Loeper, Ver“ehrswesen, p

2. Nous avons étudié aux Archives de la Haute-Alsace les comptes spéciaux d’un de ces péages, celui d'Ottmarsheim, sur les terres d'Autriche, pour nous rendre compte de la circulation sur une route d'importance secondaire. Le journal du péager Thierry Gast marque le nombre des chariots qui passaient chaque jour. Dans l'ännée 1622, au moment où Mansfeld avait déjà envahi l'Alsace, il passait par jour, en janvier. de 6 à 35 voitures de marchandises, montant ou descendant le pays. (A.H.A. C. 236.) Le total des recettes de cette année est de 816 florins. En 1626, il était de 987 florins. (A.H.A. C. 343.) En temps de guerre, on passait en fraude des quantités de bétail, etc. Dans un de ses rapports, le péager, à défaut de recettes, inscrit les noms de ceux qui ont fraudé ainsi le fise et dont il n'osait saisir la marchandise. (A.H.A. C. 259.)

Le plus important de ces péages était celui de la République de Strasbourg, au pont du Rhin. C'était, entre Bâle et Worms, le seul passage ouvert aux marchandises d’une rive à l’autre du fleuve! et la circulation, tant des produits du pays que de ceux du dehors, y était de tout temps très active, surtout vers l'époque des grandes foires dont nous aurons à parler tantôt. Fondé sur des privilèges impériaux datant du moyen âge, qu'on avait grand soin de faire renouveler à chaque règne, ce droit de frapper d’un impôt de passage les marchandises arrivant par cette voie amenait des sommes notables dans la caisse de la ville libre, surtout depuis que Maximilien IE, par diplôme du 8 novembre 1570, avait autorisé Strasbourg à en élever le taux ?. Le rendement était, il est vrai, diminué d’une manière assez notable par le fait de certaines exemptions accordées par la ville à des seigneurs et souverains voisins dont elle désirait, à son tour, obtenir des concessions analogues ou gagner les services. L'un des plus anciens privilégiés de cette: catégorie était le comte de Hanau-Lichtenberg, mais il devait reconnaitre par écrit, à chaque renouvellement de la concession primitive, que l'exemption des droits de péage au pont du Rhin n'avait lieu que par suite du bon vouloir de la ville et ne l’engageait aucunement au point de vue légal *. En 1656, nous trouvons parmi les autres États dispensés du péage l’évêque et le Grand-Chapitre de Strasbourg, le margrave de Bade-Dourlach, ete. *.

La guerre de Trente Ans vint mettre naturellement un désarroi presque complet dans l’organisation des péages de la province. Les anciens fonctionnaires furent écartés en maint endroit (sur les terres autrichiennes surtout), les armées empêchèrent la circulation des marchandises, pillèrent les convois, où en trainèrent à leur suite, naturellement sans payer de droits. Certains chefs militaires, pour

1. On pense bien qu’il y avait alors, comme plus tard, des fraudeurs qui faisaient passer leurs marchandises en barques sur le Rhin; nous voyons, par exemple, que les commerçants de Labr se faisaient transborder en cachette par le garde forestier du Neuhof, et passaient ensuite par des sentiers détournés de cette forêt vers Strasbourg, échappant ainsi au péage de Kehl (XXI, 30 septembre 1633); mais on ne pouvait néanmoins frauder ainsi que pour une partie minime du trafic général.

2. Archives municipales, A.A. 2493. Cet édit fut confirmé le 28 mars 1612, par l'électeur palatin, comme vicaire impérial.

3. Déclaration du comte Philippe Wolfgang de Hanau, du 21 janvier 1634. A.A. 2493.

4. XXI, 8 décembre 1656. Une liste du 22 juillet 1699 [Archives municipales, A.A. 2493) contient tous ceux qui, à la fin du siècle, jouissaient de la franchise : le roi, les ministres, le Conseil souverain d'Alsace, le curé de Kebl, l'hôpital civil, etc., etc.

se créer des ressources, frappaient de taxes exorbitantes les envois qui passaient par les villes dont ils étaient les maîtres’, ou bien encore, se souciant fort peu des règlements administratifs des contrées occupées, ils appelaient des marchands du dehors, en leur permettant d'introduire en franchise leurs caisses ou leurs ballots et de faire de la sorte une concurrence ruineuse à l’industrie locale ?

Les plaintes s'élevèrent de toutes parts et le gouvernement français comprit qu'il était de son intérêt de remédier à un état de choses dont ses troupes seraient les premières à souffrir, si l'approvisionnement du pays venait à s'arrêter. En 1638, Étienne d'Haligre, le futur chancelier de France, fut chargé, comme commissaire du roi, de faire une enquête sur la question et de dresser un état indicatif de tous les droits de douane anciennement perçus aux différents péages d'Alsace. Sur le vu des renseignements recueillis par lui, etaprès étude du procès-verbal de son enquête, une ordonnance de Louis XIII interdit aux officiers commandant en Alsace de percevoir aux péages de Sarrebourg, Phalsbourg, Saverne, Schlestadt, Guémar, Sainte-Marie-aux-Mines, Tbanére et Colmar d'autres droits que ceux établis d’ancienne date*,

Quand l'occupation de l'Alsace fut devenue régulière, qu'il n'y eut plus que des troupes françaises sur le territoire de la province, — les incursions lorraines ne furent qu'un mal passager, — la perception des péages reprit sa marche régulière et le calme relatif qui régnait sur la rive gauche du Rhin rendit au commerce une partie de son importance. Aussi peut-on constater par les registres des receveurs de ces stations douanières les quantités notables, non seulement de produits naturels du sol, mais aussi d'objets manufacturés qui entraient en Alsace ou qui en sortaient".

Une réorganisation plus générale du service eut lieu en 1654 et en 1655, par l'établissement d'un nouveau tarif général; en même temps les intendants veillaient à fermer les frontières du côté de la Lorraine, afin de sauvegarder les intérêts du fisc. C'est ainsi que

1. En 1638, M. de Montausier, gouverneur de Colmar, exigeait douze thalers de chaque chariot, six thalers de chaque charrette passant par la ville, et avait arrêté de la sorte tout le trafic entre Bâle et Strasbourg. (Mossmann Matériaux, Revue d'Alsace, 1881, p. 194.)