ENSEIGNEMENT. — CONSEIL SUPÉRIEUR

Le conseil supérieur de l’École se compose :

Du directeur des Beaux-Arts;

Du directeur et du secrétaire de l’École, puis de deux peintres, de deux sculpteurs, de deux architectes, d’un graveur et de cinq autres personnes, ces douze membres étant choisis en dehors de l’École et nommés par le ministre;

Enfin, de cinq professeurs de l’École, présentés par l’assemblée des professeurs et nommés par le ministre, savoir : trois professeurs chefs d’atelier de peinture, de sculpture et d’architecture, un professeur de sciences et un professeur d’histoire.

Le conseil est présidé par le ministre ou par le directeur des Beaux-Arts, et, en leur absence, par le directeur de l’École.

En l’absence du ministre , du directeur des Beaux-Arts et du directeur de l’École, la présidence est dévolue au doyen d’âge des membres étrangers à l’École.

Le conseil élit son secrétaire parmi les membres étrangers à l’École.

Le conseil se réunit sur la convocation du président.

Les réunions ont lieu aussi souvent qu’il est nécessaire,

AVANT LE COURS D’ANATOMIE

ADMINISTRATION

et une fois au moins tous les deux mois, pendant la durée de l’année scolaire.

Pour délibérer, la moitié des membres du conseil est nécessaire.

Le conseil délibère sur toutes les questions émanant des conseils et des assemblées des professeurs qui lui sont soumises.

Il donne son avis sur toutes les questions qui peuvent lui être déférées par l’administration de l’École et par le ministre.

Il discute et arrête les programmes d’enseignement, qui doivent être présentés à l’approbation du ministre.

Tout professeur peut être appelé devant le conseil supérieur pour la discussion d’un point intéressant l’objet de son enseignement; il siège avec voix consultative.

Au commencement de l’année scolaire, le conseil arrête la liste des jurys chargés de statuer sur les épreuves et les concours de l’École.

xvm.

Lorsqu’une place de professeur vient à vaquer, le conseil présente au ministre une liste de candidats comprenant deux noms au moins et trois au plus.

Chaque année, à la reprise des études, le conseil entend un rapport présenté par le directeur sur la situation de l’École.

Tous les trois mois, le directeur signale au conseil les élèves qui se sont distingués par leur travail et par leurs succès.

Le conseil délibère sur tout ce qui intéresse l’état des élèves.

Il connaît des questions de discipline pouvant emporter l’interdiction temporaire d’étudier, la mise à l’ordre de l’École, et l’exclusion de l’École.