Deux lâ<m à"^ aipsat Do Ouigp^ j* €eucade
Leis iM&Bfcieft €ouraqte$) Im poidsr.et ^eif foasur^ef^
La construction et le prix de la bastide ç^^i réglée, ses habitants aeot coine^UqéQ p^ilH^nemeot <^ipine œtiK d'une commune. A vrai dire^ la eeule différf^nea qiiieiisle entre O0«,b&stiâe4 et les <pmsc^^es fioj^fif ment dite^, c^st que les pir^nière$ ^Ut de.cr^if^ monasTchique; teiMi^t^liéJi elles^ maise^fi e4;Gito]^a,^^B(^ de la main du roi, tandis que ies* opmmuneg ét|û^ des agglomérations dé^à anoiennes»
: Les bourgeois de Monségûi* (1^80) seront gouverné) ^r douze jurats, élus tous les anâ parmi les dnquantd prud'hommes bu oaps ^nwtou de la eité^ Ces jijirits désigneront euiMiiémes leurs siiooesseurs, de OHiAert iveGlepii§v6t.rôyi^. . - m 1 . ... ,
> La nouvelle juradë^ .<H9fûtnf 4&Qâ ^» <56mi9nne| pourra faire des statuts ou règlements de pbUoeftdmi^ nMitetiVft^Le principe même de la di^lidarité comOiu- ^iiala/eet pDoèlamé là^ aussi banftefittiott s^\x% Qpfde^w ) là* côinlikinB : pl?ëhdra lait et éaus^ pour eeilii de S69 labitatnfs.i:t^ ^^^^îtéJtorfi âe.lavltUe^ en Gdnr laïque -ôii eodésiast ique. Nul boufg^oii^ pé^.pew^^ être ni tê proGurear foodé^ jà le conseillera ni Tavocs^ d'uH étranger DU d*nn seigneur contre un habitant deJf commune.
- Le service milidttife eàt i*édtreint m rayo» d'une \0}^jxi^ de ipai:cbe^ Wl^r et retour compris, . \
Liberté entière (te tester, avec cette seule reMfiiçttoa
Wi IfOnVElCENT GOmCUlfAL*
qrae les bourgeois tie pourront disposer de teurs biens en faveur d'une église ou d'un baron sans le consente* ment du roi.
Dans les poursuites judiciaires, le prévôt ou bayle lie pourra mettre sous le séquestt^ ni comprendre dans les saisies :V le lit des débiteurs; 2* ses habits ou ceux de sa femîne*;'3* son armure; 4* le blé préparé i)our èti^è porté ail moulin ; 5* la pièce de vin mise en perce pour l'usage* de la femilie.
Enfin il y aura màrdhé chaque semaine; deux foires franches par an. La bastide de Motiségur avait même obtenu, dès son origine, qui remoote à Éléonore df GùWnhè, l'une lies garanties auxqudles tenaient, le .plu^ ^rs ^les coi^porations privilégiées, celle qui con^ cerne les juifs : la reine s'interdisait fo]:l3iell«iMnt. te pouv<($ir'd'y'établir un juif sans lé consentement de la tsbmmone'V '■-'•••■ ■ -•'■jTjr . . '...."«
'>D'dpfès l'un des documents j^ni* viennentid^âtre èités, d'autres baètides furent instituées dams le veLsih^ nage de Bordeaux par Henri III :et Edouard I"?/.Ge Eont^ Belin, Castelnau d' Auros, Créon i Saîntë^Foil,
Valence d'Agei^ais, Villefranche, Puy-Guilhènav'lj'îbdurnè, qui, nous venons de le voir^ devait être i^omue pins tard au rang) dei commune,. et enfin Sauveterre.
.. I. Pour totttice qui précède,- Com»iis^>.<%$ Doç. Mst^^de la Gironde f 4847, article de M. Rabanis, paw^m.
2. Commissioh dès Docum, et Uonlàrrk MsU de là, Gironde, l'Sél', Ràbanis,: p» 4^ et soiv. » ,\
BÂSTIDI8. «- SAU7STBRRB. 2^0
Bf • Rabapis. fait observer que cette dernière est celle dont la dréation (1280-1285) renco)itra le plus diopposition de la part des seigneurs. Déjà la noblesse 'avait protesté, dans une assemblée soleni^lle des États de la Guyenne tenue à Bordeaux en 1278, contre le préjudice que lui causait rétablissement de ces bastides. Les seigneurs revendiquèrent à divers titres les terrains que celle de Sauveterre devaient occuper. On s'explique d'ailleurs les protestations des seigneurs par rétendue des avantages que stipulait la charte de fondation. Cette charte reproduit, en effet, des clauses à peu près identiques à celles qu'Éléonore avait inscrites dans la charte de Monségur. Les difTérences sont en faveur de Sauveterre. La nouvelle bastide, aura quatre foires par an.
