INSPECTION GÉNÉRALE. TA
Le persoQDel des officiers inspecteurs généraux est souvent insuffisant devant les nécessités de ce service. On lui adjoint alors des officiers qui, pour un temps déterminé, prennent également le nom d'officiers aux revues. Ce sont toujours des officiers de l'armée régulière.
Inspections ordonnées par les généraux. — Un des traits caractéristiques du service de l'inspection générale, ce sont les missions dont sont chargés les officiers de ce corps. Un général en chef, un général de corps d'armée, un général de brigade veut-il être édifié sur la situation d'un corps sous ses ordres, il envoie inopinéinent un inspecteur général en passer la revue.
Le général en chef fait passer l'inspection du corps d'armée par un inspecteur du rang de lieutenant-colonel.
Le général commandant un corps d'armée, celle de la brigade par un inspecteur du rang de major.
Le général de brigade, celle du régiment par un inspecteur du rang de capitaine.
Ces inspections n'ont d'autres limites que celles posées dans l'ordre de celui de qui il émane. Leur rapport comprend tout à la fois la discipline, la tenue, l'armement, l'effectif, le casernement, les vivres, etc. Ils sont confidentiels. Ces rapports sont envoyés tous les deux mois au ministère de la guerre.
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Juge avocat général. — La justice militaire ressortit également au bureau de l'adjutant général. Elle est sous la direction d'un juge avocat général ayant rang de colonel résidant à Washington et nommé par le président avec l'agrément du sénat.
Juges avocats aux armées. — Des juges avocats avec rang de majors résident auprès de chaque armée en campagne. Ils sont nommés également par le Président avec l'agrément du sénat. Les dossiers de tous les procès sont envoyés au juge avocat général, qui en fait un rapport spécial qui sert de révision.
Les juges avocats aux armées sont les intermédiaires du juge avocat général.
Administration de la justice. — La justice s'administre par des cours martiales générales, des cours martiales régimentaires et des cours d'enquête.
Cours martiales générales. — La cour martiale générale se compose de cinq membres au moins et de quinze au plus. Le maximum est exigé toutes les fois qu'on peut réunir un pareil nombre de juges sans nuire au service.
Tout général commandant une armée ou colonel commandant un corps de troupes séparé a droit de convoquer une cour martiale générale. Sa compétence comprend tous les crimes ou délits commis par des officiers, sous-
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officiers et soldats, et s'étend jusqu'à la peine capitale et la cassation de l'officier,
La cour martiale générale seule a le droit de juger un officier ; elle ne doit pas, dans ce cas, contenir de membre d'un grade inférieur à celm de l'accusé.
Le juge avocat fait les fonctions de Ministère public.
Cour martiale régimentaire. — La cour martiale régimentaire se compose de trois membres seulement, tous trois officiers. Chaque commandant de régiment ou de corps d'armée aie pouvoir de la convoquer. Le même pouvoir est accordé au commandant d'une garnison, d'un fort, d'un campement composé de troupes de corps différents.
Sa compétence ne s'étend qu'aux simples délits commis par des sous-officiers et soldats ; elle ne peut excéder la privation d'un mois de solde et la prison ou le travail forcé pour un mois.
Il est quelquefois nécessaire de rassembler des cours où siègent à la fois des officiers déterre et de mer. La présidence appartient alors à l'officier le plus ancien. Un officier délégué par le juge avocat, le général ou l'officier commandant le détachement ou la garnison, fait les fonctions de Ministère public.
Lorsque le commandant d'un poste ou détachement ne peut réunir un nombre suffisant d'officiers pour former une cour martiale générale, il fait son rapport au commandant du département militaire qui convoque le conseil dans le poste le plus voisin ; l'accusé et ses témoins y sont transportés.
Cour d enquête. — La cour d'enquête est une institution purement américaine. Elle peut être convoquée par un général ou un commandant de détachement, pour examiner la nature d'un acte commis par un officier, sous-offi-
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cier ou soldat, ou toute accusation ou imputation dont ils seraient l'objet.
Elle se compose d'un ou plusieurs officiers, jamais plus de trois. Un juge avocat ou une personne compétente, teUe qu'un greffier, lui est adjoint pour mettre par écrit la procédure.
Comme l'usage d'une pareille institution pourrait devenir fatal à la discipline et être une arme dangereuse dans la main de chefs passionnés, la cour d'enquête ne peut être assemblée qu'après l'autorisation du Président, à moins que celui qui en est l'objet n'en fasse lui-même la demande. La cour d'enquête n'a pas de sanction pénale.
