LIVRE V La Justice

Chapitre Ier. — La justice du Port. — Justice bourgeoise des communes naissantes. — Action de la civilisation en France sur l'organisation judiciaire. — Transformation judiciaire . 181

Chapitre II. — Division chronologique du sujet. — Quatre périodes judiciaires à Saint-Nicolas. — Justice échevinale

Pages.

des bourgeois. — Justice des échevins du duc. — Justice

de la prévôté en 1698. — Suppression de la prévôté en 1741. 185

Chapitre III. — Organisation du pouvoir judiciaire dans la ville. — Textes primitifs 187

Chapitre IV. — Première période. — Création annuelle des échevins par le Prieur. — Solennité des plaids annaux. — Les échevins bourgeois. — Jehan Dupont, le juge aubergiste. — Banquets et salaires 189

Chapitre V. — Compétence des échevins bourgeois. — Civile et criminelle. — Audiences hebdomadaires. — Amendes. — Justice purement orale 195

Chapitre VI. — Matières criminelles. — Le livre de Claude Bourgeois pour les justices inférieures du duché. — Affaires capitales, jugées par les échevins. — Vices de la procédure criminelle. — Changement des juges au cours du procès 201