‹ Jurisprudence de la médecineChapitre 141 sur 146 · V. Amphithéâtres · texte numérisé non relu

V. Amphithéâtres

LETTRES-PATENTES de 1780, servant de statuts pour le collège de pharmacie de Paris, 56i.

LEGISLATION. Modifications que réclame la législation de la médecine,3o7. — Celle de la pharmacie, 3o3.

LIBERALITES. V. Donation. — Testament.

LISTES des docteurs et officiers de santé. Dispositions relatives à leur publication et à l'enregistrement des diplômes , 426 à 42g. — Importance de cet enregistrement, 428, note ire. — Impression et publication de celles des pharmaciens et des herboristes , 587 et note. 2.

LOIS sur la médecine. Exposé des motifs du projet de loi sur la médecine,

4o8 Loi du ig ventôse, an xi, 4ig.

— Exposé des motifs de la loi du 21 germinal an xi sur la pharmacie, 574.

— Dispositions de cette loi, 5gi. — Loi du 25 pluviôse an xm , punissant les contraventions à l'art. 36 de la loi du 21 germinal an xi , 5g5. du a5 juillet 1820 , exemptant les épiciers non droguistes des droits de visites , 606, à la note. — du 24 mai i834 , autorisant la perception de ces droits , id. , et des sommes imposées sur les établissent ens d'eaux minérales naturelles , 647, à la note. — et sur les établissemens d'eaux minérales artificielles, 671, à la note. — Extrait de la loi sur le recrutement de l'armée , 708. — du 3 mars 1822 , sur 1* police sanitaire. 715. V. Circulaires. — Instructions.— Décrets. — Arrêtés.— Ordonnances royales. — Ordonnances de police. — Circulaires. — Règlemens.

MAGNETISME. Difficulté de reconnaître si ceuxquise livrent au magnétisme exercent la médecine, 3o8.

— Cures de madame de Saint- Amour, 3o8 à 3i3.

MAIRES. Peuvent requérir un homme de l'art, 7. — Délivrent les permis d'inhumation, 12g. — Peu vent demander l'exhibition d'un rapport sur une autopsie, ]32. — Que doivent-ils faire quand on leur présente le cadavre d'uu enfant dont la naissance n'a pas été enregistrée? i35. — Ils accompagnent les écoles de pharmacie dans leurs visites annuelles , 587. — Dressent les proeès-verbaux, 588. — Visent les registres des pharmaciens et des épiciers , pour la vente des substances vénéneuses, 5g4. — Sont chargés de la police sanitaire, 7i5, à

TABLE ANALYTIQUE

la note V. Autôtité municipale.

MALADIES. Quelles sont celles qui peuvent donner lieu à la sépaiation , io3. — Une maladie mortelle dont un enfant apporte le germe en naissant le fait considérer comme non viable , 107. — Quelles sont les maladies qui exemptent du service militaire , 127 , 128.

MALADIES contagieuses. V. Police sanitaire.

MANDAT de perquisition. Cet acte n'est pas nécessaire pour les visites que doivent faire les écoles de pharmacie , conformément à la loi du 21 germinal au xi , 588 à la note.

MATERNITÉ (hospice de la). Règlement qui le concerne, 464, à la note.

MEDECINE (Catégories que comprend l'exercice de la), 287, 4ig.

— Abus qui frappent la médecine. — Opinion de l'ancienne société royale de médecine à ce sujet , Sot. — Opinion de l'Académie royale de médecine, id., 5o2. — Exposé de quelques-uns des abus les plus graves que présente l'exercice de la médecine, 3o4. — Cause première de ces abus , 3o6. — Cours de morale à faire aux étudians , id. — L'exercice de la médecine exige une moralité et une délicatesse à toute épreuve, 3o6. — Modifications que réclame la législation de la médecine, 607. En général, la médecine est honorablement exercée, 3o8. — Peut-elle être exercée par un pbarmacien ?326. — Exposé des motifs du projet de loi .sur la médecine, 4o8. — Peines prononcées pour infractions à cette loi, 43i. — V.

