ADOPTÉ DANS LA SÉANCE TENUE PAR LES CINQ ACADÉMIES

le 19 juillet 1848.

Article premier.

Il y aura des réunions périodiques des cinq Académies, où seront traitées toutes les questions d’intérêt général pour l’Institut.

Ces réunions ne seront pas publiques.

Art. 2.

Ces réunions générales seront trimestrielles. Si la discussion n’est pas terminée, elle pourra être continuée dans une séance supplémentaire dont l’Assemblée déterminera le jour.

Art. 3.

En outre, chaque Académie a le droit de provoquer une réunion générale extraordinaire en s’adressant au Président de l’Institut.

Art. 4.

Le Bureau de l’Institut se compose de cinq membres, un président et quatre vice-présidents.

Ces cinq membres sont choisis respectivement par les cinq Académies. La durée du Bureau est d’une année.

Art. 5.

Le Bureau est présidé par un des cinq membres, selon le tour qui appartient à chacune des Académies.

Art. 6.

Le procès-verbal des séances sera rédigé par le Secrétaire perpétuel de l’Académie à laquelle appartient le Président.

Art. 7.

La réunion générale de l’Institut aura lieu le premier mercredi de chaque trimestre.

Art. 8.

Le Bureau est chargé de préparer l’ordre du jour.

Cet ordre du jour se composera des matières qui auront été désignées par la dernière assemblée générale, par une des cinq Académies, ou par le Bureau.

Cet ordre du jour sera indiqué dans les lettres de convocation.

L’Assemblée se réserve le droit de fixer l’ordre de priorité entre les propositions.