Basnage. Sur l'art

ses biens nobles entre ses fils... Le préciput en fiefs est ainsi une légitime féodale.

Laîné peut-il renoncer volontairement à son droit d'aînesse avant la mort du père ? « On ne l'admettait pas facilement, dit Basnage, maZ-,-^' l'avis formel de plusieurs docteurs... Et, le Parlement de Paris, Loaët LE, 71» 7, l'a juge ainsi, que malgré toute renonciation, les droits de l'aîné demeuraient intacts

et les dispositions Jaites en dehors du droit d'aînesse, sans valeur (1). »

^ Après la mort du père, à l'ouverture de sa succession, l'aîné pouvait certainement renoncer. Mais alors le droit d'aînesse passe-t-il au second fils ou accroîtil à tous les puînés ?

L'article 310 de la Coutume de Paris dispose que • « le dro-t et la part de l'enfant qui s'abstient el renonce a la succession de ses père et mère, accroît au.x autres enfants et héritiers, sans aucune prérogative d'aînesse de la part qui accroît (2). » Dumoulin au titre des fiefs (art. 13, 1. I. 27) dit que tous les enfants succèdent également sans droit d'aînesse car la prérogative est attachée à la personne de l'aîné qui se trouve le plus âgé et le plus habile à succéder, lors de la succession échue ; mais Brodeau sur Louët cite un arrêt de Paris qui décide que si l'aîné s'abstient sans aucun profit, le premier puîné succède avec droit de prémogéniture.

Eu Normandie, sans distinction, le second frère

J. BasnageSur l'art. 337.