Peines. — Médecins. — Officiers de santé. — Sages-femmes.

MEDECINE légale, page ire. — Ce qu'elle était autrefois, 2 etsuiv.

— Ses différentes définitions, 4.— Ce qu'elle doit comprendre et quelle doit être sa division, 5. — Médecine légale Judiciaire, sa subdivivision, 6. — En quoi consiste la médecine légale judiciaire criminelle, 6. — Quels sont ses cas les plus importans , Il , 12. — Difficulté de reconnaître s'il y a suicide ou assassinat, 12. — Difficultés que présentent en général les questions et

l'étude de là médecine légale, 45, i63, i65. — Quecomprend la médecine légale judiciaire civile? 99. — Qu'enlend-on par médecine légale privée, p. 127.— Quel genre d'affaires embrasse-t-elle, id. — Peut être confondue à certains égards avec la médecine légale administrative , i42. — Définition de celle-ci , que comprend-elle ? l43 , 157. — V.

les différens mots qui se rattachent à la médecine légale , et notamment les mots Assassinats . — Autopsies. — Avortement. — Blessures.

— Cadavres. — Certificats. — Conseil de salubrité. — Contrats de rente. — Décès. — Donations. — Empoisonnemens. — Exhumations.

— Experts. — Fœtus, — Folie. — Identité. — Impuissance. — Interdiction. — Infanticides. — Magnétisme. — Maladies. — Médecins. — Monstruosités. — Officiers de santé. — Opération césarienne.

— Rapports. — Sang. — Serment.

— Strangulation. — Suicides. — Testament. — Vacations. — Viabilité. — Viol.

MEDECINS. Doivent constater les morts violentes, 6. — Doivent prêter serment avant l'opération, 7. —

— Autorités qui ont droit de les requérir, 7. — Ne sont pas tenus d'accepter la mission d'expert, p. g. — S'ilsl'ont acceptée, ils sont tenus, sous peine d'amende, de la remplir, id. — Cas dans lesquels ils ne peuvent refuser leur ministère, g. — Ilsne peuvent refuserde déposercomme témoins, 9, 716.

— Sauf les exceptions prononcées par la loi ou par les tribunaux, 10, 278. — Soins qu'ils doivent apporter à l'examen d'un cadavre, 12,45, 171, 172.— Qualités que doivent présenter les médecins légistes et ce qu'ils doivent connaître, 12, i5, i64, 16g. — Erreurs dans lesquelles ils peuvent tomber, i3. — Leur compétence pour les questions de monomanie, 5i, 52. — Cas divers de médecine légale criminelle pour lesquels ils sont appelés^ 62, 63. — Peines contre ceux qui auraient procuré un avortement, 65. — Constatation de blessures simulées, 64 et suiv. — Sur quoi doivent-ils se diriger, 71. — Etudes

TABLE ANALYTIQUE.'

qu'ils doivent faire pour les exhumations juridiques, 94 et suiv. — La loi n'exige pas qu'ifS soient consultés pour la démence, mais il est prudent qu'ils le soient, 116. — Sont souvent consultés pour l'appréciation de mémoires d'autres médecins ou du traitement suivi, id. — ou pour l'appréciation de dommages intérêts , 118. — Exemple d'une affaire de cette nature, ]iy. — Constatation d'infirmités exemptant du service militaire, 128, 5o2, 708 , 709. — Soins qu'ils doivent apporter dans cet examen, 128, 129. Sont chargés de constater les décès avant l'inhumation, 129. — Que doivent contenir leurs rapports à ce sujet, i3o. — Nécessité de créer des médecins vérificateurs des décès par toute la France, i5i.

— Doivent communiquer aux maires, s'ils le réclament, leurs procèsverbaux d'autopsie, i32. — Nepeuvent la faire sans le consentement de la famille et sans en prévenir l'officier de police, i33. — Devraient être chargés de constater les naissances, i34. — Cas dans lesquels ils doivent déclarer les naissances à l'état civil, i34. — Même un foetus, i35. Ne doivent pas faire disparaître un fœtus, i36. — Peines qu'ils encourent pour'défaut de déclaration de naissance, i56. — Ne peuvent conserver des fœtus sans la permission de l'autorité municipale, l38. — Ils devraient être chargés de pratiquer l'opération césarienne sur les femmes mortes enceintes , i38.

