DEUXIÈME PARTIE

Chapitre premier. — LA NATURE JURIDIQUE DE L'ASSURANCE COMPLÉMENT ADR EN MAN PA AE CR ee TITRE EN tn AE Section I. — Assurance-Vie et Assurance-Accidents. Section II — Le caractère hybride de l’Assu-

rance NÉOMDICMENTAITENM, RME RENNES

Chapitre II. — LA COUVERTURE DE L'INVALIDITÉ.......... Section l'a naturesdeninvaliAité er rer er er 1° Invalidité physique.

2° Invalidité professionnelle. 3° Incapacité générale de gain.

4° Les conclusions du B. I. T.

Section II. — L'assurance de l'invalidité.......... Section III — Essai d'une définition équitable de l'invalidité appliquée à l'Assurance Complémen- LATE SA RL PRO AR RE te Ce tee le ie Section IV. — Invalidité totale ou partielle. Invalidité permanente ou temporaire ................ Section V. — Les bases techniques de l’assurance- INVALIILO NE RP Re Rte MES EC EN PRE Sections VIT a Sélection se RMC IEEE TRE Chapitre “III, — L'EXAMEN MÉDICAL ne...

Chapitre IV. — LES PRESTATIONS DE L'ASSURANCE COMPLÉ- MENTATRE PAS M RE Ne SE ire ORNE ARR ERA SEA Section TL: Lie décès accidentel! 1. ARR 0 Section II. — L'incapacité permanente et complète

OR PA AN SN MR MR ER RAM RS A NE 2 Section III. — L'incapacité temporaire complète... Section IV. — L'incapacité partielle .............. Section V. — Les conditions générales de la police.

1° Déclarations-Modifications.

2° Paiement des primes.

3° Exclusions.

4° Additions éventuelles.

90° La participation aux bénéfices.

Chapitre V. — LES PRIMES ET LES RÉSERVES............ ‘Section T4 — Etude théorique 2.211... 0 Section If. — La pratique des Compagnies fran-