DROIT, LÉGISLATION

PRÉPARATION A L'ETUDE DU DROIT. Études des principes, par J.-G. Courcelle- Seneuil, membre de l'instilut. 1 vol. in-8. Prix 8 fr.

ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, par Th. Ducrocq, professeur de droit administratif à la Faculté de droit de Paris. 1 vol . in-8 . Prix 7 fr.

L'ANCIEN DROIT CONSIDF^RÉ DANS SES RAPPORTS AVEC L'HISTOIRE DE LA SOCIÉTÉ PRIMITIVE ET AVEC LES IDÉES MODERNES, par Henri SumnER MainE, professeur de droit à ^Université d'Oxford, ci-devant membre jurisconsulte du suprême gouvernement de l'Inde, traduit sur la 4® édition anglaise, par J.-G. Courcelle-Seneuil, membre de l'institut. 1 vol. in-8. Prix 7 fr. 50

LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT, par le comte de Vareilles-Sommièues, doyen de la faculté catholique de droit de Lille. 1 vol. in-8. Prix 8 fr. 50

LE DROIT ET LES FAITS ÉCONOAEIQUES, par A. BÉCHAUX, professeur d'économie politique à la faculté libre de droit de Lille (ouvrage récompensé par l'Institut prix Wolowski). 1 vol. in-8. Prix 6 fr.

LE SYNDIC DE FAILLITE (fonctions et pouvoirs), par Paul Fossé, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. 1 vol, in 8. Prix 6 fr.

DÉFENSE DE LA PROPRIÉTÉ MOBILIÈRE, discours prononcé à l'hôtel de l'Union des

syndicats le 24 avril 1888, par M. Eknest Brelay. Hroch. in-8. Prix 1 fr.

DÉFENSE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIERE, Réformes fiscales projetées, 2« discours prononcé à la salle des Conférences le 2G avril 1889, par le mémi-:. Brocli. in-8. Prix 1 fr.

LES PROJETS DE RÉFORME DE LA LÉGISLATION SUR LES MINES, par M. C. GoMEL, ancien maître des requêtes au Conseil d'État. Broch. in-8. Prix 2 fr,

LE PROJET DE LOI SUR LES DÉLÉGUÉS MINEURS, ]):\r LE MÊME. Broch. in-8. Prix 1 fr.

.LES DÉLÉGUÉS MINEURS, par Ernest NiBAUD, ing(^ni(ur civil. 1 vol. in-18. Prix. 1 fr. 50

OBSERVATIONS RELATIVES AU PROJET DE LOI BAIHAUT SUR LES MINES, par

LE MÊME. 1 vol, in-18. Prix 2 fr.