‹ L'Académie royale de peinture et de sculptureChapitre 61 sur 133 · ARTICLE. XVII · texte numérisé non relu

ARTICLE. XVII

Pour y procéder, ceux qui auront été choisis s'assembleront au jour entr'eux convenu ; après avoir examiné mûrement et sans aucune prévention, les ouvrages faits en concurrence ils donneront leurs suffrages par voie de scrutin, et par bulletins qu'on conservera dans une boête, laquelle sera scellée d'un cachet, qui sera déposé sûrement et sous plusieurs clefs.

ARTICLE XVIII La distribution des Prix se fera dans une Assemblée générale dont le jour sera indiqué par le Protecteur de l'Académie, s'il veut bien l'honorer de' sa présence; la

boëte contenant les bulletins lui ayant été remise, ainsi que le cachet dont elle aura été scellée, il en rompra et lèvera les empreintes, prendra la peine de compter luimôme les suffrages, et délivrera les Prix à ceux des Aspirans ausquels ils auront été adjugés par le plus grand nombre de voix.

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