acte n’est (j<i= r
sites que doivent faire les écoles de pharmacie , conformément à la loi
du 21 germinal au xi , 588 a la note.
sies. — Avortement. — Blessures.
Cadavres .— Certificats. — Conseil de salubrité. — Contrats de rente. — Décès. — Donations. —
0 rente . — ueces. —
3MATEBNITÉ {hospice de^ Za). Ré- -
glement qm le concerne, 46*, a la note. P __ 1 uissance. — In-
MEDECINE (Categories que corn- Identité.^ ^ lAmtiôides. — Maprend l’exercice de la), 287 , 4ig. Maladies . — Méde-
- Abus quifrappent la medecme. - ^^Monstruosités.- Officiers Opinion de 1 ancienne société îoy sa72ie- __ Opération césarienne.
de médecine a ce sujet , 001. — Op - Ttanvorts — Sang. — Serment.
nion de l’Académie royale de mede - Strangulation, - Suicides. -
3, £d.%5o2.~ Exposé ^de quel- ~J^^cations. -Viabilité. — Viol. .
MEDECINS. Doivent constater les
ques-unsdés abus les plus graves que
nrésente l’exercice de la médecin e,
io4. Cause première de ces ^ abus ' ' Doivent prê-
3o6. — Cours de morale a fa revaux rment avant l’opération, J.—
5ob. — tuours ue ■ ,
étudians ,id. — L’exercice de la médecine exige unemoralite et une délicatesse à toute épreuve, 3o6. -- Modifications que reclame la législation
de la médecine , 3o7. En general , la
médecine est honorablement exercee,
3o8. — Peut-elle être exercee par un
morts vioiem.es, u. — — ; *
ter serment avant l’operation, 7. —
. — Autorités qui ont droit de les requérir, 7. - Ne sont pas tenus d accepter la mission d’expert, p. 9- S’iisl’ont acceptée, ils sont tenus, sous peine d’amende, de la remplir, id. —
Casdansle^^sUsnep^^^er
lffsduaprojet de loi surl^nédecme ,
poUr m i0i ou par les tribunaux, 10, 278.— Soins qu’ils doivent aPPortel' a 1
408. — Peines prononcées pour infpeines*— Médecins.- Officiers de 3CMED 1ÊS& légale, page i£ —
Ce qu’elle était auU-efois, 2 etsmv.
Ses différentes définitions, 4.->
Ce qu’elle doit comprendre et quel^
rlnit être sa division, d. — -jueue cine légale judiciaire, sa subdivitision, 6. - En quoi consiste la
US doivent —
men aun cadavre, 12,45, irJt>'L72‘ Qualités que doivent présenter les médecins légistes et ce quils doivent connaître, 12 , 10 , 16 9
Erreurs dans lesquelles ils Pe“'®p tomber, i3. - Leur compétence pour les questions de monomanie, 5i, ?, — Cas divers de medecme legale crimmdl. pour lequel. ■!* ^
Saî:iueié8*l'i“dïci“ireC,“U°mS pS” 6,, !£“-
de reconnaître s’il y a smcide ou as- W- suiv— Sur quoi dm-
qu’ils doivent faire pour les exhumations juridiques , g4 et suiv. — La loi n’exige pas qu’ils soient consultés pour la démence, mais il est prudent qu’ils le soient, 116. — Sont souvent consultés pour l’appréciation de mémoires d’autres médecins ou du traitement suivi, id. — ou pour l’appréciation de dommages intérêts, a 18. — Exemple d’une affaire de cette nature, 11 g. — Constatation • d’infirmités exemptant du service militaire, 128, Ô02, 708, 70g.' — Soins .qu’ils doivent apporter dans cet examen, 128, 129. Sont chargés de constater, les décès avant l’in hu malion, 129. — Que doivent contenir leiirs rapports à ce sujet, i3o. • — Nécessité de cséer des médecins vérificateurs des décès par toute la France, i5i.
