‹ L'ancien droit successoral de la normandie d'après la coutume de 1583Chapitre 86 sur 89 · SECTION I · texte numérisé non relu

SECTION I

Dévolution des Propres.

Distinction des collatéraux lignagers. Diversité des Coutumes ; système spécial à la Normandie. . . . 56-63 Préférence pour les mâles et les descendants de mâles. La représentation de sexe à l'infini dans la dévolution des propres. Caractère original de cette disposition normande. Son but. Comparaison avec le privilège de masculinité parisien . . . ,. . . 63-69 Droit d’aînesse en ligne collatérale, dans les fiefs, propres et acquêts. Étendue et nature de ce droit.Ses restrictions. Représentation au droit d’aînesse pour les propres et les acquêts. Différences. . . ,. ‘70-74

SEcrTion Il

Dévolution des Acquéts.

Exclusion des sœurs. par leurs frères, des femmes par les mâles en parité de degré. Différences de cette représentation de sexe, avec celle usitée en propres. 75-78 Représentation collatérale avec meubles et acquêts. Ses limites. Comparaison avec Paris. Nature juridique du droit de représentation. Ses effets restreints. 78-84 Préférence pour les parents paternels du défunt, en face des maternels Origine ei rss re 2nr8587 Combinaison de ces maximes diverses avec l'option des préciputs en ligne collatérale. Effets de l'option précipütaire en ligne directe sur les droits successorauxion 14:colatéra le RE mn ne STE

Page 1