaçaient de confiacatkNM et de soppUoe» eem qui oe fiiYoriwniieBt- pas leor entreprise; • car, ajoutaient-ils, tousoenz qui ne sent pas pour nons» sont contre nous. »
Les coostitQtionneb sentaient la nécessité de se feire des auxiliaires dans ]a lutte dangereuse qu'ils allaient soutenir contre, ks jacobins; ils chorchèrcnl à se réunir aux députés du côté droit; mais leurs avances avaient été dédaigneusement rejetées , et ils n'avaient reçu pour réponse qu'une protestation contre la constitution , protestation rédigée par l'ahbé Msury et d'ÉprémesoB, et signée par deux cent quatre-vingtdix membres de l'assemblée.
Réduit ainsi à ses propres foroeSy le parti constitutionnel se prépara an combat avec autant d'adresse que de courage. Toutes les querelles intestines furent oubliées pendant quelques instans; et Kntérèt commun rallia , sons les mêmes étendards, les IVonchet, les La Fayette, lesDandré, les Lametb , les Baniave, las C3wpelîer, et les Si^es même.
Ladisposiiion desesprits leur avait été d'abord toute favorable; mais les manœuvres habiles des Jacobins portaient déjà leur firuit; l'opinion cmnmeoçait à s'égarer; et, s'il avait été prudent de laisser calmer le premier UKmvement d'effervescence ocj casioné par la fuite et rarreslation j du Roi, il importail de ne paslais* I ser le peuple se fiuniAiariser avec les
prindpcsdémagogiqoes qu'on lui in* sinuait de toutes parts. Us résolurrat donc de brusquer le dénouement.
L'assemblée avait chargé de l'examen de cette grande alTaire sept de ses comités, savoir: le comité diplomatique , le comité militaire, celui de constitution , des recherches , des rspports, de révision et de juriqirudenee crimîndle. Ifogentde>Naothou, député obscur, mab attaché au parti constitutionnel, en fit lé rapport le i3 jiiilIeL
Il lenfermaît les concessions nécessaires aux principes démocratiques qui étaient ilevenus des articles de foi pour la majorité de rassemblée. Mais, en partant même de ces principes et de toutes les lois constitutionnelles , on démontrait que tout repoussait l'odieuse pwf^ sîtion de mettre leBoi en juganent.
L'inviolabilHé du monarque, en effet , avait été décrétée par rassemblée nationale , suivant le voeu unanime des cahiers.
Il est vrai qu'un décret do 28 mars 1791 était ainsi con^u : « Le Roi, premier fonctionnaire public, •doit avoir sa résidence à vingt lieues au plus de rassemblée nationale, lorsqu'elle est réunie. — Si le Roi sortait du royaume, et si, après avoir été invité par une sommation do corps législatif, il ne rentrait pas ^ il serait ccgnsé avoir abdiqué la royauté. »
Mais ce décret n'avait pas reçu la sanction royale; et d'ailleurs il ne pouvait recevoir aucune application dans le cas qui se présentait. Le Roi s'était bien éloigne de ])Iti<^ de vinf^l
lieues f uoSm la loi ne qualifiait pas cet aele de délit et n'y appliquait aucune peine; et d'ailîelirs, eut-il même franchi la frontière, te corps législatif n'aurait pu encore rien statuer avant d'avok* fait au Roi une sommation de rentrer en Fhuce.
On ne pouvait donc pas juger Louis XVI, d*a|ftrès les lois existantes. On ne le pouvait pas, sans fouler aux pieds ta loi fondamentale du gouvemeriHent constitutionnel; on ne le pouvait pas, sans incriminer UU hat permis à lonf dtojen et avoué par toutes les loîs, un droit solennellement reconnu dans la dé* claratîon des droita de l'homme.
Tels étaient les motifr sur lesqneb le rapport se fondait pour provoquer la décbratioii qu'il n'y avait pas lieu de mettre le Roi en cause.
A peine la lecture de ce rapport éCail-elle adtevéc que plusieurs députés du o6té gauche, pour gagner du temps, demandèrent l'impression et r^oumement de la discussion, mais Dandré et Alexandre Lameth firent rejetter teur demande înaîdieuse, et l'assemblée décréta l'ouverture {mmédiate de la discussion.