•— Doivent communiquer aux maires, s’ils le réclament, leurs procèsverbaux d’autopsie, 182. — Ne peuvent la faire sans le consentement, de la famille et sans en prévenir Foffieier de police, i33. —Devraient être chargés de constater les naissances, i34.
TABLE ANALYTIQUES
caractère d’un médecin qui exerce ses fonctions auprès d’un conseil de révision? 180.— Peines prononcées contre les médecins qui font de faux rapports ou délivrent de faux certificats, 179, 181, 182, 710. — Leur association. avec des pharmaciens, 325. — - Les médecins établis dans une ville où il existe dés. pharmacies ouvertes n’ont pas le' droit de débiter des médicamens dans les communes circonvôisines où il n’existe pas de pharmacies, 352. — Les médecins n’ont point d’action pour se plaindre devant les tribunaux de ce qu’un pharmacien fournît des médicamens sans ordonnance, id. — Soins que les médecins doivent apporter dans leurs ordonnances, 212. — Conduite à tenir par un pharmacien qui croit reconnaître une erreur dans une ordonnancé, 353.
— Réceptions, 4ig. - Médecins re¬
çus suivant les- anciennes formes , 420. — Dispositions relatives aux examens et à la' réception des docteurs en médecine ou en chirurgie , 42o à 424. — Par qui doivent être
Cas dans lesquels ils doivent déclarer remplies les fonctions de médecins léles naissances^ l’état civil, i34.— gistes, 428 et id. note 2. — Les doc-
Même un foetus, i35. Ne doivent pas faire disparaître un foetus, i56. — Peines qu’ils encourent pour-défaut de déclaration de naissance, 3,56. — Ne peuvent conserver, des foetus sans la permission de l’autorité, municipale, l38. — Ils devraient être chargés de pratiquer l’opération césarienne sur les femmes mortes enceintes , i38.
— Instruction de la ville de Lippe, sur ce qu’ils doivent faire en çette circonstance, i4o. — Qualités que doivent présenter les médecins qui veulent faire partie d’un conseil, de salubrité, 166. — Soins que l’on doit apporter dans le choix de médecins légistes, 169. — - Us devraient être choisis à l’avance par le procureur du roi.
— Comment doit-on les avertir , et
quelles instructions doivent-ils recevoir, 170. Comment doivent-ils faire l’dpération, que doivent-ils examiner?
171, 172. — Que doivent examiner les médecins en cas de mort accidemtelle ? 174. — A quels actes donne lieu iein- intervention dans les affaires de médecine légale ? 177 Quel est le
leurs peuvent exercer p«ar tout le royaume, 439. • — Ordonnance dé police concernant les déclarations de blessures, 54i et 729. — Ils peuvent vendre des médicamens dans les villes où ils sont établis et où il n’y aurait, pas de pharmacies, 587. ■ — Un médecin qui, dans une ville où il a des pharmaciens , fournit gratuitement des médicamens à un indigent qu’il à visité ne commet aucun délit , 5g5 , à la note.— Exemption de ceux commissionnés à l’armée, 708, à la note. — Les médecins sont jurés, 711.
— Cas dans lesquels ils reçoivent les testamens des militaires ,711. — Cas dans lesquels des chirurgiens doivent être attachés aux mines, 712. — r Leur intervention dans les secours à donner aux noyés , asphyxiés, etc., 731 à 739, y compris les notes.
V. Folie. — Infanticide. — 'Empoisonnement. — Suicide. — Blessures. —Viol. — Rapports. — Certificats. — Responsabilité. - — Honoraires. — Vacations Donations. —
Testamens. — Secrets Ûrdonnan-
TABLE ANALYTIQUE
ces.— Formules.— Baux minérales.
—Hôpitaux. — Patentes.— Police sanitaire.— Vaccine.— Conseil de
salubrité.— Facultés.
