‹ L'ancien régime dans une bourgeoisie Lorraine: étude historiqueChapitre 193 sur 196 · LIVRE V JLtG, Justice · texte numérisé non relu

LIVRE V JLtG, Justice

Chapitre I«'. — La justice du Port. — Justice bourgeoise des communes naissantes. — Action de la civilisation en France sur Torganisation judiciaire. — Transformation judiciaire . 181

Chapitre II. — Division chronologique du sujet. — Quatre périodes judiciaires à Saint-Nicolas. — Justice échevinale

414 TàMlt DB8 HA?riÈRBS.

dea bouifeois. — Justice das écbeTins du duc. — Justice

de laprévAté an 1688. — Sappremioa de li prévûté en 1741. 185

Gbâpitu ni. — Organissitloti ilupaiivojr judiciaire duis la »Ule. — Testes prîmitift. . . . , „ 187

Cblpitbk IV. — Première pMode. — Création annuelle des échevins par le Prieur. — Solennité des plaids aiioaux. — Les écbevios bourgeois. — Jehaa Dupont, le juge aubi>rgiste. — Bauquets et salaires 189

Chapitbe V. — Compétence des ijchevins bourgeois. — tiviii; et criminelle. — Audiences hebdomadaires. — Amendes. — ' Justice purement orale 19S

Ghapithb VI. — Malièraa criminelles. — Lo livre de Claude Bourgeois pour les justices inférieures du duché. — Affaires capitules, jugées par les échevins, — Vices de la procédure criminelle. — Changement des juges au coure liu procès Ml

Ghapithe vu. — Icisiruciion secrète d'un procès criminel.

— Les trois soles de la procédure. — Conclusions du procureur général de Lorraine et avis des échevins de Nancy.

— Une sentence en 1566 îtFT

Chapithb VIII. — La question à Saïut-Nicolos. — Procès-verbal d'une • question a en IhSO. — Formes usitées en Lorraine. — L'échelle. — Les grésillons. — Tortures inédites imaginées par les échevins 2tî

Cbapithb IX. — Crimes et délits ordinaires. — atat^iique . criminelle de IMS à 1567. — Tapages nocturnes. — Bigamie. — Vols et meurtres. — Cinq procès 219

■ Chapitre X. — Les sorciers. — Crimes de magie et goeuocherie. — Do 1571 1 1628, onze procès et dix-sept prévenus.

— Livre sur l'instruction des causes de sorcellerie 231

Cbapithe XI. — Comment ou devenait sorcière en 1582. . . 23S GHAPiTftE Xll. — Peines et supplices. — Division du sujet . 247 Ghapithe XIll. — Peines pécuniaires ou morales. — Amendes

en argent. — Amende honorable cierge au poing. — Bannissement. — Carcan '.,.... 249

Chapitre XIV. — Peines privatives de la liberté. — La prison. — Régime des prisonniers, pain, eau et paille. — Arrêts de la cour souveraine au siècle dernier. — Les prisons de Saint-Nicolas. — Les condamnés et le perruquier . . . 253

Gbapitbe XV. — Peines corporelles. — Le gibet. — Infection des lieux voisins. — Dépècement des cadavres. — La roue.

— Les verges 261

Chapitbk XVI. — Le bourreau. — . Son salaire 265

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