Le juge avocat ou celui qui tient sa place commence par déférer le serment aux juges.
Serment des juges. — ce Vous jurez d'examiner et de «juger avec sincérité la cause qui est pendante devant « vous, entre les États-Unis et le prisonnier accusé, d'ad- « ministrerune bonne justice conformément aux prescripa tions de a l'acte établissant les règleset articles du gouvera nement des armées des États-Unis » sans partialité, faveur c( ou affection , et , si le susdit acte ne prévoit pas l'affaire pence dante, conformément à votre conscience, au plus grand « effort de votre intelligence et aux règles de la guerre en « pareil cas. Et vous jurez, en outre, de ne pas divulguer la « sentence du tribunal avant qu'elle soit publiée par l'au- « torité compétente, ni de dénoncer ou dévoiler le vote ou « l'opinion d'aucun membre du tribunal, à moins que vous « n'en soyez requis comme témoin devant une cour de « justice, conformément à la loi. Que Dieu vous aide. »
Serment du juge avocat, — Le président de la cour défère à son tour au juge avocs^t le serment suivant : « Vous jurez de ne dénoncer ni dévoiler le vote ou l'opi-
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JUSTICE iMILITAIRE. 77
« nion d'aucun membre du tribunal à moins que vous n'en « soyez requis comme témoin devant une cour de justice, c( conformément à la loi, et de ne divulguer 'la sentence « du tribunal qu'à Tautorité compétente jusqu'à ce que « celle-ci l'ait régulièrement proclamée. Que Dieu vous «aide.
De grandes garanties entourent l'accusé. Suivant les règles de la jurisprudence anglaise, l'accusé déclare d'abord s'il veut plaider coupable ou innocent ; si, par obstination ou par système, il ne veut pas répondre aux questions qui lui sont adressées , si ses réponses sont sans relation avec les questions, la présomption est en sa faveur; la cour peut procéder comme s'il avait déclaré régulièrement vouloir être défendu comme innocent. Le juge avocat ou la personne désignée pour faire les fonctions de ministère public doit se considérer comme le défenseur de l'accusé, et, après que celui-ci aura fait sa déclaration, s'opposer à toute question captieuse que Ton pourrait faire à un témoin ou à l'accusé, si cette question pouvait l'amener à se charger lui-même.
Droit de récusation. — L'accusé peut récuser un membre du tribunal. Il doit expliquer son motif de récusation qui est examiné et jugé par le tribunal même.
Serment des témoins, — Le serment déféré aux témoins est celui-ci :
c( Vous jurez ou affirmez » (ce dernier terme est employé avec les quakers qui ne jurent pas) « que la déposi- « tion que vous ferez dans la cause pendante sera la vérité, « toute la vérité, rien que la vérité. Que Dieu vous aide.
Commission rogatoire. — Lorsqu'un témoin n'est pas dans les lignes de l'armée, son témoignage peut être recueilli par écrit devant une justice de paix ; mais alors
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l'accusateur et l'accusé doivent être présents ou, en cas d'empêchement, officiellement informés.
Police des audiences. — La cour martiale a la police de ses audiences, et est souveraine pour punir toute menace, injure ou désordre. Les séances ont lieu entre huit heures du matin et trois heures après midi, à moins que l'autorité qui rassemble la cour ne juge nécessaire une répression immédiate.
Détention préventive. — L'officier accusé est mis aux arrêts dans le quartier militaire ou sa tente , son épée lui est enlevée. La violation de ces arrêts est punie de la cassation.
Les sous-officiers et soldats sont emprisonnés ou laissés en liberté au choix de l'autorité compétente.
La détention préventive ne peut excéder huit jours ; la cour martiale doit être rassemblée dans ce délai.
Aucun officier commandant un poste ou un provost marshall ne peut refuser de recevoir un prisonnier que confiera à sa garde un officier de Tarmée, pourvu que celui-ci lui remette un rapport écrit, signé par lui , relatant le crime ou délit dont le prisonnier est accusé. Et celui qui aura reçu ainsi des prisonniers doit, dans les vingt-quatre heures, ou plutôt s'il est relevé de son poste, faire à l'officier commandant un rapport écrit contenant les noms et les crimes des prisonniers et le nom de l'officier qui les a commis à sa garde, sous peine d'être traduit devant une cour martiale pour négligence et désobéissance.
