Arrentementy voir Rentes foncières

R AtB, Atigeld, Atiung, droit d'alimentation, jiui alber gariaBf heriberginm ; haut régalien, ne pouvant appartenir qu aux anciens états d'Empire, ayant la supériorité territoriale. « C'était, dans son origine, l'obligation indéfinie de nourrir et loger le seigneur, tous les gens de sa suite, ses chevaux, ses chiens, et tout son équipage, chaque PMs qu'il lui plaisait de venir dans

(1) ArriU notables, I, 244-248.

20 L Alsace au xviu* siècle

le village, pour quelque raison que ce pût être, comme les plaids annaux, pour chasser, ou pour toute autre raison (1)-. Telle était la déllnitian de VAtzgeld que donnaient les comtes de Linange, dans leur procès contre les habitants de Weyersheim ; elle serai exacte, si elle ne présentait pas les droits du seigneur comme illimités, et les obligations de la communauté comme indéfinies, car nous avons bien des raisons de croire que VAtz n'était dû qu'à certaines personnes et pour certaines causes, déterminées par les titres, l'usage, ou la possession, comme par exemi^e.la chasse peut-être ou mieux les plaids anneaux (2) etc.

« Le droit d'Atz, d'après le conseiller de Muller, est, selon quel- (fues publicistes, un effet de la force et de la ^^olence ; d'autres, pour mitiger les termes, disent qu'il doit son origine à la familiarité. Le continuateur de Besold l'attribue à l'Eglise. Les évéques visitant leur diocèse, se faisaient nourrir dans les lieux de leur visite. Les seigneurs laïques trouvèrent utile cette invention et poiu" n'être pas de pire condition que les gens d*E^dse, ils se mirent à leur exemple à en introdidre l'usage peu à peu dans leurs territoires s, même au besoin par la force et la violence (2).

t On trouva dans la suite des inconvénients à la perception de ce droit en nature, et l'on composa pour un impôt annuel et fixe en argent -, ou une rente annuelle et fixe en grain. C'est dans le même goût que les seigneurs imaginèrent de charger chacun de leurs villages, de la nourriture d'un nombre de chiens de chasse, charge qui s'était tournée en un impôt de tant de sacs d'avoine, ou de tant en argent ; c'est ce qu'on appelle avoine des chiens (3) », Hundatz, Hundhabern, gîte ez chiens, etc. Toutefois, dans ce dernier cas, d'après Wehner (verbo Albergaria)^ ce

(1) Selon les arrêts de règlement des 1 sept. 1679, 17 oct. 1686, 12 Juillet 1692, et Tarrét du 27 sept. 1698, Il était défendu aux si^igneurs de rendre la justice euxmêmes, et par conséquent de tenir les plaids annaux, ou même d'y assister. Aussi le droit d* alimentation qui leur était payé à raison des plaids annaux cessa de leur être dû depuis cette époque même s'il avait été converti en une rente fixe, indépendante de la présence du seigneur à ces plaids, suivant l'adage : etêêanteeausaf cessât effectus. (Arrêts notables. Arrêts des 4 sep. 1720, 11 déc. 1720, p. 253).

(2) Arrêts notables, p. 244, droit éCAtzgneld ; arrêt du 7 mars 1738, rapport de M. Muller fih. (Cfr. Besolous, Thés, pract. II, p. 75.)

(3)Rapport de M. Muller Ibid. p. 244. —Chaque paysan de la seigneurie d'Obersteiiibrun était ou pouvait être tenu de nourrir et de soigner à ses frais, un chien appartenant au seigneur (Aveux et dénamb.du sieur de Reinach, 1769).

ATZGELD 21

droit était un attribut de la juridicti'jii forcstale, in rccognitioncm et symboluin jurisdictionis et venatoriae ».

