CHAPITRE VII
Les dépenses courantes. — L'allocation de 12000 livres. — Réclamations de l'Académie au sujet des 12 000 livres formant le montant de la pension payée à Réaumur. — L'Académie n'obtient satisfaction qu'en 1778. — Lettre de Necker à ce sujet. — Les pensions en 1786. — Les budgets de TAcadémie de 1787 à 1789. — Décret du 20 août 1790 fixant le budget des Sociétés savantes. — Le dernier budget de l'Académie des sciences. — Le personnel de l'Académie. — Son huissier. — Le garde de ses collections. — Ses copistes. — Composition actuelle du secrétariat de rinstitut.
En dehors des pensions, ainsi que nous l'avons dit, TAcademie recevait, depuis sa fondation, une somme de 12000 livres pour couvrir ses dépenses courantes et ses frais de secrétariat. Cette somme lui fut toujours payée régulièrement, mais depuis longtemps son insuffisance était reconnue. Une occasion se présenta de bonifier cette situation, mais elle fut négligée.
Réaumur recevait du roi, sur la ferme générale des postes, et par suite de lettres patentes en date du 22 décembre 1721, une pension d'une autre somme de 12000 livres destinée à le couvrir des dépenses qu'il faisait annuellement pour ses expériences personnelles ou pour la publication de la Description des Arts dont il était chargé; par ces mêmes lettres patentes, le roi avait ordonné que cette pension de 12 000 livres serait réversible à l'Académie à la mort du titulaire, et serait employée à solder les frais que les expériences autorisées par l'Académie pourraient exiger.
De nouvelles lettres du 1" février 1758 confirmèrent ces dispositions et ordonnèrent que les 12 000 livres en question seraient payées à l'Académie à partir du 18 octobre 1757, jour du décès de Réaumur.
A ce moment se produisirent de singulières difQcultés dont TAcadémie n*eut pas facilement raison. Les 13 000 livres de Fillustre académicien lui furent bien payées sur la ferme générale des postes, mais la première somme de même valeur, dont elle avait la jouissance depuis son institution, lui fut retranchée.
L'Académie dut réclamer et réclamait encore au mois d'août 1776; elle n'obtint satisfaction qu'en 1778, alors que Necker, vivement sollicité, prit en mains ses intérêts et adressa à Amelot la lettre suivante :
Paris, le !•' juin 1778.
J*ai reçu. Monsieur, la lettre que vous m'avez fait Thonneur de m'écrira au sujet de la demande de l'Acadéraie des sciences, d'une somme de 12000'^, qu'elle prétend qu'on lui a retranchée il y a près de vingt ans et sur lesquelles elle a souvent réclamé. Je pense comme vous, monsieur, que cette demande n'est pas tout-à-fait celle d'une grâce, et avant de vous rendre une réponse, je me suis fait rendre compte de la distribution des petites sommes dont elle jouit sur le Trésor royal et j'ai vu qu'en effet, elle n'était pas en étal de rien employer à des expériences qui pourroient être utiles aux sciences et aux arts.
Je crois donc, Monsieur, que pourvu que la somme qu'elle sollicite fut spécialement appliquée à ces expériences, sans qu'il fût permis de la distraire jamais de cet objet, ce seroit une dépense utile au service du Roi et du genre de celles qu'on peut présenter à Sa Majesté avec confiance.
J'ai l'honneur d'être, etc.
Necïcer.
A cette époque, Buflon reçut, pour l'entretien des machines, 12000 livres; Tillet, trésorier, reçut une même somme pour frais d'expériences.
Les pensions des académiciens s'élevaient alors à 4S 000 livres.
En 1785, les pensions étaient soumises à une retenue d'un dixième et s'élevaient à 54000 livres.
Le 5 septembre 1786, l'Académie apprenait par Tillet, son trésorier, que le contrôleur général avait obtenu du roi une somme de 5700 livres pour tenir lieu de la retenue 'exercée sur les pensions; pour cette même année, le budget de l'Académie était fixé à 93 600 livres.
Le décret du 20 août 1790 l'cleva à 94658 ^ 10 s.
