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- IBAO.
Au total
pour laBafière:
Fonds des invalides. — Le fonds des invalides a été créé par la loi du 2.i mai 1873, au moyen d'un capital de 701,230,000 francs, prélevé sur l'indemnité de la guerre de 1870-1871. Les rentes de ce capital devaient servir à payer les pensions des invalides de la guerre de 1870, mais celles-ci augmentèrent dans des proportions telles qu'il fallut recourir au capital pour assurer le service des pensions. De plus, par une loi en date du 14 janvier 4894, on décréta que toutes les pensions pour invalidité de guerre seraient payées sur ces fonds.
La situation du capital du fonds des invalides était la suivante dans ces dernières années :
1897 530,767,123 francs.
