DU 21 MARS
Au château des Tuileries, le 21 mars 1816.
LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes verront, salut.
La protection que les Rois nos aïeux ont constamment accordée aux sciences et aux lettres nous a toujours fait considérer avec un intérêt particulier les divers établissements qu'ils ont fondés pour honorer ceux qui les cultivent : aussi n'avons-nous pu voir sans douleur la chute de ces Académies qui avaient si puissamment contribué à la prospérité des lettres, et dont la fondation a été un titre de gloire pour nos augustes prédécesseurs. Depuis l'époque où elles ont été rétablies sous une dénomination nouvelle, nous avons vu avec une vive satisfaction la considération et la renommée que l'Institut a méritées en Europe. Aussitôt que la divine Providence nous a rappelé sur le trône de nos pères, notre intention a été de maintenir et de protéger cette savante compagnie; mais nous avons jugé convenable de rendre à chacune de ses classes son nom primitif, afin de rattacher leur gloire passée à celle qu'elles ont acquise, et afin de leur rappeler à la fois ce qu'elles ont pu faire dans des temps difficiles et ce que nous devons en attendre dans des jours plus heureux.
Enfin nous nous sommes proposé de donner aux Académies une marque de notre royale bienveillance, en associant leur établissement à la restauration de la monarchie et en mettant leur composition et leurs statuts en accord avec l'ordre actuel de notre gouvernement.
A CES CAUSES, et sur le rapport de notre Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur,
Notre conseil d'État entendu,
Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit :
FOMDATIOS DE L't>STITUT NATIONAL
L'Institut sera composé de quatre Académies, dénommées ainsi qu'il suit, et selon l'ordre de leur fondation, savoir : L'Académie Française ;
J. )l. J. Delambiik,
SccTÛluire per|>ûluel de l'Académie des scieiitcs (1803-1822),
il'apros le portrait lilliograpliiii pur J. Ituhlj.
L'Académie royale des Inscriptions et Belles-Lettres; L'Académie royale des Sciences ; L'Académie royale des Ueaux-Arts.
Les Académies sont sous notre protection directe et Epcciule.
Chaque Académie aura son régime indépendant et la libre disposition des fonds qui lui sont ou lui seront spécialement affectés.
Toutefois l'agence^ le secrétariat, la bibliothèque et les autres collections de l'Institut demeureront communs aux quatre Académies.
Les propriétés communes aux quatre Académies et les fonds y affectés seront régis et administrés, sous l'autorité de notre Ministre secrétaire d'État au département de Tlntérieur, par une commission de huit membres, dont deux seront pris dans chaque Académie.
Ces commissaires seront élus chacun pour un an, et seront toujours rééligibles.
Les propriétés et fonds particuliers de chaque Académie seront régis en son nom par les bureaux ou commissions institués ou à instituer, et dans les formalités établies parlés règlements.
Chaque Académie disposera, selon ses conyenances, du local affecté aux séances publiques.
Elles tiendront une séance publique commune le 24 avril, jour de notre rentrée dans notre royaume.
Les membres de chaque Académie pourront être élus aux trois autres Académies.
L'Académie Française reprendra ses anciens statuts, sauf les modifications que nous pourrions juger nécessaires, et qui nous seront présentées, s'il y a lieu, par notre Ministre secrétaire d'État au département de l'Intérieur.