Ce décret, fort important pour l'histoire des sciences et des lettres était conçu de la manière suivante:
DQ20aouH790.
L'Assemblée nationale décrète que jusqu'à ce qu'il ait été slatué par le Corps législalir sur l'organisalion de tous les élablissemenls pour le progrès des lettres, des sciences et des arts, les dépenses de ceux dont le Comité des finances s'est occupé, seront provisoirement réglées ainsi qu'il suit :
L'Assemblée nationale décrète provisoirement, pour cette année, les états de dépenses proposés par son Comité des finances, pour les différentes académies et sociétés littéraires ci-après énoncées :
Académie française.
Art. l*'. — 11 sera payé pour la présente année du Trésor public à l'Académie francoise, la somme de 25 217 livres, savoir :
Au Secrétaire perpétuel pour appointements. . . 3 000 livres.
Pour écritures 900 —
Pour messe du jour de Saint-Louis 300 —
Pour jetons, 358 marcs, à 57 livres 15 sous. . . 20 717 —
Pour entretien et réparation du coin 300 —
Total 25217 livres.
Jeton de pix^ience de l'Académie des
Art. 2. — Il est, en outre, assigné chaque année 1200 livres qui seront données sur le jugement de l'Académie nu nom de la nation, pour prix, à l'auteur du meilleur ouvrage qui aura paru, soit sur la morale, soit sur le droit public, soit enfin sur quelque sujet utile.
Académie des belles-lettres.
Art. 1". — Il sera payé, pour la présente année et sans retenue, à l'Académie des belles-lettres, la somme de 43 908 livres, savoir :
E. HitiCDHOK. 8
lU L'ACADÉMIE DES SCIENCES
10 pensions de 2000 livres 20000 livres.
5 de 800 livres 4000 —
Au Secrétaire perpétuel 1 000 —
Pour la bibliothèque, les dessins, travaux particuliers, frais de bureau, bois, lumières,
huissiers et supplément de prix 6 600 —
Jetons, 208 marcs 12008 —
Entretien et réparation du coin 300 —
Total 43908 livres.
Art. 2. — Chaque année, il sera assigné sur le Trésor public une somme de 1200 livres pour former un prix qui sera accordé sur le jugement de TAcadémie à Fauteur de l'ouvrage le plus profond et le mieux fait sur l'histoire de France.
Académie des sciences.
Art. i*\ — Il sera payé pour la présente année à l'Académie des sciences la somme de 93 458 livres 10 sous sans retenue, savoir :
Pour huit pensions de 3000 livres 24 000 livres.
Pour huit de 1800 14400 —
Pour huit de 1200 9600 —
Pour seize de 500 8000 -
Au Secrétaire perpétuel pour appointemens. . . 3 000 —
Au Trésorier 3000 —
Frais d'expériences 16 000 —
Pour écritures 500
Pour messe du jour de S* Louis 400 —
Dépenses courantes 1 438 —
Jetons (1) 12 820 — 10 s.
Entretien et réparation du coin 300 —
Total 93 458 livres 10 s.
Art. 2. — Chaque année, il sera assigné la somme de 1200 livres pour former un prix qui sera accordé sur le jugement de l'Académie à l'auteur de l'ouvrage ou de la découverte la plus utile au progrès des sciences et des arts, soit qu'il soit françois, soit qu'il soit étranger.
(1) Les jetons ont cessé d'élre distribués en nature, à TAcadémie des sciences, à partir du 11 janvier 179â. Depuis cette époque, ils ont été représentés par des assignats.
Société royale de médecine.
Art. 1". — Il sera payé, pour la présente année, à la Société royale de médecine, la somme de 36 200 livres, savoir :
Pour cinq pensions de 1500 livres 7 500 livres.
Pour trois de 500 livres 1 500 —
Pour dix-huit de 400 livres 7 200 —
Pour appointements du Secrétaire perpétuel,
frais de bureau, un commis 7 400 —
Traitement à quelques membres 1 800
Prix.. 1 200 —
Frais d'expériences et analyses 600 —
Second commis 1 000 —
Jetons. . ; 6000 —
Frais de bureau, séances publiques, impressions, dépenses extaordinaires 2 000 —
Total 36200 livres.
