Art

Ra

latérale. Nulle part elle ne les a forclos du droit d’ainesse ; au contraire l’article 240 va jusqu’à l’accorder aux filles, descendant des mâles. Et nous avons déjà renconiré sur cet article les protestations indignées de Basnage au nom de l’espritgénéral de la mâle Coutume.

Ce souci tout spécial d’assurer en dévolution de biens propres, la conservation du patrimoine dans son intégrité, autant qu’il est humainement possible, cadre parfaitement avec toute la série des mesures originales que nous venons d’étudier : Dévolution des héritages aux seuls lignagers strictement définis, exclusion des femmesetleurs descendants par la lignée mâle, droit d’ainesse enfin des fils et de leurs représentants ; tout concourt pour cette succession collatérale, à conserver les héritages dans les familles, et à maintenir ce patrimoine dans une forte unité. è

S 2. — DÉvOoLUTION DES MEUBLES ET ACQUÈÊTS

En succession de meubles, acquêts et conquèts immeubles, la Coutume va se départir quelque peu de son extrême rigueur pour les femmes. C’est qu’il ne s’agira plus maintenant des immeubles venus des ancètres, base même de la richesse des familles et de la noblesse du nom. La Coutume considère meubles et acquêts comme les éléments secondaires des biens de succession. Toutefois, ils représentent une valeur pa-

trimoniale qui peut même dépasser celle des propres.

Or, la Coutume n’a point que le seul souci de la conservation des héritages, mais celui des maisons en général ; elle appelle de ses vœux l’établissement de familles puissantes et leur enracinement dans le sol normand, pour y pousser de vigoureuses lignées. Elle entraverait cet effort, si elle faisait fi des richesses acquises par chaque génération, sielleles morcelait en ligne collatérale entre frères, sans droit d’ainesse ; si elle les laissait déserter la famille avec les filles mariées co-partageantes.

Ce sont ces dangers que la sage Coutume s’est efforcée d'éviter en succession collatérale de meubles et acquêts.

I. — Au sujet des femmes, elle dispose (art. 309): « Les frères excluent les sœurs et les descendants des frères excluent les descendants des sœurs (1). »

(Art. 317).— « En ladite succession, il y a représentation de sexe, et les descendants des frères préfèrent les descendants des sœurs étant en pareil degré.»

En ligne directe, qu’il s'agisse de meubles, acquêts ou propres, nous avons vu la Coutume normande exclure les sœurs, en concurrence avec leurs frères. En ligne collatérale, pour les biens propres, non seulement les frères, maïs leurs descendants, recueillent la succession au préjudice des femmes, par la représentalion de sexes, étudiée ci-dessus.

Notre article 317, pour les meubles et acquêts admet donc lui aussi une représentation de sexe