DES CONTRIBUTIONS

(Armée d'Orient.) 3o frimaire an VIII (ai déc. 1799).

Kléber, général en chef,

Considérant les besoins de l'armée et la nécessité d'y pourvoir, et voulant, en même temps, donner aux Coptes un encouragement qui les porte à lever promptement les contributions, ordonne :

Art. I". — A dater du 10 nivôse (3i décembre) prochain, les Coptes lèveront, pendant quatre mois consécutifs, et chaque mois, sur toutes les provinces de l'Egypte, à compte

l54 KLÉBER ET MENOU.

sur les contributions ordinaires, et sans préjudice de ce qn'ils doivent d'après les dispositions des arrêtés du a3 brumaire dernier (i4 novembre), une somme de deux cent soixante-cinq mille pataquès, sur laquelle il leur sera alloué par le payeur général les primes ci-après, savoir :

Art. a. — Pour les premières 5o,ooo pataquès, 4 %

— secondes — 5 %

— troisièmes — 6 %

— quatrièmes — lo "/o

et pour tout ce qui excédera la somme de 266,000, la prime de la 7o.

Art. 3. — La somme portée en l'article 1^" sera précomptée sur le revenu efTectif des provinces, et les Coptes tiendront compte de l'excédent au payeur général, d'après les comptes arrêtés par ce dernier à l'expiration des quatre mois, et il sera pris un arrêté particulier sur les primes à accorder pour ce derniei recouvrement.

Art. 4- — La totalité des 266,000 pataquès sera versée dans la caisse du payeur général, sauf les portions qui resteront dans les caisses de ses préposés, d'après les ordres du général en chef et les instructions que donnera le payeur général à l'intendant général.

Art. 5. — L'ordonnance de l'ordonnateur en chef pour les fournitures faites par les Coptes en paille, orge, fèves et autres denrées, seront reçues pour comptant par le payeur général, sur le recouvrement ordonné par l'article I*^

Art. 6. — Les commandants des divers arrondissements fourniront aux intendants les détachements nécessaires pour protéger les recouvrements dont ils sont chargés.

Art. 7. — L'administrateur général des finances veillera à l'exécution du présent arrêté, etc.