MEDECINS étrangers , 419. — Peuvent être admis à exercer en France, !\ao. — Garanties qu’on devrait exiger d’eux ayant de leur accorder cette autorisation, id . a la note» MÉDECINS mi ïitaires. V . Hop i~ taux militaires.
MEDICAMENS. Médicamensven- ' dus pour le compte des hôpitaux par les soeurs de. charité ; circulaire du ministre de l’intérieur à ce sujet, 532, 333. — Instruction de la faculté de médecine , id.}-33/±. — Qde^s sont ceux 7 que l’on doit considérer comme secrets? 376, 378. --La vente de médicamens par Mes individus non médecins , même dans les lieux où il n’v a pas de pharmaciens et quoiqu’ils n’aient fait payer que leur s déboursés est punie correctionnellement, 43i, à la note. — Peines contre ceux qui vendent dès medicamens
gâtés, 589, à la note. — Peuvent être vendus par des médecins établis dans les viïles-où il n’y a pas de pharmacie, 587. — Il suffit qu’ils soient exposes en vente pour qu’il y ait contravention,
- Sqo,à lanotê. V .Remèdes secrets.— Médecins .—Pharmaciens-.— O j freines. . .
MEMOIRES. F. . Vacations. — Honoraires.
MILITAIRES. V. Testament. .
MINES. Quelles sont celles ou doiuPTit être attachés des chirurgiens ?
naissant , le fait considère? comme non viable, 107.
vent être attachés des chirurgiens
^MINISTÈRE public. L’action h intenter contre les personnes qui
vendent illégalement des medica-
mens ne lui appartient pas exc.usivement ; mais II peut seul poursuivre les pharmaciens.qui vendent des médicamens sans om0ïmance 3j2 MINISTRE de Vmterieur. Gir
culaire relative à tla vente des medicamens par les soeurs de charge, 533. — Aux remèdes secrets , 00 .
— Rapport sur l’académie royale de
médecine , 537. V. Circulaires.
MONOMANIE, H. Folie.
MONSTRUOSITES. Cehe qui rend la vie impossible d’un enfant
n viaoie, 107-
MORT violente. Constatation , 6’, 7 , 12 , i4 > 25 et suiv. 55 et suiv. 4o et suiv. 171, 172, i?3, i?4*
NAISSANCES. Devraient être constatées par des médécîns vérificateurs , i54* — Par quelles personnes doivent-elles être déclarées ? id.
NOTAIRES. Cas dans lesquels ils sont responsables des fautes qu’ils peuvent commettre dans l’exercice de leur profession 1 220.
NOYES. Qrd. concernant les secours à leur donner, 721 . Instruction du conseil de salubrité sur les mey sures à prendre pour les rappeler à la vie , 723 , à la note.
OFFICIER de gendarmerie. Peut requérir un homme de l’art, 7.
OFFICIER de V état civil. V .
Maire. , .
OFFICIERS de santé. Doivent constater les morts violentes,6. — Autant que possible, ils ne doivent etre appelés pour les expeifises médicolégales que concurremment avec un docteur, 169. — Limites posées a l’exercice de leur art , 206. — Peines pour infractions à la loi qui les a tracées, 207, 208, -Par qui et apres ouelles études sont reçus les officiers de santé , 287 , 4ig. — L’institution des officiers de sauté n’est pas nouvelle, 208*. — Attaques dont ils sont l’objet , id. - Circonstances dans lesquelles ils ont ete créés ,288,
28q Opinion de M. le comte Chap-
tal sur les officiers de santé , 290. — de M. le comte Tournon , 291.
__ Les officiers de santé ont rendu des services , 292. — Discours de M- Cuvier sur les officiers de santé , 2Q3, — Gravité des questions relati ves à cette classe de médecins -, 297 , — Ce qu’il faudrait faire pour arriver à la suppression des officiers de santé , 297 , 298. — Médecins cantonnaux, 299* Dispositions relatives aux études et a la réception de.
