PROJET DE RESOLUTION

Le Conseil des Cinq-Cents, après avoir entendu le rapport de ses commissions d'instruction publique et des institutions républicaines réunies, sur l'organisation des lycées.

Après les trois lectures prescrites par l'acte constitutionnel, faites dans ses séances des...

Déclare qu'il n'y a pas lieu à l'ajournement, et prend la résolution suivante.