‹ L'Ancien droit successoral de la Normandie d'après la coutume de 1583 [microform]Chapitre 63 sur 117 · Art · texte numérisé non relu

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souci de justice envers les cadets, elle ne veut donc pas que les aînés, ayant choisi préciput dans les biens paternels, en partagent le surplus dans la succession des puînés. En Normandie, le préciput d'aînesse, il faut le remarquer, est établi moins en faveur des fils, que des services du fief; c'est parfois un droit gênant pour l'aîné, qui peut d'ailleurs toujours y renoncer.

Toutefois, « en toute manière, Vaine peut succéder au noble, dit Basnage, et il n'est exclu de la succession des puînés qui ont partagé avec lui qu'à regard des rotures » (1). L'article 34::^ corrige en effet le précédent en y apportant une dérogation pour les fiefs : « Néanmoins, s'il y avait aucun fief partagé avec les autres biens de la succession, sans avoir été choisi par préciput, avenant la mort sans enfants de celui au lot duquel il est échu, l'aîné ou ses représentants succèdent en ce qui est noble, et peut prendre ledit fief par préciput {^), »

Si le fief avait été choisi par préciput, contrairement à cet article, l'aîné ne serait pas privé de succéder à son frère, et de prendre le fief par préciput. En eiTet l'article 341 n'exclut les aînés que de la succession des puînés qui ont partagé. La Coutume normande, féodale autant que possible, veut assurer aux aînés leur préciput en fiefs, en ligne collatérale et directe, dans tous les cas : « Avenant le décès au

fils aîné avant les partages de la succession qui leur est échue, le plus âgé des frères survivants, peut choisir tel fief qu il lui plaît à la représentation et comme héritier de son frère aîné, sans préjudice du droit de préciput quil a de son chef, et n'y peuvent les autres frères prétendre aucune part légitime, provision ou récompense sur le fief (1). »

L'article 344 donne le même avantage au fils aîné, au cas de mort du second fils avant les partages.

Il y a ici combinaison des deux préciputs, Tun en ligne directe, l'autre en collatérale. « La raison de douter de cette possibilité était que l'aîné étant mort sans faire aucune déclaration s il acceptait la succession du père ou s'il la refusait, sa portion devait accroître également à tous les frères... mais la Coutume donne ce droit de préciput, bien que les partagent n'eussent pas été faits; d'où il s'ensuit que Valné est réputé saisi dès la mort du père (2). »

Il recueille du même coup, s'il y a lieu, un fief en ligne directe, et l'autre en la collatérale.

Les principes de la dévolution d'acquêts en lignecollatérale sont assez complexes. Résumons les grands traits du système. Les plus proches parents du défunt préfèrent les plus éloignés, sauf des cas de représentation avec partage par souches. Les frères et leurs descendants excluent les sœurs et leurs descendants en parité de degré seulement. Les parents paternels

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