Art. 2. — Et seront tenues lesdites Académies et Sociétés, de présenter à l'Assemblée nationale, dans le délai d'un mois, les projets de règlemens qui doivent fixer leur constitution. Sanctionné le 5 septembre 1790.
Par suite de ce décret, le budget de l'Académie des sciences, le seul qui nous occupe ici, se décomposait ainsi;qu'il suit, et ne parait avoir subi, sauf les noms des titulaires, aucune modification jusqu'au jour où les Académies disparurent :
i* Huit pensions de 3000 "**" : à Borda, Lemonnier, Bossut, Le Roy, Daubentun, Cadet, Adanson, Desmarest 24000
2* Huit pensions de 1800 '**' : à Jeaurat, Lalande, Rochon, Brisson, Tenon, Lavoisier, de Jussieu, Sage 14400
3« Huit pensions de 1200 "^ : à Vandermonde, Le Gentil, La Place, Bailly, Portai, Baume, Lamarck, Darcet 9 600
4* Traitement de Condorcet, Secrétaire perpétuel ... 3 000
5« Traitement de Tillet, Trésorier 3 000
116 L-iCADEHlE DES SCEEMCES
6' Seize petites pensions de 500 ■" :
à Brisson 500 i
à Cousin 500
àHaùy 800
à Demours 500 j
à Hessier 500 1
à Méchain 800 |
àFourcroj 500 ( onnn
àLegendre 500 ;' ""^
à Charles 500 l
à Desfontaines 500 1
à M"** Ilsussard, graveurs 300 1
à Fessier, dessinateur 300 '
à Le Gouaz, graveur 300 i
il Lucas, huissier 1000 I
à Fatlori, garde du cahinet 500
7* Four frais d'expériences ItiOOO
8' l'our frais d'écritures 500
'J° Pour la messe du jour de la Si Louis 400
10° Pour les dépenses courantes 1 438
11* Pour jetons et droits de présence 12820 1. 10 s.
12° Pour entretien et réparation du coin do l'Académie (1> 300
13* Pour le prix destiné à l'auteur du meilleur ouvrage (prix d'utilité naliouale) 1 200
Total 94058 1.10 8.
Jalon d« préecnc» de l'Académio.
Une note déposée aux Archives de l'Académie des sciences nous a permis de reconstituer les budgets de la Compagnie, depuis l'année 1784; nous les reproduisons ici, pensant qu'il est bon d'en conserver la trace ;
(I) Il s'agît ici du coin nécessaire à la frappe des jetons de présence, Cbaquc jeton, frappé eu argent, avait une valeur de 37 sols, ou plus eiaclemonl, de I **, 17 a. 3 d.
Année 1784. — A M. de Buflbn, pour
Tentretien des machines
A M. Tillet, frais d'expériences
A Lui, pour le motet
A Lui, pour lui tenir lieu de Tune des
pensions de l'Académie
A M. de Condorcet, pour les écritures. .
Pensions de l'Académie des sciences. . .
Année 1785. — A M. de Buffon, pour
l'entretien des machines
A M. Tillet, frais d'expériences
A Lui, pour le motet
A Lui, pour lui tenir lieu de pension . .
A M. de Condorcet, écritures
Pensions de l'Académie des sciences. . .
Année 1786. — A H. de BufTon, entretien des machines
A M. Tillet, frais d'expériences
A Lui, pour le motet
A Lui, pour lui tenir lieu de pension. .
A Lui, pour supplément de jetons
A M. de Condorcet, pour les écritures .
Pensions de l'Académie des sciences. . .
Année 1787. — A M. de Buffon, pour
les machines
A M. Tillet, frais d'expériences
A Lui, pour supplément de jetons
A Lui, pour le motet
A Lui, pour lui tenir lieu de pension. . .
A H. de Condorcet, écritures
Pensions de l'Académie des sciences. . .
Année 1788.— A H. de Buffon,
entretien des machines
A M. Tillet, pour le motet
A M. de Condorcet, pour les
écritures
A H. Tillet, frais d'expériences A Lui, supplément de jetons .
