I. — ALSACE

de Belfort (Rosemont-Giromagny, Délie, Florimont, Montreux, Grandvillars, Rougemont);

les seigneuries de Lanciner, avec Blolzheim, Kembs, Huningue, et de Massevaux] les bailliages de Cernay et à'Ensisheim ;

les seigneuries « médiatisées » au profit de l'Autriche : des Reinach (Montjoie et llattstatt); des Ribeaupierre (Rappolstein) : Ribeauvillé (Rappoltsweiler), Zellenbcrg, Guémar, Wihr-au-Val, Orbey (Hohenack), la moitié de Sainte-Marie-aux-Mines (l'autre au duc de Lorraine) et Heileren, au Su! de Neuf-Brisach; de Bollwiller et d'fsscn/ieim;

les terres « engagées » : seigneuries de Hohlandsberg, aux Schwendi, Hohkœnigsbourg et le val de Ville.

2n La place forte de Brisach, sur la rive droite du Rhin, avec les villages de Hochstetten, Niederrimsingen, Hartheim et Achkarren. Le village de Biesheim, rive gauche, en dépendait également.

3° Le grand bailliage autrichien de Haguenau (Préfecture ou avouerie de Basse-Alsace, Landvogtei) : 40 villages, devenus villages royaux, dont les plus importants étaient Mommenheim, Kuttolsheim, Soufflenheim, et la moitié de la Forêt Sainte, Reichswald ou foret de Haguenau, l'autre moitié appartenant à la ville impériale de Haguenau. — La prise de possession effective par la couronne de France n'eut lieu qu'en 1672; l'incorporation fut reconnue tacitement par la paix de Nimègue (1678) et expressément par la paix de Ryswyk (1697).

4° Les Dix villes impériales (Décapole) : Landau, \Vissembourg, Haguenau, Rosheim, Obernai, Sélestat, Kaysersberg, Turckheim, Colmar et Munster au Val Saint-Grégoire. — Leurs droits, mal définis par le traité de Munster, donnèrent lieu à contestations jusqu'en 1673, date à laquelle elles furent incorporées au royaume, lors de la descente de Louis XIV en Alsace. QualiGées désormais de « Villes libres royales », elles gardèrent leurs droits particuliers, constitution, magistrat, impôts et tribunaux propres.

La France obtenait enfin de tenir garnison dans Philippsbourg, qui demeurait la propriété de l'évêque de Spire.