DES DÉPENSES

Lorsqu'une dépense aura été arrêtée par une des classes, le bureau de la classe se concertera, pour la faire exécuter, avec les commissaires des fonds élus dans sa classe. Le bureau rendra compte ensuite à sa classe des mesures prises pour effectuer cette dépense.

La commission des fonds rendra compte à l'Institut des dépenses ordonnées par l'Institut.

(1) Voy. l*arrété du 5 fructidor an IX.

("2) Les 6, 7 et 8 nivôse an IX, Tlnstitut régla Tadmisslou des étrangers à ses séances particulières ; le l^'et le 3 floréal an IX il décida que quelques fonctionnaires publics seraient admis aux séances particulières sur la prér sentation de leurs médailles,

Tous les ans, les classes nommeront chacune deux commissaires, qui se réuniront pour recevoir les comptes de la commission des fonds et qui feront sur cet objet un rapport à l'Institut.