ARCHIVES DU CANADA

Actes de Foy et Hommage, 1667-1864

Ce sont les actes de foi et hommage rendus par les seigneurs de la Nouvelle-France. On en trouvera un sommaire dans Inventaire des Concessions en fief et en seigneurie, Fois et Hommages, et Aveux et Dénombrements, conservés aux Archives de la province de Québec. Par Pierre-Georges Roy, Beauceville, L’Eclaireur, 1908.

Insinuations du Conseil souverain, 1663-1758

Cette série se compose de toutes les pièces enregistrées au greffe du Conseil souverain, de Québec. On en trouvera un sommaire dans /nventaire des Insinuations du Conseil souverain. Voir plus loin aux Sources imprimées.

Registres du Conseil supérieur, 1717-1760

Cette collection renferme les jugements et délibérations du Conseil supérieur de Québec. La partie qui va de 1663 à 1716 a été publiée sous le titre : Jugements et Délibérations du Conseil supérieur de Québec. Voir plus loin aux Sources imprimées.

Ordonnances des Intendants, 1705-1760

C'est la collection des ordonnances des intendants de la Nouvelle-France. Mais la collection ne commence qu’en 1705. On en trouvera un sommaire dans Inventaire des ordonnances des intendants de la Nouvelle-France, conservées aux Archives de la province de Québec. Par P.-G. Roy, Beaureville, L’Eclaireur, 1919, 4 vol. in-4°.

::Les ordonnances antérieures qu’on a pu retrouver ont été pübliées par M. P.-G. Roy, dans Ordonnances, Commissions, etc.,

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etc,, des gouverneurs et intendants de la Nouvelle-France. Voir plus loin aux Sources imprimées.

Registres judiciaires de Montréal

Très importante collection de pièces diverses, comprenant surtout des ordonnances des gouverneurs et des intendants, des arrêts du Conseil souverain, et des ordonnances des juges de - Montréal. M. Massicote en a publié un sommaire sous le titre : Répertoire des arrêts, édits, mandements, ordonnances et règlements, etc. Voir plus loin aux Ouvrages auxiliaires.

Collection Baby

Très importante et riche collection de pièces diverses, dont les originaux se trouvent à la Bibliothèque Saint-Sulpice de Montréal (Conservateur, M. Aegidius Fauteux). Elle se compose de lettres officielles et privées, de commissions, etc.

N. B. — Comme, pour les Sources manuscrites, l’auteur a utilisé les copies collationnées qui se trouvent aux Archives canadiennes d'Ottawa (Conservateur, M. A.-G. Doughty), il lui a paru inutile de répéter la mention de ce dépôt à chaque référence. Il s’est contenté d’indiquer le dépôt d’origine de la collection. Mais il faut se rappeler que la pagination n’est pas celle du dépôt original, mais celle des Archives d'Ottawa.