Pénalité. — Jusqu'à la loi du 17 juillet 1862, aucune peine capitale ne pouvait être exécutée avant l'approbation du Président. Cet acte porte que les sentences de mort prononcées par une cour martiale pour espionnage, dé-
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sertion, mutinerie ou meurtre seront exécutés sur l'approbation du général commandant l'armée.
Mais comme cet acte n'enlève pas au Président le droit de grâce, il est rare que celui-ci ne soit pas prévenu assez à temps pour intervenir.
Un officier convaincu devant une cour martiale générale d'une conduite indigne d'un officier et d'un gentleman est renvoyé du service.
Un officier peut être suspendu temporairement de son emploi et privé de sa solde pendant le même temps.
Si un officier est cassé pour lâcheté ou fraude, le crime, son nom, le lieu de sa naissance et la punition du coupable sont publiés dans les journaux du camp, dans ceux de son État et de celui dans lequel il réside , et toute relation avec lui entraîne le déshonneur pour l'officier qui ne craindrait pas de la former.
L'officier qui quitte son poste sans congé peut être condamné à rentrer dans le rang comme soldat pour trois ans ou la durée de la guerre.
Pour les délits de vente d'effets militaires, la répression est singulièrement facilitée par la disposition de la loi qui déclare que la possession d'un effet militaire dans les mains d'un individu étranger à l'armée suffit pour constater le délit, et tout officier civil ou militaire des États- Unis a le droit et le devoir de saisir cet objet et de le remettre au plus prochain dépôt des quartiers-maîtres.
Majorité nécessaire. — La majorité des deux tiers des voix n'est nécessaire que pour les sentences capitales.
Non bis in idem, — Un officier, sous-officier ou soldat, ne peut être traduit deux fois pour le même crime devant un conseil de guerre.
Prescription. — La prescription est de deux ans, à
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moins que l'accusé ne se soit enfui ou caché, ou que le cours de la justice n'ait été suspendu pendant ce délai.
Il n'y a pas de second degré de juridiction.
Dans le cas de sentence de mort ou de cassation d'officier, l'officier qui a convoqué la cour martiale a le droit de suspendre l'exécution jusqu'à ce que le bon plaisir du Président soit connu ; il envoie en même temps copie de toute la procédure.
Dans tous les autres cas, il a le droit de mitiger la peine et même de faire grâce. L'avocat général, ou son faisant fonctions devant une cour martiale générale, transmet aussitôt que possible au ministère de la guerre le dossier de la procédure et le libellé du jugement, qui sont examinés par le juge avocat général* Ces pièces sont conservées au ministère, où tout accusé, condamné ou son fondé de pouvoir, a le droit d'en demander copie.
Cours d enquête. — La procédure des cours d'enquête est à peu près la même.
Le juge avocat ou le greffier défère à chaque membre le serment.
Serment des juges. — « Vous examinerez et recherche- « i^z avec soin et franchise , pour vous faire ime convic- « tion dans l'affah'e pendante sans partialité, faveur, affec- « tion, crainte ou espoir de récompense. Dieu vous aide. »
Le Président, à son tour défère, au juge avocat le serment.
Serment du greffier, — « Vous jurez d'écrire avec soin « et impartialité, en employant toute votre capacité, la « procédure de la cour et l'avis qu'elle émettra dans l'afc( faire pendante. Que Dieu vous garde. »
Les témoins prêtent également serment; ils ne peuvent déposer que sur les questions qui leur sont posées. 11 est
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permis à Taccusé d'élever avec eux un débat contradictoire.
Usage des pièces de la procédure des cours d enquête. — Toutes les pièces de la procédure doivent être certifiées par la signature du greffier et du Président et envoyées au commandant supérieur. Elles font foi devant une cour martiale, excepté dans les cas d'affaires capitales et de destitution d'officiers, où les témoignages oraux seuls sont admis.
Les pièces sont envoyées au ministère de la guerre, comme celles des cours martiales.
Statistique de la justice militaire. — Dans l'exercice de 1862 à 1863, le bureau du juge avocat général a examiné :
Rapports de procès devant les cours martiales générales 17,337
Rapports sur la régularité des procès , l'application, la commutation et la remise des peines.. 2,318
Divers ressortissant au service de la justice. . 172
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État sanitaire, -?- L'état sanitaire des armées américaines est remarquable.
