L’IDÉE DE RESPONSABILITÉ

Sluart Mill, l’école de Turin, H. Spencer, Alfred Fouillée, Paulhan, Gabriel Tarde. — Discussion sur des exemples.

La responsabilité, fonction de l’antipathie et de l’identité. — Rôle toujours plus important de la pathologie cérébrale. — Mécanisme des relations. — Les conditions de production d’un crime; part de l'hérédité, part de l’éducation dans la genèse du méfait. — L’exemple de Caillard. — Faut-il maintenir le principe de la responsabilité morale? — Le vrai rôle du juge; il ne consiste pas à discerner des châtiments, mois bien : 1° à mettre le criminel hors d’état de nuire; 2° à substituer le calme du magistrat à la fureur de ceux qui sont lésés; 3° à feindre de punir, pour intimider les méchants.

Et maintenant nous voici en présence d’un problème plus compliqué, plus délicat encore que tous les autres, celui de la responsabilité.

Nous avons regardé de près un bon nombre d’idées toutes faites, nous nous sommes attaqués à plus d’une croyance forte surtout de son ancienneté, nous avons cru surprendre l’origine purement humaine du remords, de l'idée de crime, de l'idée

l'idée de iiesponsabilité

de justice, et nous avons longuement accumulé les arguments d’ordre physiologique et psychologique qui nous contraignent à envisager le libre arbitre comme une illusion. Il faut à présent nous demander si, oui ou non, nous sommes en droit de rendre un malfaiteur responsable du crime qu’il a commis, si nous devons nous défendre de lui ainsi que d’un chien enragé, ou le punir au nom même de sa dignité d’homme, si nous devons n’admettre que la responsabilité légale, ou tenir compte d’une responsabilité morale.

Il paraît, au premier abord, qu’après tout ce que nous venons de dire, la question soit résolue, et qu’en même temps que la notion de libre arbitre s’anéantisse celle de responsabilité morale. Nous allons voir qu’il n’en est rien et que jamais question ne fut plus ardemment ni plus longuement débattue. On accuse les médecins et les anthropologistes d’y apporter un esprit trop simpliste et trop radical, et sans doute les philosophes le compliquent-ils à plaisir, cédant peut-être, à leur insu, au doux plaisir d’y étaler les infinies ressources, les inépuisables subtilités de leur dialectique 1.

Impitoyable et parfait logicien, John Stuart-Mill enseigne le déterminisme absolu 2. Les phénomènes

1. L historique de ces idées a été remarquablement fait par M. Th. Dcsdouils, dans son étude sur la Responsabilité morale, à laquelle je fais ici plus d'un emprunt.

— Stuart Mil I , Système de logique, trad. franc. F. Alcan, édit.

se succèdent, sans qu’il y ait proprement relation de

cause à effet. Je ne suis pas la cause de mes actes : je n’ai donc pas de responsabilité morale. Seul, l'intérêt général exige la punition des individualités nuisibles à la communauté, et le malfaiteur n’est vraiment responsable que devant la société. Il sait que la société punit les actes de celte sorte; il s’attend donc aux conséquences naturelles de son crime ; il se l’impute, par conséquent, et c’est ainsi qu’il en est responsable. Ce mécanisme étant une fois pour toutes réglé, celte habitude d’esprit étant prise, il en arrive à s’imputer toutes ses mauvaises actions, même s’il reste seul à les connaître.

Mon distingué confrère le Dr Dubuisson, qui fait à l’Ecole de droit un cours libre d’anthropologie et de psychologie criminelle, a traduit cette idée en termes excellents. Il admet que, pour être responsable, il suffit que le criminel soit assez intelligent pour savoir ce que permettent et défendent les lois de son pays. « C’est la pénalité, dit-il, qui vient au secours du misérable. La cupidité, la sexualité, l'instinct de destruction veulent être satisfaits; mais l’intelligence montre à l’homme que le résultat de pareilles satisfactions sera de l’atteindre dans son bien, dans sa liberté, dans sa vie, c’est-à-dire dans ies instincts mêmes qu’il est prêt à contenter; et il arrive alors, pourvu que l’intimidation soit suffisante, que les mauvais penchants, tirés en sens contraire, se font échec à eux-mêmes et sont comme

lïdée de responsahilite

neutralisés. Sans pénalité, c’est-à-dire sans intimidation, le pervers serait sans secours contre sa perversité et ne pourrait que lui obéir. »

C. Lombroso et la pléiade des criminologistes italiens partent, nous le savons, de données anthropologiques L Sans doute les plus déliés et les plus modernes d’entre eux, Enrico Ferri notamment, se rendent compte de la complexité des causes qui engendrent le crime, mais pour eux les stigmates constituant le type anatomique du criminel gardent une importance fondamentale. C’est la fatalité du mal. Pour eux, par conséquent, un criminel n’est responsable que parce qu’il est dangereux. « Le droit de punir, c’est simplement cette loi de nature en vertu de laquelle tout organisme, et en particulier l’organisme social, réagit contre ce qui trouble ses conditions d’existence. » Et le baron Garofalo, qui est le légiste du groupe, réclame l’application au Code pénal de ces idées. « Jusqu'ici, dit-il en substance, les peines sont graduées d’après une idée fausse de libre arbitre et de responsabilité morale. 11 nous faut changer tout cela. Nul n’étant libre, nous ne punissons plus en raison du degré de liberté, mais en n’ayant en vue que l’intérêt de la société, et en proportionnant la peine à la redoutabilité du criminel 2. »

1 scio^t- k°mbroso, Applications de l’anthropologie criminelle „ 18J- F. Alcun, édit.

-■ Garofalo, Criminologie, 3° éd., 1892. F. Alcan, édit.

l’ame du criminel

Mais voilà que cette doctrine, terriblement radicale et simpliste, soulève en France de vives objections. La foi au type anatomique, c’est la négation de toute psychologie, de toute sociologie criminelles : sociologistes et psychologues protestent avec énergie. Ils proclament que nous portons en nous un idéal moral, — reflet individuel de la notion d’intérêt général, — et que, par conséquent, nous sommes deux fois responsables, objectivement et subjectivement, au nom de la loi d’évolution du monde vers le mieux, et au nom de cette loi gravée dans notre conscience sous forme de commandement. C’est l’idée de Herbert Spencer, reprise par M. Alfred Fouillée *.

Pour M. Paulhan -, l’obligation morale est une manifestation de la tendance organisatrice de notre esprit, c’est-à-dire de notre besoin naturel de nous tenir en harmonie avec les lois générales qui régissent l’évolution du monde. Le remords de la conscience est une réaction de cette tendance organisatrice contre tout ce qui tend à la désorganisation. La sanction légale est l’expulsion de l’individu qui trouble l’organisme social; la sanction morale est la réaction de l’esprit contre les actes qui sont une violation des lois rationnelles. C’est une conséquence ordinaire, prévue; s’y exposer, se mettre dans le

1. A. Fouillée, Critique des systèmes du monde contemporain. F. Alcan, édit.