‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 68 sur 89 · SECTION II · texte numérisé non relu

SECTION II

Situation successorale des Époux

Les filles sacrifiées en Normandie aux mâles de leur famille, n’ont de ressource que dans le mariage. La Coutume sera-t-elle aussi sévère pour établir leurs droits sur les biens de leurs époux ?

Tout d’abord : «On ne succède pas, en Normandie, unde vir et uxor », dit Basnage. Nulle part le texte de 1583 ne réglemente les droits successifs réciproques des mari et femme. Il contient seulement sous divers de ses titres plusieurs droits reconnus à l'époux survivant sur les biens du prédécédé. Aux titres des successions aux meubles et acquêts en ligne collatérale et du douaire, la Coutume donne à la femme survivante : 1° une part sur les conquêts du mari; 2 un douaire ; 3° une part aux meubles du mari.

I. — « La femme après la mort du mari, à la moitié en propriété des conquêts faits en bourgage constant le mariage,et quant aux conquêts faits en bourgage la femme a la moitiéen propriété au bailliage de Gisors,eten usufruit au bailliage de Caux; et letiers en usufruit aux autres bailliages et vicomtés (1). »

Basnage critique cette institution qui favorise les femmes survivant à leurs époux : « L'expérience

ay ant fait voir que le plus souvent que cette riche dé-

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