8 table analytique.
officiers de santé, ^iS, 4a6, 4^5, cet egard, id. — Il serait à desirer à la note. — Ils ne peuvent exercer qu’elles fussent libellées dans le lanque dans le département où ils ont gage usuel, et non en signes de con-
été reçus, 42g. — Ce qu’ils doivent vention , 354 - Mesures à prendre
faire pour être admis à exercer provi- pour le contrôle des signatures apposoirement avant la réunion des jurys, sées au bas des ordonnances , 354. — ■ 42g , à la note. — Ils peuvent être Inconvéniens que présente la facilité reçus par le jury médical d’un dé- avec laqueile sont reçues dans les parlement autre que celui où ils veu- officines lés ordonnances de médecin, lent exercer , 429 , àla note. —dTn 354 à 356. • — Les ordonnances de officier de santé qui prend le titre de médecin qui prescrivent des remèdes docteur peut être poursuivi , 45i , à secrets non autorisés, né doivent pas la note. — Officiers de santé civils em- énoncer simplement ce r emède ; elles ployés provisoirement dans les hôpi- doivent indiquer toutes les substances taux militaires, 5o8. — Ordonnance de qui entrent dans sa composition, 3g5. police qui les concerne , 54i . le ORDONNANCES de police
mot Médecins, où Ton a indiqué les relatives aux inhumations, 12g.
lois qui concernent les médecins en aux officiers de sauté , 54i. — général , quoiqu’elles se soient servi aux- amphithéâtres d’anatomie, 546.
de l’expression officiers de santé.') — aux décès et sépultures , 55a.
V. Patente . — - Responsabilité . à l’exercice de la pharmacie et à la
OFFICIERS de santé militaires . vente des plantes médicinales , 5g3 , V. Hôpitaux militaires. 61 1. — Peines qu’entraîne la contra—
OFFICIERpuôZzc.Doit assister aux vention à leurs dispositions, 5g6, opérations de médecine légale , 171. la note. — Ordonnance concernant OFFICINES. .Un pharmacien ne les élèves en pharmacie , 608 ,'-611. peut tenir à-la-fois plusieurs officines — les substances vénéneuses, 6i5. — - 321. — Jugement du tribunal de lre la vente en gros et en détail des planinstance de la Seine , sur cette ques- tes médicinales indigènes, fraîches ou tion, 322. — Les officines clandestines sèches , 617 ,61g. — les remèdes se- 32g. — les officines doivent être établies crets, 64a.- — contenant réglement sur la rue id. — Elles peuvent être pour la police des eaux minérales , à tenues pendant un an par les veuves Paris , 682. — concernant les secours de pharmaciens, 6o4. — Dispositions à donner aux noyés , asphixies ou à cet égard, qui sont les mêmes quand blessés,72i. V. Arrêtés. —Lois. — un pharœaçLçn est obligé de s’absenter instructions. — Ord. royales. — Dépour un long voyage , ou qu’une ma- crets.— Réglemens. — Circulaires . ladie grave l’empêche de s’occuper de ORDONNANCES royales — du son officine j 6o5, a la note. — Visites 21 novembre 1822 qui supprime la
et inspection des officines, 6o5. V. faculté de médecine de Paris , 438.
Pharmacie. — Pharmaciens — Mé- du 2 fe'vrier 1823 qui réorganise cette di camens. faculté , 43g. — du h octobre i85o qui
. OPERATION césarienne. Néces- la réorganise de nouveau , 458. — du sité delà pratiquer sur les femmes qui 12 décembre 1824 qui organise celle meurent enceintes, 1 38. — Anciens de Montpellier , 470. — du i5J mars usages à cet égard. l3g, l4o. — In- 1827 relatives la circonscription des structura de la ville de Lippe sur cette jurys médicaux des facultés de Paris , opération , i4o de Strasbourg et de Montpellier, Si 5.