Les bourgeois pourront posséder dans le domaine du roi toute espèce de terres, aïeux, fiefs et conquestats, excepté les possessions et terres pour lesquelles ils étaient autrefois hommes-liges et questaux.
Us auront la libre exploitation des forêts sans aucun droit de forestage, <( ad domos suas consiruendas et perfidendas^ et ad omnia vasa sua et supelleç^ia. »
Les bourgeois ne sont justiciables du sénéchal que dans les causes concernant le roi ; dans les autres cas, ils seront jugés par les jurats.
Un notaire sera établi dans la bastide, mais avec le consentement du roi et des jurats.
Deux autres clauses montrent bien le soin pré«
yéj^âï^ av6b lequel Id roi g^rastît la noaV^e TiUfl dK toiito tsaGlion féodatte s 1® les biens-meublèa deTbomir. dâe detH>nt confisqué» au pvoât du roi ; sesi immeublf » seront éévdtts à ses héritiers, pourru que ewiTel payent ee qui e&l dû aux eréaneiers dea coupables. 3^ Le rei n'établira dans la BouveUe ville aueup seie gneur sans la volonté et le oonseil des jurats 0t da la oommuDe. Les rois, en effet, se réservaient de doQxn^ des bastides à titre de prévâtés, de haUUeia ^ ou â'i|9U->» fruits h des seigneurs qui en percevaient lea rev0nus,, sans pouvoir rien ohanger à leurs priviléges^tMaison conçoit que, malgré cette restriction, tes bourgeois d'une bastide ne fussent pas rassurés sur les procédés d^in prévôt ou bailli au choix duquel ils n'auraient pas concouru. Ici le roi mettait les nouveaux hourgems en position d'écarter eajE-^mémes le péril d'une faveur mal placée.
HOMINBS FISe£BS.
Au dernier éohelen de oes classes d'halûtants qui obtiennent une émancipation relative, se placent qeui^ qu'on appelait hommes fiscales. Ge n'étaient pa& des serfs affiranchis, mais des débris de l'ancienne population romaine qui s'étaient maintenus libres dans les campagnes comme dans quelques cités. Leur préten-
1. Redevance payée à celui qui protège on qui juge. Dû Cân^e^ ▼« BaiHa.
HOMINBS FISCALES. 27i
tion était de dépendre du roi seulement, protecteur seul assez puissant pour les défendre contre les violences féodales. Tel est le sens des déclarations faites en 1273 par des fiscales ^ propriétaires libres de Bazas, de la Réole, de TEutr^deui^-Mers et de Barsac : ils ne se reconnaissent que les hommes du roi. Les redevances auxquelles i|s sont assujettis à son égard ont ravantage d'être fixes et assez faibles. Aussi reconnaissent-ils lui devoir le serment de fidélité, le service militaire, les droits de justice et de gîte. Quelques-uns déclarent qu'ils ne peuvent aliéner leurs biens sa^s la permission du roi qtii doit percevoir les droits de vente. Mais ceux de rEntre-<leux-Mers peuvent vendre leurs terres à qui bon leur semblé, et se faire les hommes francs de qui ils veulent t « et se facere hominem ^ttneum alterim *. » Pout* la plupart, Forigirie de leul« redevances devait être peu reculée; ils avaient dû les subir par la nécessité de recourir à un patronage efficace.
Du reste, ils ne jurent fidélité au prévôt que lorsque celui-ci leur a d'abord fait serment de protéger leurs personnes et leurs biens. Dans leur énergique déclaration de 1273, ils se nomment encore Aomm^^ liberi^ ligii franci^ casati in terra regiSy home ftancau de leur cors^ home francau deu rei^.
i. Ms. Wolfenbutte», Delpit, p. 47-S7. ^ Cf. Oor^uJatM de ia Sauve, biblioih. de Bordeaux, fbl. i%9, 7^. 2. Mb. WolfeaiMittel^ p. 55, reefo.