L'arène était ouverte. Mion,
Grégoire, Vadier, Buzot, Robespierre, Prieur de la Marne, se succèdent à la tribune , et, soutenus par les cris de la populace des tribunes, ils s'enbrcent de combattre, paide froids sqphismes , d'atroces imputations et de perfides hypothèses, le principe de rînviolabililé ifiyale sur laquelle étaient fondées les c<^rl usions du rapport.
« Qu'estHse qée llnviolabilité^ s'écria Pédon? Est-ce te droite tout foire, le bien comme le mal? Je ne le pense pas ; l'inviolabilité n'a été établie que pour l'avantage de la nih tion. Je n'aperçois pas quels sont les avantages pour hi twtion d'une inviolabilité absolue, ni comment il peut loi être utile qu'un roi qui conspire contre son pays demeure impuuL Le Roi est41 un citoyen?
Oui. le Roi est-il un Ibnctidnnaire public? Oui; voua l'aves déelaré.' 0»mnie fonctionnaire public, n'est-il pas sonmisà la ioi?5*ll n'y est pas soumis. Il est au-dessus d*elle; s'il est au-dessus, il est despote. Pour être inviolable, il faut être impeccable. En partant de ce beau principe dlnviobdiilité, le Roi pourra donc égorger les hommes comme des troupeaux?»
' Orégoire repoussa ensuite le prin-!
cipe de la non rétroactivité des lois, en invoquant le salut de PétatfCt conclut à la convocation d'une oonven> ; tion nationale pour juger Louis XVI.
Il semblait que la mesure de l'ou' trage envers la mijesté royale fut comblée. Robespierre prend la pande : « Slablir, dil^il , établir Tin- :
violabilité du Roi pour des actes qui lui sont personnels , c'est créer un dieu sur la terre. Nous ne voulons point d'une fiction qui consacre l'impunité du crime, et qui pourrait donner à un homme le droit de se boiser dans le sang de nos familles. Mais on Ta décrétée cette inviolabilité de Ja personne royale ? tant pis. il est une autorité plus forte que oetio de la constitution
DEPLOJEKBITT BU
elle-même; «Tett k ndsoby cTmI k consdence des peuples lUkres^ c*Mt le soin de lear saint. D'ailknr» k ooBsUtution n'a pu déoréter rinviolabiltté du Roi que pour des actes admiuistratHsdoQt ks mioistfes testentseuls responsabks. A ceprivitége immense, n'en ajoutez pas ou qui fait finémirk natare , le privilège des cri^ mes, des parjures , desmëurtres , des massacrés. Quoi! nous qui avons 4AilMliBidepriyik|pBS,n^ aurioiu kisié svbeîster etolai lj^;|roo^ je ne k reoQOBtttrai jamais poor-oonstitationneL Demandes à rAngleterre si elk à reœnmi un tel droit dans ses monarqoes; eOnsaltez son histoire. Quoi! voiM verriei tnassacnr sons vos yeux votre fils par un roi fttrienk , et voos ne potwriea k toa* dttire devant le tribnnal des hpun mes. Faîles des loùi qui punisseut tous les crimes sans exceptidÉ, ou souffrez qne le peuple punisse tous ces crimes. Vous avez entcndn et reçu ks sermens du Roi. Quel est kjuré qui, après son voyage et son manifeste, ne k déckrerait.pas aujourd'hui coupable de parjure et par conséquent de féionk envers la nation. La Roi est inviokbie; mais .Vous rétes aussi, vous; réclames* vous pour cela le privilège d*égorger impunément des millioos d'indivl- 'dus ? Osea*vous prononcer l'impunité du Roi , quand k nation le dé- 'clave coupahte? Miettes-vous anx pieds de cette natkn ; consultes am *bon sens, puisque le vdtre voos ahamlonne (i). » • ■ ■ %
(1) La «iéputé rigkiAo qui cinelUtI «Ion oe «œu )||eM ptiN lani Vmpfti «n pmtpl*, Skm «m aulit
DRAPEAU noUGE.
Le «été droit gardait k sikncé et laissait agir le aèk des royalistes constitutknnels. La Rodidroucault de lianoonrt, avec l'accent d'une vérîtabk émotion, fait k tableau'' des bien&itii de Louis XVI ; k vieux Goupil de Préfek , tonne avec une courageuse énergie, contre les républicains. Salles , dans un discours méthodique, disculpe entièrement le Roi; Bamave so|foui, Bamave^ l'émule de Mim^au, et. qui , oomriiw lui , joignait l'élévatkn des idéesf ta profondeur des imes de l'homme d'état , démasque les desseins des fleictieux, et dévoile l'avenir qu'ils prépanent à k IVaiuse.