— Instruction de la ville de Lippe sur ce qu'ils doivent faire en cette circonstance, i4o. — Qualités que doivent présenter les médecins qui veulent faire partie d'un conseil de salubrité, 166. — Soins que l'on doit apporter dans le choix de médecins légistes, 169. — Ils devraient être choisis à l'avance par le procureur du roi.

— Comment doit-on les avertir, et quelles instructions doiveut-ils recevoir, 170. Comment doivent-ils faire l'opération, que doivent-ils examiner?

171, 172. — Que doivent examiner h s médecins en cas de mort accidentelle ? 174. — A quelsactes donne lieu leur intervention dans les affaires de médecine légale ? 177. — Quel est le

caractère d'un médecin qui exerce ses fonctions auprès d'un conseil de révision? 180. — Peines prononcées contre les médecins qui font de faux rapports ou délivrent de faux certificats, 179, 181, 182, 710. — Leur association avec des pharmaciens, 325. — Les médecins établis dans une ville où il existe des pharmacies ouvertes n'ont pas le droit de débiter des médicamens dans les communes circonvoisines où. il n'existe pas de pharmacies, 5Ô2. — Les médecins n'ont point d'action pour se plaindre devant les tribunaux de ce qu'un pharmacien fournit des médicamens sans ordonnance, id. — Soins que les médecins doivent apporter dans leurs ordonnances, 212. — Conduite à tenir par un pharmacien qui croit reconnaître une erreur dans une ordonnance, 553.

— Réceptions, 4ig. — Médecins reçus suivant les anciennes formes , 420. — Dispositions relatives aux examens et à la réception des docteurs en médecine ou en chirurgie, 42o à 424. — Par qui doivent être remplies les fonctions de médecins légistes, 428 et id. note 2. — Les docteurs peuvent exercer par tout le royaume, 42g. — Ordonnance de police concernant les déclarations de blessures, 54i et 729. — Ils peuvent vendre des médicamens dans les villes où ils sont établis et où il n'y aurait pas de pharmacies, 587. — Un médecin qui, dans une ville où il a des pharmaciens , fournit gratuitement des médicamens à un indigent qu'il a visité ne commet aucun délit , 595 , à la note. — Exemption de ceux commissionnés à l'armée, 708, à la note. — Les médecins sont jurés, 7 11.

— Cas dans lesquels ils reçoivent les testamens des militaires, 711. — Cas dans lesquels des chirurgiens doivent être attachés aux mines, 712. — Leur intervention dans les secours à donner aux noyés , asphyxiés, etc., 721 à 729, y compris les notes.

V. Folie. — Infanticide. — Empoisonnement.— Suicide. — Blessures . — Viol. — Rapports. — Certificats.— Responsabilité. — Honoraires. — Vacations. — Donations. — 'Testamens. — Secrets. — Ordonnan-

TABLE ANALYTIQUE

ces. -«-Formules. —Eaux minérales.

— Hôpitaux. — Patentes.— Police sanitaire. — Vaccine. — Conseil de salubrité. — Facultés.

MEDECINS étrangers, 419. — Peuvent être admis à exercer en Fiance, 420. — Garanties qu'on devrait exiger d'eux avant de leur accorder cette autorisation, id. à la note. MÉDECINS militaires. V. Hôpitaux militaires.

