XLV
BIBLIOGRAPHIE
8i. Lettre à M. Necker sur les moyens de pouvoir employer utilement une classe nombreuse de citoyens que la Révolution actuelle réduit, pour ainsi dire^ à létal d’indigence. — Paris, [août 1789], in-8*’, 16 p. 2232.
Une source capitale du sujet, ce sont les rapports du Comité de Mendicité de la Constituante, rapports qui donnent les résultats de l’enquête entreprise par le Comité sur l’état des institutions 'd’assistance à la fin de l’ancien régime et qui tracent le plan de leur réorganisation.
Ces rapports figurent au Catalogue de l Histoire de France delà Bibliothèque nationale, t. VI, p. 96, 97, 102, 128, i46. Ils ont été publiés dans les Arc/iii>es Parlementaires, i- série, tomes XVI, XVII, XVIII, XXI, XXII, XXXI.
82. Plan de travail du Comité pour l extinction de la mendicité. Présenté à
I Assemblée nationale en conformité de son décret du 21 janvier par M. de Liancourt, député de Clermont en Beauvaisis. — Paris, lmp. Nationale, 1790, in-8“, 24 p= 68ü.
83. Rapport fait au nom des Comités de rapports, de mendicité et de recherches
sur la situation de la mendicité de Paris, par M. de Liancourt, membre du Comité de Mendicité, le 30 mai 1790. Imprimé par ordre de 1 Assemblée nationale. — Paris, lmp. Nationale, s. d., in-8°, ii p. 685.
84. Premier rapport du Comité de Mendicité. Exposé des principes généraux
qui ont dirigé son travail, par M. de La Rochejoucauld- Liancourt. Imprimé par ordre de I Assemblée nationale. — Paris, lmp. Nationale, 1790, in-8" [12 juin 1790]. Le^'^ 70U.
85. Second rapport du Comité de Mendicité. Etat actuel de la législation du royaume relativement aux hôpitaux et à la mendicité. Imprimé par ordre de 1 Assemblée nationale. — Paris, lmp. Nationale, 1790, in-8", 29 p. Le-® 777 .
86. Troisième rapport du Comité de Mendicité. Bases constitutionnelles du
système général de la législation et de l’administration des secours. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Le troisième rapport du même Comité, distribué il y a quatre mois, et qui est refondu dans celui-ci, devient inutile à consulter. — Paris, lmp. Nationale, 1791, i5 janvier, in-8". Le'^® 778.
En note, au bas de la première page, on lit : « Les Comités de constitution, d’imposition et ecclésiastique ont entièrement admis les principes de ce rapport, et ont autorisé le Comité de Mendicité à faire connaître leur adhésion à l’Assemblée. » Le rapport visé ci-dessus avait pour titre : « Troisième rapport du Comité de Mendicité sur les bases, la répartition des secours dans les différents départements, districts et municipalités, de leur administration et du système général qui lie cette branche de la législation et de l’administration à la Constitution ». Il est de La Rochefoucauld-Liancourt et porte la date du i5 juillet 1790.
87. Quatrième rapport du Comité de Mendicité. Secours à donner à la classe indigente dans les différents âges et dans lés différentes circonstances de la vie.
BIBLIOGRAPHIE
