‹ L'assistance & l'état en France à la veille de la révolutionChapitre 16 sur 370 · BIBLIOTHÈQUE D’ORLÉANS · texte numérisé non relu

BIBLIOTHÈQUE D’ORLÉANS

Nous avons utilisé les manuscrits de trois ouvrages inédits de Daniel Jousse, professeur de droit français à l’Üniversité d’Orléans.

407 (ancien 348). — « Des communautés et gens de mainmorte, où il est traité en particulier de l’administration des villes, hôpitaux et fabriques ». P. I, en haut, à gauche, on lit : « Incœptus die augusti secunda anni 1764. » Paginé de i à 119 (60 feuillets, plus 28 feuillets de notes intercalées).

981, n“ 7. — « Mémoire pour le soulagement des pauvres » (3 mars 1769).

2 feuillets.

996 (n° 1758). — [De l’administration des hôpitaux]. — 18 feuillets, plus 5 feuillets de notes annexes. Daté au commencement et à la fin : « Incœptus die i3 feb. 1768. Absol. 18 feb. 1768 ».

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