PPERATIONS chirurgicales , — du 6 mai 1827 , relative aux for—
(grandes). Difficultés de les distinguer malités à remplir avant de se présentes autres , 20g. ter devant les jurys médicaux 476.
ORDONNANCES de médecins. — du 3o décembre i8i4 , qui érige Soins qu’elles ,exigent, 212. — Con- en hôpitaux d’instruction les quatre «luite à tenir par un pharmacien qui hôpitaux militaires du Val-de-&râce, croît y reconnaître des erreurs, 353. à Paris, de Lille, de Metz et de Stras-
faculté, 43g. — du b octobre i83o qui la réorganise de nouveau , 458. — du 12 décembre 1824 qui organise celle
usages à cet égard. i3g, i4o. — Instruction de la villedeLippe sur cette opération , i4o
PPERATIONS chirurgicales, (grandes) .Difficultés de les distinguer des autres , 20g.
ORDONNANCES de médecins.
Soins qu’elles , exigent, 212. — Conduite à tenir par un pharmacien qui croît y reconnaître des erreurs, 353.
Responsabilité des pharmaciens à bourg, 476.— du 1 Septembre 1824.
TABLE ANALYTIQUE
portant réorganisation du personnel du service de santé et des hôpitaux des armées de terre , 477- — du ^ a°ût 1819 , sur les chirurgiens qui s’embarquent, sur les navires de commerce, 523.— du ier mars i832, sur les chirurgiens attachés aux équipages de ligne, id.j à la note. — du 20 décembre 1820 , portant création de l’académie royale de médecine , 55o. — du 6février 1821, ajoutant quelques dispositions à celles de 1820, 535. du 18 portée par l’art. 35 de celte loi , n’est
fi . r ' ■ - Q-i JA A.. an fai* seul ,1e n’n-
de récidive, et elle doit se calculer sur le maximum porté par la loi, 435 , à la note. — On ne peut être poursuivi pour exercice illégal de la médecine, avant que le préfet ait décidé si les titres dont on est porteur sont valables ou non , 433 , à la note. — Différence à faire dans l'application des peines pour contravention à la loi du 21 germinal an xi , 5go , la note. — La peine de 3, 000 fr.
octobre 1829 , id. , 53g. — du 7 janvier r 834 , créant deux nouveaux cours à l’école de pharmacie , 5g8 , à la note. — du 8 août 1816, sur la publication d’un nouveau code pharmaceutique , 6i3. — du 18 juin 1823 , concernant les eaux minérales', 658.
—• du 20 septembre 1820, concernant
point -applicable au fait seul de n voir pas tenu sous clef les substances vénéneuses, 5gi, note ire. — Les amendes portées par les art. 33 et 35 de la loi de germinal an xi, nepeuvent être diminuées par les tribunaux. 3go, note 2. — Peines pour contravention .56 dé la loi de germinal ai
les drogues 6a3. — Inconvéniens que 5g3. — Les contraventions aux dispo- ° ■> •• - — < sitions des lois qui ne portent aucune
pénalité , sont punies des peines de simple police, 5g6, à la note. — La pénalité des lois antérieures mentionnée dans l’art. 3o de la loi du 21 germinal an xi , est celle de la déclaration du roi, de 1777, 588 , note ire,et 58g , à
la note. - Peines prononcées pour
faux rapports ou faux certificats, 179, • 181, 182, 710. — Pour contraven-
présehte cette dernière ordonnance 33 1, 563 et 606, à la note. — du 7 août 1822, concernant la police sanitaire, 717. V' Lois — Instructions.
—Arrêtés, — Ord. de police.— Décret. —Réglemens. — Circulaire .
PARLEMENT de Paris. Arrêt de
de 1748 qui enjoint aux apothicaires lions aux réglemens sur la police Sade suivre le formulaire dressé par la ûîtàire c - • rr r
faculté7 de médecine, et de ne délivrer PHARMACIE. Son origine , 3i5,
de médicamens que sur les ordonnances dequi de droit , 573.