«Le jugement du Roi, s'écrifr44kt Quèsevai^il autre ihose quela prodamatîon de k république ? Vous mettes votre gloire à terminer une H^olution sans exempk dans les annaks dn monde , et on vous propose d'fH ouvrir une nouvelle. Vous avec créé k liberté, et on vent voua kire établir un despotisme violent et sanguinaire. SI vous prolongez la révo* lution, il m'est kcik de vous dire jusqu'où elk ira dans ses continuels .progrès. Dans k nuit du 4 aoàlf, vous àvet renversé des privilèges odieux; on voudra faire une nouvelle nuit du 4 ao^t, et Ton ne trouvera plus à renverser que les propriétés mêmes. Oui, vous les verrez attaquer par des cotifiscatiotis barbares, par mille sortes de déereis extravsgans. On ks vendra, vous dis-je, ces décrets; car si on séduit
rircoustancc trop inéiilorBbl^. li l'ovail voulu |iour CiMMLuuuer JUouis XVI ; il 1« rvp«nu»a puur nitamdK.
quelques métaphysideoB, quelques géomètres, avec des abstractioiiSy on ne sédttit le peuple qu'avec des réalités , qu'avec des avantages palpables; et, pour le satisfaire « on portera le bri^ndi^e dans les lois.
« Tout le monde doit smtir que Tinlérét comnittii est que la révolution s'arrête. .Ceux qui ont perdu doivent s'apercevoir qu'il est impossible de la fiiire rétrograder, qu'il ne s'agit plus que de la âxer; ceux qui l'ont foite et qui l'ont voulue, doi* vent s'apercevoir qu'elle est à son dmier terme, que le bonbeur de leur patrie, comme leur propre gloire, exige qu'elle ne se continue pas long-temps. Les rois enx*mémes doivent aperoeveir qu'il y a loin pour euxt entre l'exemple d'une grande/réforme et l'abolition de la royauté , et que si nous nous arrêtons ici, ib sont encore rois.
« Prévenes les malheurs qui meoa^ cent la France. Maintenez l'indé* pendance et l'équilibre des pouvoirs; qu'ils se servent de limite l'un à l'autre. Ne soyez point juges de votre Roi ; ne permettez pus qu'il soit ' jugé par aucun autre corps, par celui surtout que l'on invoque sous le nom de convention nationale, et dont fe me ftus d'avùnce la phtfsùtistre idée. Que la France n'ait pas à vous reprodier de transgresser vos pro* près décrets, et surtout celui que jè vois placé en tête de votre constitution, l'inviolabilité de la personne royale. »
Ce discours plein de verve et d'éloquence produisit la plus vive im»
pression sur l'assemblée; la discus-
sion fut fionnée, et le projet des comités adopté , le i5 juiUei, à une forte nugorké » malgré les clameurs menaçantes des députés de l'extrême gauche, et malgré une protestation formelle que Robespierre laii^ de U tribune nationale.
.Le décret qui fut rendu se contenta de mettre en accusation Bouillé et ses complices.
Cependant au dehors les Jacobins n'avalent nc^ligé aucun des moyens propres à entravor la dMcussion et à l'influencer. Déjà ils avaient adressé à l'assemblée une pétition menaçante signée le peuple ; des émissaires avaient aussi organisé une émeute. Uu rassemblement nombreux de tout ce que la capitale renfermait de plus vil et de plus séditieux s'était formé sur ta place Yen* dême , et s'était porté vers le lieu des séances de l'assemblée pour dominer par la terreur soi délibérations. Des énergumànes, mêlés parmi cette populace , hurlaient la déchéance de Louis XYI et le renvoi de son jugement aux quatre-vingttrois départemens. Le moment était critique ; heureusement ce mouvement avait été prévu : La Fayette avait lait occuper toutes les avenues delà salle par des détachemens nombreux de la garde nationale , dont la bonne contenance fit perdre aux factieux l'espoir d'y pénétrer. Ils ne taidèrent pas à apprendre que le décret était- rendu.
Furieux de se voûr arracher leur victime, ils tournèrent leur vengeance contre les députés ooilstitutionnels qui avaient le plus conlri-