Première partie
D e la Médecine et de la Chirurgie. x
Ch ap. 1er. De la médecine légale . . . . . .
Sect. I; De la médecine légale judiciaire. ....... 6
§ I. Médecine légale judiciaire criminelle. ...... id»
§ IL Médecine légale judiciaire civile. . . . . . . . 99
Sect. H. Médecine légale privée .......... 127,
Sect. III. Médecine légale administrative. . . ; . . . i43
Sect. IV. Conditions que doivent présenter les médecins légistes —
Règles à suivre pour les expertises médico-légales. —
Faux rapports . . . , . . ... ï6g
Chap. II. De la responsabilité médicale . . 18^
Chap. m. Des honoraires et des vacations des médecins en général. 22^
§ 1er. Des honoraires. . . . . . . . ..... 22S
§ II. Des vacations. ........... . . 24*
Chap. IV. Des donations et testamens, en faveur des médecins. . 2 5®
Chap. V . Du secret dans l’exercice de la médecine . 27
Chap. VL Des officiers de santé. . . 28^
Chap. VII. Considérations générales sur l’exercice de la médecine. . 3o°