ME DICAMENS . Médicamens vendus pour le compte des hôpitaux par les soeurs de charité ; circulaire du ministre de l'intérieur à ce sujet > 3j2, 333. — Instruction de la faculté de médecine , id., 334- — Quels sont ceux que l'en doit considérer comme secrets ? 376 , 378. — La vente de médicamens par des individus non médecins, même dans les lieux où il n'y a pas de pharmaciens et quoiqu'ils n'aient fait payer que leurs déboursés est punie correctionnelleniïnt, fêl, a 'a note. — Peines contre ceux qui vendent des médicamens gâtés, 589, à la note. — Peuvent être vendus par des médecins établis dans les villes où il n'y a pas de pharmacie, 587. — Il suffit qu'ils soient exposés en vente pour qu'il y ait contravention, 590,3 la note. V. Remèdes secrets. — Médecins. — Pharmaciens. — Officines.

MEMOIRES. V. Vacations. — Honoraires.

MILITAIRES. V. Testament.

MINES. Quelles sont celles où doivent être attachés des chirurgiens ?

MINISTERE public. L'action à intenter contre les personnes qui vendent illégalement des médicamens ne lui appartient pas exclusivement 5 mais il peut seul poursuivre les pharmaciens qui vendent des médicamens sans ordonnance, 352.

MINISTRE de l'intérieur. Circulaire relative à la vente des médicamens par les sœurs de charité, 533. — Aux remèdes secrets , 366.

— Rapport sur l'académie royale de médecine , 537. V. Circulaires.

MONOMANIE, V. Folie.

MONSTRUOSITES. Celle qui rend la vie impossible d'un enfant

naissant, le fait considérer comme non viable, 107.

MORT violente. Constatation , 6], 7 , 12 , 1 4, 25 et suiv. 35 et suiv. 4o et suiv. 171, 172, 173, 174.

NAISSANCES. Devraient être constatées par des médecins vérificateurs , i54« — Par quelles personnes doivent-elles être déclarées ? id.

NOTAIRES. Cas dans lesquels ils sont responsables des fautes qu'ils peuvent commettre dans l'exercice de leur profession ? 220.

NOYES. Ord. concernant les secours k leur donner, 721. Instruction du conseil de salubrité sur les mesures à prendre pour les rappeler à la vie, 723, à la note.

OFFICIER de gendarmerie. Peut requérir un homme de l'art, 7.

OFFICIER de l'état (jivil. V.

Maire. /

OFFICIERS de santé. Doivent constater les morts violentes, 6. — Autant que possible, ils ne doiveut être appelés pour les expeitises médicolégales que concurremment avec un docteur, 169. — Limites posées à l'exercice de leur art , 206. — Peines pour infractions à la loi qui les a tracées , 207 , 208. — Par qui et après quelles études sont reçflts les officiers de santé , 287 , 4ig. — L'institution des officiers de santé n'est pas nouvelle, 208. — Attaques dont ils sont l'objet , id. — Circonstance»

dans lesquelles ils ont été créés , 288, 28g. — Opinion de M. le comte Chaptal sur les officiers de santé , 290. — de M. le comte Tournon , 291.

— Les officiers de sauté ont rendu des services , 292. — Discours de M. Cuvier sur les officiers de santé , 293. — Gravité des questions relatives à cette classe de médecins , 297 ,

— Ce qu'il faudrait faire pour arriver à la suppression des officiers de santé , 297 , 298. — Médecins cantounaux , 299. — Dispositions relatives aux études et à la réception de»

TABLE ANALYTIQUE

officiers de saute', foi, 426, 4^3, à la note. — Ils ne peuvent exercer que dans le de'partement où ils ont été' reçus, 42g. — Ce qu'ils doivent faire pour être admis à exercer provisoirement avant la réunion des jurys, 429, à la note. — Ils peuvent être reçus par le jury médical d'un département autre que celui où ils veulent exercer , 429 , à la note. — Un officier de santé qui prend le titre de docteur peut être poursuivi , 43i, à la note. — Officiers de santé civils employés provisoirement dans les hôpitaux militaires, 5o8. — Ordonnance de police qui les concerne ,', 541 • (^"« 'e mot Médecins, où l'on a indiqué les lois qui concernent les médecins en général , quoiqu'elles se soient servi de l'expression officiers de santé.) V. Patente. — Responsabilité.

OFFICIERS de santé militaires.

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