CREANCIER GAGISTE

CYCLE de culture : 19.

DATE de formation du contrat:

20 et s. ; de prise d'effet du contrat : 21 ; du paiement de la prime : 22 ; du paiement de l’indemnité : 75.

DECES de l’assuré : 35.

DECHEANCES : 65 et s.

DECLARATION des précédents sinistre s: 27 ; des contrats °n cours : 27 ; de sinistre : 63 et s. ; des modifications (voir Assolements).

DEFENSE contre la grêle : 4ets.

DELAI de déclaration de sinistre. 63 ; de l’expertise : 66.

DESTINATION de la chose assurée : 24.

DESTRUCTION de la chose assurée par une cause autre que la grêle : 43, 193, 225.

DIVISION des risques : 60 et s.

DUREE des contrats : 44, 188,

ECHANGES de risques : 61.

ECHEANCE, non paiement de la prime : 29.

EFFET : Prise d'effet du contrat : 21°

ENLEVEMENT des récoltes : 32.

ESPAGNE : 158 et s.

ETAT ASSUREUR : voir Intervention de l'Etat.

ETATS-UNIS D’AMERIQUE : 187 et s.

ETOILÉ : 148 ; Conditions générales : 257.

EVALUATION de la chose assurée : 23.