Pesnelle, sur l art

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en boiirgages ; elle donne à la femme survivante une moitié en propriété sur celle espèce de biens ; sur les autres seulement un usufruit ; « Toutes les lois, dit Banale, ont donné aux femmes une portion des biens nouvellement acquis ; mais les prudents ont pensé que c était assez les faK>oriser de ne leur don^ ner que par usufruit pour conserver la propriété à leurs enfants, » (1)

Par ailleurs, la communauté entre époux n'existe pas en Normandie ; « Les personnes conjointes par mariages ne sont communes en biens, soient meubles ou conque ts immeuble s,., ains les Jemmes n'y ont rien qu'après la mort du mari (2). »

Cependant, pour les conquêts du mariage, la femme a la moitié en propriété des immeubles en bourgage, et de ceux situés en bailliage de Gisors ; ce droit passe même aux héritiers de la femme d'après les articles 331 et 332, car le mari n'en a que l'usufruit sa vie durant,si c'est la femme qui estprédécédée.Si le mari veut retenir ces immeubles, il doit rendre le prix qu'ils ont coûté : « Il faut en conclure, dit Pesnelle, que ce droit de conquêt est attribué à la femme en conséquence de la société conjugale, qui la rend participante des biens qui sont acquis pendant que cette société subsiste,,. Ce qu'on doit même juger, de la part quelle a aux meubles et auxejfets de la succession de son mari, par rapport à la cause qui lui