‹ Justice criminelle des duchés de Lorraine et de Bar, du Gassigny, et des trois évêchés (Meurthe, Meuse, Moselle, Vosges, Haute-Marne)Chapitre 95 sur 98 · CONTENUES EN CE VOLUME · texte numérisé non relu

CONTENUES EN CE VOLUME

Abstinence 233

Abus de l'excommunication 195

Accusation, laissée au zèle des habitants 5 25

Id. confiée à la magistrature 26

Affranchissements 9 11

Ajournement personnel 57

Ancerville (prévôt de) lxxviii

Appel, prohibé en Lorraine 94

Id. id. à Toul 95

Id. introduit en Lorraine 115 130

Id. usité dans le Barrois et le Bassigny mouvants 96 130

Id. id. au bailli de Saint-Mihiel 100

Id. id. à Verdun 100

Id. id. à Metz , avec restriction 100

LXXXH TABLE.

Appel au buffet du prince 95

Id. des sentences des offîcialités 180

Id. de police, à la Cour souveraine 171

Arrancy (prévôts de), leurs noms lxvw^

Arbalétriers 147

Archives des chambres des comptes 166

Arrestation 57

Asile (droit d') 58

Id. refusé aux assassins et voleurs 59

Id. non admis en Lorraine 60

Id. admis par exception 60

Id. id. dans le Barrois et les Évêchés 60

Id. divers exemples 61

Assises (Tribunal des) 15

Assurément , sauvegarde légale 64

Audiences des gruyers 157

Avis, ou consultation de juristes, obligatoire 74

Id. des Échevins de Nancy 75

Id. abus 75

Avocats , obligés en certains cas 1 23

Avocats généraux du Parlement de Metz , leurs noms xxx

Baillis , leurs fonctions et attributions 14 49

Id. juges des gentilshommes 104

Id. de Bar, leurs noms lxix

Id. de Saint-Mihiel, juges d'appel 100

Id. leurs noms lxix

Bailliages , leur création , leur ressort 95

Id. rigoureux contre les accusés 132

TABLE. LXXXm

Bailliages de la Lorraine au XVIIP siècle 116 123

Bar (prévôts de), leurs noms lxiii

Bassigny id. id lxxx

Blessures , coups , etc 281

Bouconville (prévôts de), leurs noms lxxv

Bourmont et la Marche (prévôts de), leurs noms lxxx

Braconniers, peines sévères 209

Branlure, mode de torture 84

Briey (prévôts de), leurs noms ivin

Brodequins , mode de torture 8S

Cabarets , législation et police 227

Cas prévôlaux 157

Cas résultant du procès , emploi de cette formule 134

Capitaineries des chasses 211

Chambres des comptes 162

Id. leur importance 164

Id. leur compétence 165

Id. leurs archives 166

Charivaris défendus 231

Chasse, son usage, ses abus 206

Chancelier de Lorraine en lutte avec la Cour souveraine 170

Id. usurpe les droits de police 170

Châtillon-sur-Saône (prévôts de), leurs noms lxxix

Chevalerie de Lorraine jugée par les échevins de Nancy 104

Id. ses privilèges 404

Clergé lorrain soumis à la justice commune 189

Code Léopold 120

Id. repoussé par l'Eglise 185

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