PREMIÈRE CATÉGORIE DE REDEVANCES
an, pour les deiix mois de février et de mai; il se perçoit STir les hôteliers, tavemiers, cabaretiers, vendeurs de vin à la feuillée. Pendant cesdits mois, n'est loisible à aucune personne vendre vin en détail, sans avoir préalablement repris de celui qui tient à ferme ledit banvin. »
L'an du compte, le droit, mis en adjudication « à cui plus et à la chandelle, est resté à Pierre Petit, dit la Chapelle, des gardes de monseigneur riUustrissime cardinal de Lorraine , hotelain audit Saint - Nicolas, pour la somme de neuf-vingt-quinze francs par an, payable à deux termes, par moitié à Saint- Jean et à Noël. »
2** Le rescriage des vins. — Ce second droit complète le premier. « Il est dû à Son Altesse, assavoir de chaque tonneau devin, vendu et distribué à la feuillée, un pot du vin même ainsi rescrié, sinon en argent, au prix qu'il est vendu, un blanc en moins. »
Mis également aux enchères, le droit échoit à un cordonnier de la ville qui paiera quarante francs par an au domaine.
3° La vente des bêtes. — « Audit Saint-Nicolas, y a un droit, appartenant à Son Altesse, dit : la vente des bêtes, qui est tel que de toutes bêtes, conduites aux foires et marchés de Saint- Nicolas, on prend la vente, »
La redevance se perçoit « sur le vendeur et l'acheteur, chacun autant », et varie suivant que la bête vendue est porc, cheval, bête rouge ou blanche. Mais une réserve, qui peint bien ces temps et qui est à noter, exempte de la vente des bêtes « ceux qui tiennent terre de Saint-Gergonne ».
164 l'ancien régime dans une ville lorraine.
Le feniiier du droit, un Jean Rouyer, bourgeois de ■ :3a
la commune, doit vingt-quatre francs, monnaie de pays, I 'éi
par année. I 1
4^ La vente des pelletiers. — Semblable au précé- I ne
dent, Timpôt frappe « toutes denrées de pelleterie ha- I le?
billées et mises en œuvre, à Tadvenantdu prix qu'elles I ,ar.
sont vendues pour la vente, à la concurrence de quinze I ia
gros quatre deniers ». 1 >
Cependant, là encore, nous trouvons un fermier de |î?2:' qui le domaine tire quatre francs ; là encore, une
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exemption : « Sont exempts dudit droit ceux qui tiennent terres de Saint-Gergonne ; — item les habitants de Lunéville, Rosières, Vie, Metz et Ëpinal. »
5° Le hallage et torte vente, — « Est censé pour un^ redevance ancienne, et est dit ainsi d'autant que le^ marchands et autres, distribuant denrées de marchan ^ dises de quelle nature soient, sous la tecture de \^^ halle, doivent certaines redevances ». — Les marchan- — dises vendues « hors de la tecture, au derrière de h halle, sur le pavé et parmi la ville » sont sujettes à b torte vente.
Mis en adjudication, ces droits n'ont pas trouve d'acquéreurs. Ils sont donc restés à la charge du receveur qui les a exercés à chacune des foires de l'année. Foires nombreuses! car j'en compte en janvier, février et mars, quatre par mois, plus encore dans la suite de l'année.
D'autres produits de la halle sont : le droit que pré- — ' ^ lève le fisc à chaque location ou vente d^étaux, en re- — ^
tour du consentement de l'officier ducal ; les admodia-
tions des places permanentes, retenues par certains