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dans ses principes et incertaine dans ses résultats. La réassurance-bétail a été pratiquée jusqu'ici avec des hésitations et des tâtonnements. Il suffit de parcourir les instructions et les manuels de propagande pour juger de l'incertitude des spécialistes. Il suffit de considérer les organisations elles-mêmes, pour apprécier leur diversité.

Cependant cette variété et cette incertitude dans l’assurance-bétail, nous obligent à l’étudier avec un soin particulier. Dans ce but, nous allons tenter une classification des sociétés existant actuellement, en les considérant successivement, dans leur nature, dans leur principe, dans leur système de cotisation et dans leur système d’indemnité.

Il existe d’abord des caisses de Réassurance proprement dite, qui exigent une fraction déterminée de la prime d'assurance perçue par les caisses locales, et qui en retour garantissent à ces caisses une fraction égale des indemnités dues par elles. Ainsi fonctionnent la Caisse du Gers et les Caisses de l’Union centrale des Syndicats. D'autres, au contraire, groupent les caisses locales en un véritable faisceau de mutualité et leur garantissent de combler intégralement leur déficit. Nous appellerons ce système, la Fédération (1).

Mais la Fédération ne doit pas grouper tout uniment les caisses communales de façon à en faire une

(t) Rapport du budget de l'Agriculture pour 1911 (déjà cité), page 315.

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simple caisse départementale. Elle doit laisser aux caisses locales une certaine autonomie et une suffisante responsabilité. Or, elle réalise ce résultat par deux procédés. Ou bien elle considère, en fin d'exercice, lés caisses en déficit malgré l'appel maximum, et les caisses n'ayant pas atteint le maximum, après quoi elle répartit entre les premières un subside prélevé sur les secondes. Nous appellerons ce système la Compensation ; il est appliqué dans la Caisse du Nord. Ou bien la Fédération prélève une certaine cotisation de réassurance fixe, centralise les fonds et les répartit ensuite entre les caisses déficitaires. Nous appellerons ce système la Répartition.

Cette cotisation fixe et préalable, qui est la base du système de la Répartition, peut être uniforme pour toutes les caisses locales (c’est Le cas le -plus général) ou graduée et proportionnelle aux risques spéciaux observés pour chaque caisse. C’est le système adopté dans l’Yonne, la Savoie, la Côte-d'Or etle Doubs.

Enfin, parmi les Fédérations qui adoptent la cotisation uniforme, on peut distinguer celles qui limitent à l’avance les secours qu'elles fournissent aux caisses déficitaires et celles qui, en principe, ne les limitent pas. Parmi les premières, très nom- Preuses, figure la Caisse de la Haute-Marne, et parmi les secondes la Caisse de la Sarthe.

On pourrait évidemment pousser plus loin l’analyse et distinguer les Fédérations selon leur taux de cotisations ou d’indemnités. Mais on ne trouverait

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plus alors que des types individuels et non des types spécifiques. Nous résumerons ainsi notre classification :

| mm

Nature | Principe | Cotisation | Indemnité Types RÉASSUPARE PRNEEN T ee mlae, iir Gers.

| CONMIDENSATIONE MERE Cr. Nord.

Fédération : proportionnelle. . . . Yonne.

Répartition limitée > H-Marne .

uniforme non limitée. Sarthe.

Après avoir ainsi distingué les divers systèmes de réassurance-bétail, il nous reste à apprécier leurs avantages et inconvénients respectifs par des monographies des types correspondants.

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