COMMISSION DES FONDS

Chacun des membres de cette commission remplira à son toui les fonctions de président ou de secrétaire, suivant un tableau semblable à celui qui suit. *

Présidens. Secrétaires.

Premier mois Lebreton. Lehevre.

Second mois Lebreton. Peyre.

Troisième mois Gels. Peyre.

Quatrième mois Gels. Lévesque.

Cinquième mois Camus. Lévesque.

Sixième mois Camus. Lebreton.

Septième mois Lelièvre. Lebreton.

Huitième mois Lelièvre. Camus.

Neuvième mois Peyre. Camus.

Dixième mois Peyre. Gels.

Onzième mois Lévesque. Gels.

Douzième mois Lévesque. Lelièvre.

La commission des fonds s’assemblera le 2 de chaque mois, dans une pièce qui lui sera affectée; elle arrêtera les recettes et dépenses qui auront été faites pendant le mois échu, et assurera celles du mois courant.

S’il y a lieu, elle indiquera une ou plusieurs assemblées dans le courant du mois.

Le président et le secrétaire de la commission se réuniront au moins une fois par décade, pour faire recevoir et distribuer les sommes arrêtées pour le service de l’Institut et des classes. Les autres commissaires sont invités à se rendre à ses séances le plus exactement qu’il leur sera possible.

Les président et secrétaire de la commission feront recevoir par l’agent le montant des sommes payables à l’Institut; les sommes reçues seront déposées par eux dans une caisse à deux clefs; l’entrée et la sortie de ces sommes seront portées sur un journal tenu et signé par eux. L’état de la caisse sera constaté et reçu, au commencement de chaque mois, par les commissaires sortant et entrant.

Les indemnités et droits de présence, qui reviennent fi cluuiue membre de l’Institut, leur seront payés chaque mois, d’a[)rès les états qu’ils émargeront.

FONDATION DE L’INSTITUT NATIONAL

Les bureaux de chaque classe feront passer à la commission, à la fin de chaque mois, les feuilles de présence arrêtées par eux.

L’agent seul touchera les fonds de la recette sur les acquits du président et du secrétaire de la commission. Ces fonds seront versés en leur présence dans la caisse, et il en sera fait registre. L’agent seul acquittera, sur les ordonnances des président et secrétaire réunis, les dépenses qu’ils auront déterminées; la recette et la dépense seront vérifiées tous les mois par la commission.

La commission des fonds s’assurera de l’emploi des sommes fixées pour les achats concernant les bibliothèques et collections. Elle vérifiera tous les objets achetés, et visera tous les catalogues.

Les membres de la commission des fonds surveilleront, de concert avec les bureaux, les impressions, soit de l’Institut en général, soit de chaque classe en particulier ; ils prendront les mesures nécessaires pour hâter la publication des découvertes généralement utiles.

La commission des fonds fera les dispositions nécessaires pour la tenue et l’ordre des séances générales, tant intérieures que publiques, d’après le mode qui sera approuvé par l’Institut.

La commission des fonds, à l’expiration de chaque année, rendra compte à l’Institut des recettes et dépenses qu’elle aura faites.

Ces comptes distingueront par chapitre les recettes et dépenses de nature différente.

La commission fournira des comptes particuliers pour les objets dont la dépense auroit été provoquée par le gouvernement.

La commission des fonds présentera à l’Institut, au commencement de chaque année, le tableau de ses dépenses fixes et extraordinaires, d’après les lois qui ont déterminé les travaux de l’Institut.

Signé à la minute : Borda, président de l’Institut ;

Lacépède, Prony, secrétaires.

arrêté de l’institut relatif a l’organisation