Pendant toute la guerre, deux épidémies seulement ont eu lieu dans la Caroline du Nord, elles furent de courte durée : — à la fin de 1864, une épidémie de fièvre jaune à Newborn, et à la même époque une épidémie de fièvre typhoïde parmi les malheureux prisonniers revenant à Wilmington des prisons du Sud.
En 1864, l'armée du Potomac, au milieu des chaleurs excessives des mois de juin et de juillet, ne comptait pas plusde 4 p.lOO de malades. Unseul corps, celui du général Ord, campé dans les bas-fonds, sur les bords de l'Appqmatox, eut un instant 18 p. 100 de malades. Cet état anormal fut arrêté par des distributions de quinine dans du whisky.
En juin 1863, le nombre de malades dans les hôpitaux était de 9.1 p. 100, et à l'armée de 4.4 pour l'efiEectif complet: ces chiffres se décomposaient en 11 p. 100 de malades et 2.5 de blessés. La mortalité parmi les hommes en traitement ne fut, pendant l'exercice de 1862 à 1863, que de 3.9 pour mille.
Durant sa marche d'Atl^^ta à Savannab, la santé de Farmée de Sherman se maintint d'une façon merveilleuse. Les 40,000 hommes qui la composaient arriTèrent à Savannah, après une marche déplus de 320 kilomètres, avec 137 malades. Ces résultats sont probablement dus :
Hygiène. — 1* A l'absence presque complète de maladies vénériennes ;
2* A la prohibition absolue de toutes boissons fermentées, prohibition qu'en septembre 1864 le général Grant étendit aux ofEciers, auxquels le vin même fut interdit;
3** Aux soins de i»t>preté et aux ablutions journalières en usage chez les Américains ;
4*" Enfin à l'adoption pour tous tes soldats de la chemise de flanelle.
Tableaux ou diagrammes statistiques. — Les états statistiques de la santé de Faarmée sont faits avec un soin minutieiEL. On y jrâiit des tableaux graphiques dont il est intéressant de Aowmr quelques exemples.
On a distingué les trois grandes régions dans lesquelles se meuvent les armées américaines.
La c6te atlantique, comprenant tout le versant des Alléghanys à l'Océan, est représentée par la colonne à hachures vertôicales..
La grande vallée du Mississipi et de ses affluents, entre les AMéghanys et les montagnes Rocfajeuses, par la eolonne à hachures horizontales.
La côte du Pacifique, depuis les montagnes Rocheuses jusqu'à l'océan Pacifique, par la colonne à hachures diagonales. ,
Voir planche I. (Tableau de la mortalité par 1,060 hommes.)
Ainsi la mortalité dans Tannée américaine, pendant la
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première année de la guerre, a été de 67. 6 pour mille. Ce chiffre se décompose ainsi: 50.4 par maladies, 17.2 par blessures ou autres causes.
La moyenne de la mortalité pendant la paix, en prenant une période de huit années, avait été de 24 pour mille. Pendant la guerre du Mexique elle avait été de 103.8. L'armée anglaise, pendant la guerre de Crimée, a perdu en moyenne par an 232 pour mille ; mais en temps de paix, en 18S9, cette armée n'a perdu que 9 pour mille, chiffre bien inférieur à celui de 24, cité plus haut. Enfin un fait digne d'attention est la répartition inégale de la mortalité dans les trois grandes divisions géographiques des États-Unis. La moyenne de la mortalité dans la région du Pacifique, où la guerre, il est vrai, n'a pas sévi, n'est que de 10.47 ; mais comme ce chiffre est moins de moitié de celui qui représente la mortaUté de l'armée (24) en temps de paix, il est d'une grande importance pour les prévisions de l'avenir des établissements dans ces contrées. Des tableaux analogues sont dressés pour le nombre de malades et pour chaque nature de maladie. En voici deux exemples.
Voir planche L (Tableau du nombre de malades par 1,000 hommes.)
Ce tableau ne représente pas la proportion de maladies existant, mais le relevé des nombres de maladies dans le mois. Ainsi l'on voit qu'un nombre considérable d'hommes ont été malades plusieurs fois.
Dans la région centrale, il y eu par 1,000 hommes 3,368.14 cas de maladie.
Dans la région Atlantique, 2,748.83.
Dans la région du Pacifique, 2,886.60.
Voir encore planche L (Tableau du nombre de diarrhées et de dyssenteries par 1,000 hommes.)
