Chapitre VI. — Les ressources de la charité

I. Importance de la question. — II. OEuvres d’assistance subventionnées par le trésor royal (secours extraordinaires en cas de sinistres, travaux de charité, dépôts de mendicité, dislributions de remèdes, enfants trouvés). — HL Ressources des établissements

TABLE DES CHAPITRES

charitables. Une étude des tlnances de la charité est surtout une étude des finances hospitalières. Libéralités privées (aumônes, quêtes, dons et legs, fondations, dîmes). Taxe des pauvres.

Octrois et droits liscaux. — IV. Budgets déficitaires des hôpitaux.

Causes de leur mauvaise situation financière. — N . Les hôpitaux comblent leur déficit surtout grâce aux secours du gouvernemenl.

Formes tliverses de ces secours. — \ I. Tutelle royale sur les hôpitaux. Edit de 17/19 mainmorte. Edit de 1780 sur la

vente des immeubles ; essai de confusion du patrimoine hospitalier avec le domaine de TEtat. Arrêt du 3i mai 1788 abolissant les franchises de droits d’entrée ■.!()<)