SOLDE DE LA TROUPE. 64S

Tadministration de la guerre, la solde peut-être allouée à tous les militaires rengagés ou non, pour des permissions plus longues que trois mois.

Indemnités spéciales,

1® Indemnité pour les militaires ayant droit à un emploi civil et accomplissant un stage dans cet emploi. — Les militaires dans cette situation cessent d'avoir droit à la solde normale, et touchent à sa place une indemnité mensuelle fixée ainsi qu'il suit :

Arec famille. Saos fkmille.

Sergent-major et assimilé i25 00 H2 50

Yize-feldwebel et assimilé .... 112 50 93 75

Sergent 100 00 75 00

Sous-olficier 87 50 62 50

Gefreite et soldat 75 00 50 00

2® Indemnités aux familles de militaires absents.

a) Les familles des militaires rengagés, entrés à l'hôpital, reçoivent, pendant la durée de l'absence du chef de famille, une indemnité journalière fixée ainsi qu'il suit :

fr. «.

Sergent-major et assimilé 1 875

Vize-feldwebel 1 50

Sergent 1 125

Sous-officier 0 75

Soldat rengagé 0 625

b) En cas d'absence pour le service du chef de famille, celle-ci touche 0 fr. 625 par jour. Cette indemnité n'est pas allouée si la durée prévue de l'absence du chef de famille doit dépasser six mois, ou durer moins de 24 heures, si pendant son absence il touche des frais de déplacement.

3® Frais de déplacement et frais de route. — En principe, les sous-officiers avec porte-épée, reçoivent seuls l'indemnité de déplacement {Tagegeld), fixée à 5 fr. 625 par jour. Elle se cumule avec la solde, mais ne donne pas droit au logement.

Comme frais de route, les sous-officiers et hommes de troupe toacheat : i* une indemnité kilométrique de Ofir. 0875 par kilomètre, et une indemnité fixe de 1 fr. 25 pour le jour de départ et celui d'arrivée.

4® Frais de déménagement. — Ils se composent, comme pour les ofBciers, d'une indemnité fixe et d'une indemnité kilométrique qui ne sont allouées qu'aux sous-ofBcîers mariés au taux suivant :

Sous^officiers porte-épée, 125 francs d'indemnité fixe et 5 francs par 40 kilomètres ;

Autres sous-offîciers et rengagés, 62 fr. 50 d'indemnité fixe et 2 fr. 50 par 10 kilomètres.

S'ils sont logés à leurs frais, ils touchent également l'indemnité de loyer, d'après les bases données pour les officiers.

5^ Indemnités de fonctions pendant les périodes de convocations, — Les sous-offîciers remplissant les fonctions d'ofQcier, de médecin ou de payeur dans des unités de réserve ou des formations sanitaires touchent 30 francs pour une période; les sous-offîciers comptables (sergent-major, aspirant-payeur), 18 fr. 75; les aides-vétérinaires, 15 francs; les sous-officiers ou leurs remplaçants, 7 fr. 50.

6® Indemnités pour service fourni en dehors de la garnison sur la demande d'autorités civiles ou de particuliers. — Cette indemnité comporte, outre le logement, par sous-ofïîcier au moins 1 fr. 25 ; par homme de troupe au moins 0 fr. 875 ; par famille de sous-officier 0 fr. 625. Toutes ces indemnités sont payées par l'autorité ou la personne qui a demandé le concours de la troupe.

7® Indemnités pour décorations. — Les sous-ofïîciers et soldats seuls sont possesseurs de décorations portant traitement. Les deux principales de ces décorations sont : la croix du Mérite militaire, avec traitement mensuel de 11 fr. 25, et la Médaille d'honneur militaire de 1'® classe, 3 fr. 75 par mois.

S** Indemnité de revue. — Sur ordre de l'Empereur, cette indemnité est accordée à tous les sous-officiers et soldats présents aux grandes revues — ou parades — passées par l'Empereur, à l'occasion des manœuvres impériales, ou ayant pris part à ces manœuvres.

LB8 MASSBS. 647

Elle s'élève à 4 fr. 2S pour les sous- officiers, et a 0 fr. 625 pour les hommes de troupe.

IjOS masses.

Les fonds nécessaires à certaines dépenses d'entretien sont alloués aux corps de troupe sous forme de masses, destinées chacune à subvenir à des besoins bien déterminés.

Le mode d'allocation varie : tantôt il est fixé par homme de l'effectif à entretenir, tantôt il s'applique à l'ensemble de l'unité. €'est ensuite au chef de l'unité administrative, chef de bataillon, de groupe ou commandant de régiment de cavalerie qu'il appartient de surveiller l'exacte répartition de ces ressources entre les unités subordonnées, compagnie, batterie, escadron.. La comptabilité qui en résulte est établie par les sous-offi- •ciers comptables, dirigés par le payeur à qui incombe la tenue des comptes des masses comme d'ailleurs celle de toute la •comptabilité.

Les droits sont déterminés par les tableaux d'eflectifs ou d'allocations budgétaires du temps de paix, et comme pour la solde et les indemnités, les feuilles de journées et la revue mensuelle de liquidation servent à établir la balance entre les perceptions et les droits acquis par l'unité. La surveillance de l'emploi de ces différentes masses incombe au chef de l'unité administrative.

Nous allons rapidement passer en revue les différentes masses des corps de troupe ; seule la masse d'habillement ne sera pas traitée ici, et figurera dans l'étude du service d'habiUement.

1<> Masse générale d'entretien. {Allgemeine Unkosten). — Les fonds mis à la disposition des corps au titre de cette masse servent :

à) A payer les ingrédients et ustensiles nécessaires à l'entretien et au nettoyage des effets d'habillement et d'équipement, de harnachement dans la cavalerie, des tambours et clairons, qui ne sont pas entre les mains des hommes ;

b) A entretenir et à ajuster les effets d'habillement et d'équipement du service courant ;

c) A couvrir toutes les dépenses occasionnées par l'entretien du matériel roulant (sauf celui des troupes de réserve, de Landwehr et de dépôt de l'infanterie et de la cavalerie, celui des troupes de communications, des pionniers et de l'artillerie de campagne) ainsi que les frais d'entretien de la caisse des diverses unités administratives.

Les fonds sont perçus chaque mois d'après l'effectif entretenu et suivant le tarif général ci-après :

fr. c.

Gardes du corps et cuirassiers de la Garde. 8 S5 par homme et par an.

Cuirassiers 8 40 -^

Cavalerie 6 75 —

Train 4 50 —

Hommes montés de Tartillerie et des détachements de mitrailleuses 4 iS —

Autres armes 330 —

En général les 5/6 de l'allocation sont donnés aux compagnies et batteries, les 9/10 aux escadrons, le commandant de l'unité administrative conservant le reste comme fonds de réserve.

Les allocations attribuées aux réservistes convoqués pour une période n'excédant pas quatre semaines sont de 0 fr, 41 par homme non monté, et de 0 fr. 50 par homme monté. Si la convocation dépasse quatre semaines elle donne droit à la perception du montant de l'indemnité équivalente à un mois.

2® Masse d'entretien de farmemenl et des pièces. — Cette masse sert à l'entretien des armes portatives, des pièces et des caissons en service. Ses allocations sont perçues par mensualités, d'après l'effectif entretenu et d'après le tarif donné ciaprès.

Dans l'artillerie de campagne elles sont dues pour chaque pièce ou caisson attelés et pour le matériel non attelé (pièces ou caissons) pris en charge par l'unité. Dans l'artillerie a pied, les ressources de la masse sont calculées d'après le