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Évacuation des malades. — L'application de ces tableaux est surtout précieuse pour le transport des malades. II est de principe, dans Tarmée américaine, d'enlever aussitôt que possible les soldats aux influences climatériques, au milieu desquelles ils ont été atteints.
Le relevé des blessures, de leur nature, et de leur position, n'est pas fait avec moins de soin. Nous avons vu un travail de cette nature exécuté après la bataille de la Wilderness, malheureusement il ne nous a pas été permis d'en prendre copie.
Tables météorologiques. — Le service médical est en outre chargé des observations météorologiques, dont la consignation forme tous les ans un travail important. Ces tableaux comprennent, jour par jour, la hauteur barométrique, le degré du thermomètre, de l'hygromètre, le vent et la pluie, et l'état de l'atmosphère. Le bureau des pensions militaires ressortit aussi à l'autorité médicale.
Muséum. — Il faut mentionner une création du service médical militaire, appelée à jouer un rôle important dans la science : c'est le muséum. On a réuni une série de pièces anatomiques fort bien préparées, qui malheureusement s'accroît chaque jour, représentant les cas de blessures les plus remarquables, ainsi que les lésions organiques provenant des maladies qui sévissent dans les armées. La jambe que le général Sickles, encore au service, a perdue à Gettysburg, se trouve dans ce musée.
Caractère de F administration du service. — Ce qui caractérise le service médical américain, c'est l'omnipotence du médecin, chef et administrateur tout à la fois des services qu'il dirige. Le médecin-directeur de l'hôpital de l'ambulance à l'armée fait directement ses réquisitions soit au quartier-maître, soit au commissariat des vivres.
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Si) ARMÉE AMERICAINE.
Pourvoiriez ^— Ainsi les tentes, la paille, les bâtiments, les voitures et cheYaux sont fournis par les cpiartiers-aiaitrès, les vivres par le commissariat.
Mais en outre, en dérogatiim au principe général qui n'admet pour l'armée que quatre grands corps fournisseurs, le service médical comprend ce que l'on appelle la pourvoirie, administrée par des médecins prenant le titre médical purveyors^ ayant des gardtô-magasias sous leurs ordres.
La toile, les lits en fer, les fourneaux, les cantines, la vaisselle, les médicaments^ les livres et les instruments de chirurgie ressortissent à la pourvoirie.
C'est à Philadelphie que se trouvent centralisées les fournitures de la pharmacie. Les magasins de la pourvoirie sont à New-York, Philadelphie, Baltimore, Cincinnati, LouisviUe, Saint-Louis, Memphis, Nashville, Chicago, San Francisco, Hilton-Head, Salem, Fort Monroë, New-Bum, New-Orléans, "VTashington, etc. Pour donner une idée de l'importance de ce service, il suffit de mentionner que le magasin de Washington, pendant l'exercice de 1863-4864, a eu un mouvement de 7,500,000 francs de sorties et 20,000,000 de francs d'entrées. Comme toujours, l'administration, en faisant appel aux capacités commerciales, s'est trouvée au niveau des exigences de la guerre. C'est un ancien négociant de New-York, riche et retiré des affaires, qui est garde-magasin de la pourvoirie de Washington.
Les pourvoyeurs dépendent du médecin directeur de la circonscription dans laquelle existe leur dépôt. Ils leur adressent leur comptabilité, finance ^t matière ; ceux-ci constatent dans leur visa l'existence et la qualité des matières en magasin, ainsi que les raisons qui les ont fait
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acheter. Cette comptabilité est envoyée ensuite au médecin général à Washington, qui la transmet au ministre des finances, où l'apurent les auditeurs de la trésorerie. Comme nous le verrons dans le service des quartiers-maîtres, il a été ouvert au pourvoyeur un crédit préalable pour solder les achats par voie d'ordonnancement. Ce système a donné de bons résultats sous le rapport de la rapidité des approvisionnements.
Trousses. — Chaque médecin est fourni d'une collection complète d^instruments de chirurgie. Il est interdit d'en faire usage en dehors du service de l'armée. Ces instruments sont visités chaque année, dans les trois premiers jours de décembre ; ceux qui ont besoin de réparations retournent à la pour voirie, le détenteur en est responsable.
Personnel. — Le personnel du service médical se décompose comme celui de l'armée, en réguliers et volontaires. Ceux de ces derniers, affectés au service des régiments, sont nommés par les gouverneurs d'États ; mais tous sont soumis à des examens de capacité.
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