Chapitre III : La Convention. Les Doctrines

I. Les quatre lois. Déclaration des Droits. Enquête du Comité de Constitution. Carnot, Daunou, de Sacy, Poultier. — IL L'art. aS du projet de la déclaration Girondine. Condorcet et Robespierre. Le discours du a4 avril 1793. Les quatre articles nouveaux. La Gironde et la Montagne. Le discours

TABLE DES MATIERES l'Ji)

de llobespierre du â4 juin. Les Montagnards socialistes : Ilarmand, Billaud-Varennes. . — IIL Loi du 19 mars 1793. Bases des secours. Vues de prévoyance. Loi du 28 juin 1798 : Enfants pauvres, vieillards, agences de secours. Loi du 24 vendémiaire an II : mendicité; ateliers de secours; maisons de répression ; domicile de secours. — IV. Loi du 22 floréal an II. Rapport de Barère. Le Grand-livre de la Bienfaisance nationale. Avances révolutionnaires aux campagnes. Les invalides de la terre. Les artisans vieillards ou infirmes. L'assistance dans les campagnes. Secours aux malades. Le budget d'assistance de Barère. La Fête du malheur. Critique de la loi : les deux catégories d'indigents ; bénéliciaires et parias. — V. La Commission de classification des lois. Essai de synthèse législative. Le Code des secours publics. Prolégomènes. Les deux livres. Secours civils; Secours militaires 54

Chai'itre IV : Les conséquences des lois générales et la réaction contre