A Lui, décompte de sa pension de 3000 -^ du 1" janvier 1788 jusques et y compris le 16 avril suivant qu'il est devenu titulaire
Pensions de l'Académie des sciences 54 000
L*ACADÊMI£ DES SCIENCES
12000 inOO\ 90600
**". mais
Année 1789. — A M. Tillet, entrelien des machines
A Lui, pour frais d'expériences ...
A Lui, supplément de jetons
A Lui, pour le motet
A M. de Condorcet, écritures
Pensions de l'Académie des sciences. . .
Année 1790. — A M. Tillel pour les machines
A Lui, frais d'expériences
A Lui, supplément de jetons
A M. de Condorcet, écritures
A M. Tillet, pour le motet
Pensions de l'Académie des sciences.. .
L'ordonnance du Roy est de 12000 il n'a été payé qu'un à compte de 6000 "^.
Année 1791. — A M. Tillel, trésorier de l'Académie des sciences , la somme de 100000"**" accordée par l'Assemblée nationale pour le travail des poids et mesures.
Mandat du 5 septembre 1 791 , remis à M. Cottin, le 6 du d. 100 000
A M. de Lavoisier, successeur de M. Tillet, pour les dépenses de toute nature de l'Académie des sciences pendant 1791, suivant le décret du 18 février 1791 et conformément à l'État ordonnancé du 22 janvier 1 792, adressé à M. de Lavoisier, le 23 des d.
mois et an 94658. 10.
Pour l'année 17Ô2, Lavoisier avait fait dresser l'état suivant, au moment même de la clôture de l'exereice :
8 traitements de 3000 ^ 24 000
8 — de 1800^ ,.. 14400
8 — de 1 200 -^ 9 600
Traitement du Secrétaire 3 000
— du Trésorier 3 000
A l'académicien chargé de la Coniioissance des tems. 800 A racadémicien chargé de faire les extraits pour
TAcadémie des inscriptions et belles-lettres 800
Au Bibliothécaire 50©
Indemnité au C. Brisson 600
6 petites pensions de 500 "^^^ 3 000
Au dessinateur 300
Au graveur 300
Aux D"" Haussard, graveuses 300
A rhuissiep de l'Académie 1 000
Au garde du cabinet 500
Gratification au commis du Secrétaire i50
Dépenses courantes, y compris les frais de bureau du
Secrétaire et du Trésorier 2 800
Frais d'expériences 16 000
Jetons ou droits de présence 13 120. 10.
Prix fondé par l'Assemblée nationale 1 200
Le décret du 20 août 1790 n'accorde que 94 658. 10.
Ainsi l'Académie se trouve annuellement en déficitde 712 livres.
Elle se trouvera même en 1793, à découvert d'une somme plus considérable, parce qu'elle a accordé une gratification extraordinaire de 350 "^ à Fattory; qu'elle supporte depuis 1792, le loyer du C. Le Honnier, astronome, qui n'était point entré dans le calcul de ses dépenses ; enfin, qu'elle aura à payer les frais de dessin et de gravure, qui, précédemment, étaient à la charge de l'imprimerie de l'Académie.
Nous ignorons la suite qui a été donnée aux réclamations que la constatation de ce déficit a nécessairement entraînées.
