LIVRE QUATRIÈME Grains et Forêts
Ch. !••' : Les drains. — Culture des grains. — Bécoltede 1787. — L'interdiction <le l'exportation n'est pas prononcée. — Opinion du (louvernement. — Opinion du comte de Vaufrey. — Marché de BAIe. — I/Assemblée provinciale. — Arrêt du 7 septembre 1788. — I-es gardes, t- Inquiétudes au sujet du pain. — Causes de renchérissement de» grains. — I^eConseil souverain. — Arrêt du 36 avril 1789.
— Arrêté de la Commission intermédiaire du 26 avril 1789. — Inutilité des gardes. — Cordon de troupes. — Police à l'étranger. — (Circulation ù l'intérieur entravée. — Mauvaise récolle de 1789. — Visite des greniers. — Disette dans la Haute- Alsace : Huningue, Belforl, Guebwiller, Bollwiller. — Secours du Gouvernement. — (Contrebande. — Arrêt du 31 mai. —Disette: HoufTach, Sainte-Marie, Ouehwiller, Colmar. — Mesures proposées par le JUireau de Colmar pour prévenir à l'avenir renchérissement des grains 589
Ch. Il : Les Forêts. — I. Administration et juridiction forestale avant l'annexion.
— Création des maîtrises. — La province s'en rachète. — Pouvoir du (Conseil et des Intendants. — Empiètemenis du Conseil. — Arrêts du Conseil d'Htat du 19 février 1742. — Démarches A Versailles. — Arrêt du 2 mai 1744. — II. Bèglemenl de M. de Vanolles. — Bèglcmcnt de 1761. — Réclamations des villes, des seigneurs et du (Conseil. — Kèglemenl do 1772. - lltfglement de 178iL Disette de bois de charpente par suite de mauvaise culture. — Les délits ; le Uosemont ; le N'ai d'Orbey. — Dans la Haute-Alsace. — Causes des délits. — Manière défectueuse dont l'Intendant les rt'prime. — Le personnel des forêts ; inspecteurs et garde-marteau. — (iardes-forestiers. — Forêts sous la Juridiction du Conseil. — Arrêt du 18 décembre 1766. — Délits et répression tardive. — enchérisse nu-nt du bois. — Le Conseil substitue la peine de l'emprisonnement à l'amende. Il f:iit une enquête sur la pi-nurie des bois, sur les amendes pronon-
l'Alsace au xviii« siècle 746
cées par l'Intendant. — l/Inleiidniit s'en offense. — Lettre du Garde des sceaux.
— Héponsedu Conseil. — Mémoire. — Mémoire de l'Assemblée provinciale. — Lettre ministérielle du 5 juillet. — III. Les délits se multiplient. — Arrêté du 11 septembre 1788. — L'Intendant ne tient aucun compte delà lettre du 5 juillet.
— Hiver de 178iJ-89. — Recrudescence des délits. — I^ Bureau de Colmar. — tiueberschwir. — I^ Mundat. — Intervention du Procureur général. — Ordonnance de l'Intendant du 29 avril 1789. — Réclamation de la Commission intermédiaire. — La Commission supplante l'Intendant dans l'administration des forêts des villes. ~- Arrêt du 3 juinl7(>4. — Insurrection de 1789. — Dévastation des forêts : IlouflTach, Ammcrschwir, \'al d'Oye, Gundolsheim. — La Hart. — I-cs forestiers. — Détachements de troupes. — Le Bureau de Colmar fait brèche à la loi. — Décrets de l'Assemblée nationale. — Règlement de la Commission. — Arrêt du 25 janvier 1790. — l\. Dévastation des forêts: Rouffach. Wettolsheim Wihr-au-Val, (lOnsbach. — Municipalités de 1790; abus. — Andolsheim, Murbach, BuhK Rouffach, Holtzwlhr, l^utenbach, Linthal, Pfaffenheim, Soulzmatt, la Hart, Munster. — Adresse du Département. — Réquisitoire du procureur-syndic d'Altkirch. — Lettre du 20 janvier 1791 . — Ravages dans les forêts seigneuriales de Riheaupierre, Feldbach. — Forêts nationales. —Comptes administratifs de l'an IV, de l'an VIL — Forêts communales. Comptes administratifs. — Avis du sous-préfet de Belfort du 5 floréal on 1\.^ Avis du sous-préfet d'Altkirch du 23 messidor an I\. — Arrêtés du préfet du 12 brumaire an X, du 6germinalan W, du 9 thermidor an 1\. —Ruine des fjrêls. — I^ nouvelle administration forcslêre. — Suites de ces excès en 1839 632
l'IN DU PREMIF.R VOLUME.
Grenoble. — Iinpriiiierie Notre-Dame, 5, rue des Dauphins. f
GqqoI
