‹ Jurisprudence de la médecineChapitre 2 sur 146 · Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de · texte numérisé non relu

Ordonnance du roi portant organisation de la faculté de

médecine de Montpellier (12 décembre 1824) 470

i5. Circulaire du ministre de l'intérieur relative aux jurys

médicaux (3r mai 1827) 473

16. Ordonnance établissant la circonscription des facultés pour

ces jurys (1 5 mars 1827) 473

17. Décision du roi sur les officiers de santé (6 mai 1827). . 476

18. Ordonnance du roi qui érige (plaire hôpitaux d'instruction (3o décembre 1814) ld.

19. Ordonnance du roi portant réorganisation du personnel du service de santé et des hôpitaux de l'armée de terre (10 septembre 1824) 477

20. Extrait du règlement général sur le service des hôpitaux militaires (ier avril 1 83 1) 481

21. Décret concernant les jeunes gens appelés en qualité de médecins ou pharmaciens au service de santé des armées

(19 juillet i8/o) 523

22. Ordonnance du roi concernant les chirurgiens qui s'embarquent (4 août 1819) 523

23. Ordonnance portant création de l'académie royale de médecine (20 décembre 1820) 53o

24. Ordounance prescrivant de nouvelles dispositions à l'académie royale de médecine 6 février 182 1) 535

i5. Rapport au roi sur cette académie (18 octobre 1829). . 537

26. Ordonnance du roi qui divise l'académie en classes ou sec-

* tious (18 octobre 1829) 539

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