En regard de ces derniers budgets, on nous permettra de donner celui qui est affecté aujourd'hui aux services de l'Académie des sciences. Le voici :
1"* Les membres de l'Académie sont répartis dans les onze sections qui la composent à raison de six membres par section. Les deux Secrétaires perpétuels ne font partie d'aucune section particulière; l'Académie des sciences est donc composée de soixante-six membres titulaires et de deux Secrétaires perpétuels. Chacun de ces soixante-
120 LACADftMIE DES SCIKNCES
huit membres reçoit une indemiiitédel500francs,
soit 102000 Iran»,
^ En dehors des mottbres titalaires, il exrste, depuis 4810, une classe de 10 académiciens libres qui ne perçoivent d'aiitre in^i^mnité que les droits de présence. Pour cet objets il a été réservé une somme de 300 francs par membre, soit 3 000 —
3* L'indemnité attribuée à chacun des Secrétaires perpétuels est de 0000 francs, soit 12 000 —
4" L'Académie reçoit, en outre, pour la publication de ses Mémoires et pour la publication de ses Comptes rendus une somme de 54 000 —
5"^ La publication des Mémoires deê savants étrangers bénéficie d*une allocation de 14000 —
6^ Outre cette première allocation, les Savants étrangers sont inscrits, à Tlmprimerie nationale, au crédit des publications gratuites, pour
une somme de 4000 —
Mais ce dernier crédit ne peut être employé que dans le cas où celui de 14 000 francs se trouverait dépassé. S'il n'en est pas fait emploi dans Tannée même, il fait de plein droit retour au Trésor.
7* Enfin, le budget prévoit encore la dépense d'un prix s'élevant à la somme de 3 000 —
Le budget total de l'Académie des sciences est donc, en 1887, de 192000 francs.
De tout temps, TAcadéraie des sciences n'a possédé pour Têxpédition de ses affaires, pour la copie de ses rapports ou de ses procès-verbaux, et pour la garde de ses collections qu'un personnel extrêmement restreint.
En 1725, Pierre Couplet étant trésorier, ce personnel se composait uniquement d'un huissier : Lucas père, qui recevait des émoluments annuels de 500 livres, et d'un garde du cabinet : Fattori, qui touchait seulement 200 livres.
En 1759, Lucas mourait. Au moment de son décès, ses émoluments étaient de 800 livres ; les appointements du garde des collections, Fattori, avaient été portés à 300 livres.
De 1759 à 1763, époque à laquelle Lucas fils succédait à son père dans les fonctions d'huissier. M"' veuve Lucas était chargée des dépenses de l'Académie et produisait des mémoires qui sont conservés. A ce moment, Buffon était trésorier et recevait,
pour frais généraux, 1000 livres; Grandjean de Fouchy émargeait la même sommé, sur laquelle il était tenu de prélever, en faveur d'un gieur Florcholks, de9 frais de copies qui s'élevaient, en 1761, à 127 ^ 14* ; en 1762, à 100^, et les années suivantes, à une somme de même valeur, à très peu près.
En 1 776, les appointements de Lucas étaient élevés à 900 ^, ceux de Fattori à 400"^; en 1790, et c'est là le chiffre le plus élevé qu'ils aient atteint, les émoluments de Lucas étaient de 1000 ^ et ceux de Fattori, qui avait alors quatre-vingt-deux ans, de 500 ^.
Alors Condorcet avait su^édé à Grandjean de Fouchy comme secrétaire perpétuel ; il avait dû prendre ua commis : Cardot, celui-là même qui, plus tard, devint chef du secrétariat de l'Institut et y laissa les souvenirs d'un excellent administrateur; Cardot recevait une gratification de 150 livres.
Lavoisier, devenu trésorier, avait fait de même que Condorcet; il avait pour commis un nommé Bardou, mais il ne lui donnait pas d'appointements réguliers.
Le 22 juin 1793, Lucas, petit-fils du premier huissier de l'Académie, était adjoint à son père, sans qu'aucune allocation lui fût attribuée.
Tout cela est bien changé aujourd'hui, mais le personnel des bureaux de l'Institut est encore insuffisant quoiqu'on l'ait sensiblement augmenté. Chargé maintenant 'd^e l'expédition des affaires des cinq Académies, il se composait en 1885 d'un chef: • M. Pingard; d'un chef adjoint : M. Pingard fils; de trois employés titulaires, de deux employés auxiliaires, de deux huissiers, de quatre garçons de bureaux, d'un portier et d'un homme de peine.
Les émoluments que ce persoi^iel recevait sur le budget de l'État s'élevaient à cette époque à la somme totale de 28 000 francs environ.
En 1886, les places de chef adjoint et d'homme de peine ayant été supprimées, ces traitements furent répartis entre le personnel existant. Aujourd'hui, le budget affecté au secrétariat de l'Institut est de 30000 francs en chiffres ronds.
