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CHARTE HE NIILIIIE EN FA Y Kl R DE S4IKT-I.LOI.

A tous cheux qui ces présentes lettres verront, maires et èchevins de la ville d'Arras. salut, sçavoir faisons que aujourd'hui nous avons veu et tenu et lu mots après autres deux lettres et mandements patens donnés de notre très-grand et très-redouté -eigneur et prince monseigneur le duc de Bourgogne, de Lothier, de Urabanl et de Lymbourg, comte de

Tlandre* et d'Artois, scellés les unes comme chartes de son scel du et un las

de soye et chire verte en double queue, et les autres scellés du dit scel en simple queue

et dure verte saines et entières en seel et srripture. des4|iicll«^ et primes d'icel les scellées fin chirfi verte le teneur s'ensuit .

Philippe, par la grâce de Dieu, dur de Bourgogne, de Lolliier. de Brabant el de Lembnurg, comte de Flandres, d'Artois, de Bourgogne, palatin el de \amur. marquis du Saint-Empire, seigneur de Salins et de Malinps, à tous présents et à venir, salut : Nous tenons el croions faire erand el agréable service à Nôtre-Seigneur quand nous entendons aux choses qui touchent et regardent l'augmentation du culte et du service divin, il est chose bien convenable que ceux jouissent de plus grans libertés et faveurs qui tant de jours que de nuits servent à notre Seiirneur en sainte église ; comme donc nos bien amés religieux, abbé et couvent de l'église du Mont-Saint-Klov en notre comté d'Artois, si comme ils nous ont donné à entendre par leur humble supplication jour par nos prédécesseurs, dont Dieu et les âmes fondées d'otier et amortir sous nous et en notre protection et sauvegarde spécial, et à ce titre aient plusieurs droits, franchises, libertés, possessions el .-.usines, et entre les autres aient plusieurs fiefs, hommes féodaux qui tiennent de leur dite éîtlise et ont tenu de si long-temps qu'il n'est mémoire du contraire et spécialement aient eu un homme de fief de son temps nommé Rigault de BaiKcul à présent défunt qui. au temps de sa vie, avait un fief qui comprenoit. entre les aulres, vingt-quatre mencaudées de terre, esquelles en son vivant fit planter des bos et pour ce que icelui défunt Rigaull avait de si longtemps été gouverné en la dite éslise et en prouvende d'icelle. icellui feu Ritrault remenbrant des biens qu'il y avait eu el ont donné à la dite éslise au profit de la trésorerie d'icelle pour retenir et entreleuir les ornements qui y esloient et seraient pour le temps d'avenir, douze mencaudées dudit bos parmi ce que les dits suppliants et leurs successeurs étoi< nt et seraient tenus de faire célébrer chacun un obit solennel perpétuel en la dite église, dont les dits suppliants ont joui et possessés a la charge dessus dite par l'espace de -50 ans ou environ, tant du vivant dudit feu Ricault, comme depuis son trépas; après le trépas du quel u sçavoir et depuis un an inça, un nommé Laurent de Railleuil. fils et héritier dudit feu Rigault, pour aucunes ses nécessités ait délaissé, cédé et transporté pour elau profit delà dite église, les autres douze mencaudées dudit bos pour en jouir par la dite église iceux suppliants et leurs successeurs hérédilablemenl et à toujours per|>élucllemeiit, moiennemant certaines sommes de déniers qu'il eu a pour ce eu et reçu : dont il s'est tenu pour content et en outre pour ce que les dits suppliants et leur dite église étoienl tenus au seigneur de Vaulx en huit vins! mencaudées de grains de rente, héri table chacun an, à prendre sur leur maison et grange de .Mons en Cambresis; les 2 parts blé et le tiers avoine, qui leur était une grande charge, iceux suppliants à trèstrrande peine el frais, ont reçu la dite rente, laquelle étoit et est tenu en fief ou pairie du chastel de Warin en notre chateJlenie de Lille en laquelle n'a point de confiscation et dont ils ont déjà joui par l'espace de ^\ ou 15 ans ou environ et toutes voies dites, les suppliants que par nos irens et officiers ne les veuillons contraindre à les mettre hors des mains de la dite église comme faire pourrions ou que ne leur y fut mis aucun empêchement