Tel était le droit d'alimentation, d'après les publicistcs, les jurisconsultes allemands, et les arrêts du Conseil s^iuverain. Toutefois, les officiers du comté du Wurtemberg s'en faisaient une toute autre idée, sans doute à cause de la manière d:mt il levé et réparti dans certaines communautés de ces terres. Selon l'ancien Urbaire de Horbourg et Riquewihr (fol. 216, rubrique: Munzenheim), « der Atz ist wann die Velder gesaet werden, fahren die Baucm uf die durchziehenden Weeg ; wann dann, nach dem Saat, die Bauerschaft dem gemeinen Weeg seine Braite geben, fahren sie bcederscits mit dem Pflug ein Furch ; was nun daruber von dcn Ackeni abgcschnitten wirdt, ist der Atz, als wann es aus der Allmend gebauet, der Herrschaft gehœrig ; und wirdt dem Fleckcn um ein beslœndiges admodirt und hingelassen (1) ?. VAtz serait donc le grain venu sur certains chemins ruraux ou chemins d'aisance, sur lesquels les propriétaires avaient le droit de passer la charrue chaque année, sauf à les tracer de nouveau après les semailles, comme il vient d'être dit. S'il avait fallu laisser mûrir ce grain sur place, on n'eût pas pu se servir des chemins somnis à ce <lroit avant la récolte, inconvénient que les communautés évitaient en payant à la seigneurie une rente fixe à titre d'abonnement. Voici comment cette rente était répartie à Fortschwir : chaque pièce de terre aboutissant sur certains chemins déterminés (2), Ique le propriétaire fut sujet, manant, ou forain, peu importe, payait par arpent et chaque année, un Vierling de seigle, si le champ était compris dans le canton d'hiver, et un Vierling d'avoine, si le champ faisait partie du canton d'été, de quelque fruit qu'il était semé ; la troisième année, l'année du reix>s, il ne payait jamais rien, quand même il se cultivait; si la répartition ne rendait pas le taux de la renie, la communauté

(1) Ce que le receveur traduisait ainsi : « Les laboureurs» lorsqu'ils sèment les champs, labourent jusque sur les chemins traversants (où il y en a). Après la semaille la communauté ayant donne au chemin communal sa largeur, ils tracent avec la charrue sur chaque côté du chemin un sillon, pour indiquer la dite largeur. Tout ce qui se trouve alors ainsi séparé des champs est appelé Atz et comme étant cultivé sur le communal, il revient à la seigneurie qui le laisse amodié pour un canon fixe à la communauté. ». (Comptes de 1788. A. H. A. 328. E.),

(2) A Fortschwir, ne devaient Yatz que les champs aboutissant sur le Bischwihrerweg, le Urschenheimerweg ; les terres tirant sur d'autres chemins ne contribuaient pas à cette imposition.

22 l'Alsace au xviii« siècle

devait parfaire le surplus. Il en était sans doute de même dans les autres communautés (1).

Les officiers de Wurtemberg voulaient voir dans VAtz, ainsi réparti et levé, un vestige, une preuve des anciens droits de propriété du seigneur sur les terres qui y étaient soumis. C'était un des arguments, à l'aide desqu^s ils soutenaient une théorie qui leur était chère, mais qu'ils ne parvinrent jamais à établir juridiquement, à savoir que leur maître était seigneur foncier de ses terres (2> Maîtres Chauffour et Reichstetter (6 novembre 1784\ d'accx>rd avec Wehner, Besold et Schiller, et d'autres auteiu^, leur faisaient oJ>server que VAtz, dans tous les cas, devait être considéré comme une servitude imposée rei alienœ, quelle que fût la manière dont il était réparti ou levé ; et par conséquent, bien loin de pouvoir être invoqué en leur faveur, il fournirait la preuve concluante des droits de propriété des communautés: ils ne se rendirent pas, nous le savons.

15. Aubaine (Droit d'). On appelait quelquefois ainsi, par extension, quoique d'une manière très impropre, le droit d*Abzug, celui de florin d'héritance et de déshérence (voir ces mots). Le droit d'atibaine proprement dit, « est un régalien qui appartient au Roi et en conséquence duquel Sa Majesté succède aux biens situés dans le royaume, appartenant aux étrangers qui décèdent sans enfants légitimes nés dans le royaume (3)». Nous

(1) Dans le comté de Horbourg» VAtz était dû pour les communautés suivantes :

seigle avoine orge

Durrenenlzen 1 rézal 1

Munzenheim 2 2

Fortschwir 1 1

Bîsehwihr 1. 2 1

(2) Voir pour plus de détail : La Haute-Alsace durant VAdm. prov,, ch. II.

(3) Gœtzmann Traité du droit commun des fiefs,, II, 133. — Cfr. Dbnisart, Collection de décisions nouvelles, etc. 1788, voir Aubaine etc. — Toutefois une pc- U»e note manuscrite delà Bibliothèque de Colniar dit que tous étrangers, « soit nobles, soit roturiers, quand ils décèdent, en quelque terre ou seigneurie que ce soit, s'ils n'ont hoirs légitimes procréés de leur corps au dit royaume, le roi est leur droit héritier, et ils ne peuvent faire testament que de cinq sols parisis e^ au-dessous. » Les biens féodaux cependant étaient régis par d'autres lois. Un Mémoire sur les Biens domaniaux, de 1750 environ, est encore plus explicite et nous apprend que Taubaine « est exercée en Alsace au profit du roi, ou de son fermier sur les successions des étrangers qui sont établis dans cette province et qui y meurent sans être naturalisés, et sans laisser d'enfants légitimes, ou tans avoir