|iar uous ou nos successeurs en temps à venir si noire grâce ne leurétoil sur ce impartie : de laquelle ils nous ont fait humblement supplier. Scavoir faisons que nous ces choses considérés et veu l'avis de notre révérend père en Dieu, notre amé et féal conseiller, l'évéque de Tonrnay et des gens de nos comtes à Lille, qui avoient veu l'information, qui de notre commandement sur les causes dessus dites avoit été tenue et faite par Jean de Diéval, notre conseiller et receveur général d'Artois et Jean Roubaut, aussi notre rcceveurd'Arras et leurs avis qui y estoient contenus et déclarés, louant le bon propos desdits suppliants et des veant et des ensuivant les pas de nos dits prédécesseurs l'augmentation et accrois- M'inent du service divin, enclinant favorablement à la devant dite supplication : délibération mùrc sur ce eue avec plusieurs de notre conseil et afin aussi que nous, notre trèsdiére et très-aimée compagne la duchesse et nos enfants et iccux prédécesseurs soient participants et accompagnés es bonnes et dévotes prières, orations et bienfaits qui se feront, diront en la dite église, avons de notre certaine science les acquisitions par les dits suppliants ainsy faites des choses dessus déclarées, parmi paiant promptement ù nous ou à notre receveur qui se regarde pour nous et au nom de nous la somme de 400 francs, monnoie de monseigneur le Roy, à laquelle ils ont à nous composés, aiant agréables et icelles acquisitions et chacune d'icelle pour nous, nos hoirs et successeurs, comtes et comtesses d'Artois au cas dessus dit, de grâce spécial avons amorti et amortissons par la teneur de ces présentes pour les tenir et posséder par les dits suppliants et leurs successeurs à toujours et perpétuellement comme chose amortie sans ce que par nous ou nos dits successeurs ils puissent être contraints de les mettre hors de leurs mains, ni de en payer aucune autre finance, si donnons en mandement à nos dits gens de comte à Lille, a nos thrésoriers et receveur général de nos finances, gouverneur d'Arras, et à tous nos autres justiciers et officiers, leurs lieutenants présents et ù venir, et ù chacun d'eux si comme à lui appartiendra que nous et notre dit receveur qui ce regarde pour et au nom de nous plaie et contente d'icelle somme de 400 francs, monnoie dite de notre présente grâce amortissement, en et par la manière que dit et laissent, facent ou souffrent |R>rpétuellcment et à toujours les dits suppliants jouir et user pleinement et paisiblement sans ores ni pour le temps à venir leur faire où donner et souffrir être fait, ne donne aucun de tourbies ni empêchement, lequel se fait étoit otent et lievent, ou facent oster, lever et mettre tantôt et sans délay au premier estât , et afin que ce soit ferme choses et stable à toujours nous en témoins de ce. en avons fait mettre notre sccl de lever en absence du grand ces présentes sauf en autres choses notre droit et l'autrui en toutes. Donné en notre ville de Bruxelles, le second jour du mois d'août, l'an de grâce mil quatre cent trente et un, et étoieut signés par monseigneur le duc à la relation du conseil J. Segrimat, et sur le playe d'icelle estoit écrit, le dix-septième d'aoust, l'an mil quatre cent trente et un, fut en cette charte enregistré en la chambre des comtes de monseigneur le duc de Bourgogne, deBrabant et de Lembourc. comte de Flandres, d'Artois, de Groningucct dcNamur, à Lille, en un registre illic tenu, commençant en Septembre l'an 1V29. folio 07. et parmi ce

qu'il est apparu en la dite chambre à messieurs desdit* comptes et par lettres de mou dit seigneur illic scmblablement enregistrés, la dite finance de .100 livres par le dit amortissement d'asoir été paié contant et es mains de mon avant dit seigneur au surplus exjwdié selon son contenu et signé Fier-à-Bras. item nous. Philippe par la grâce de Dieu, duc de Bourgogne, de Lothier. de Brabant et de Lemhourg. comte de Flandres. d'Artois de Bourgogne, palatin, et de Namur. marquis du Saint-Empire, seigneur de Salins, et de Malines. connaissons et confessons avoir reçus en deniers comlants, baillés en nos mains de nos biens amés les religieux, abbé et couvent de l'église du Mont-Saint-Èloi en notre dit comté d'Artois, la somme de <00 francs, monnoie de monseigneur le Roy, en laquelle ils nous éloient tenus pour et à cause de la finance de l'amortissement qu'ils ont nouvellement obtenu de nous d'aucune acquisition par eux paravanl faites, si comme par nos dites lettres d'amortissement sur ce faite* et pour les causes contenues en icelles. Donné le second jour de ce présent mois d'Aoust, l'an H3t peut à plain apparoir de laquelle somme de ÎOO francs dite monnoye, nous nous tenons pour contents, bien paiés et en quittons les dits religieux, abbé et couvent à toujours et perpétuellement.

Donné en notre ville de Bruxelles, le 13 d'Aoust, l'an de grâce M31, sous notre scel i l secret en l'absence du grand et éloil signé par monseigneur le duc de J. Ségrimat en témoin de ce a\ons mis à ces présentes lettres de Yidimux et transcrit le scel aux causes de ladite ville d'Arras. f.he fut fait le dizzaine jour d'Avril, l'an i 532 après Pasques. Plus lias est écrit : Collation faire ces originaux par messieurs les échevins d'Arras en plain nombre et en pendant sur queue de purchemain. en cire verte, le scel de la ville d'Arras

iC.ollalionéet couronne à l'original reposant dans la chambre des chartes d'Artois. i

Soussigné : Bi.w. ce 23 Février t"r,(.