L XXVIII

Pages.

Le ministre des cultes au préfet de l'Aube. (23 novembre 1811.). 46b

Le cardinal de Bayane au ministre des cultes. (23 novembre 1811.) 466

Lettre de MM. les membres du chapitre cathédral de Gand au ministre des cultes. ( 27 novembre 1811.) 467

M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 30 novembre 1811.) 469

Idem, id.f id. ( Savone, 3 décembre 1811.). 470

Le ministre des cultes aux évoques députés à Savone. Lettre dictée par l'empereur à M. Bigot. (3 décembre 1811.) 472

Lettres des anciens évêques de Gand, Tournai et Troyes, au ministre de la police. (11 décembre 1811.) 475

M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 11 décembre 1811.) 476

Idem, id., id. (Savone, 15 décembre 1811.). 478

Idem, id., id. ( 20 décembre 1811.) 480

Lettre de M. Maurice de Broglie, ancien évêque de Gand, à Son Excellence le ministre des cultes. (Beaune, dép. de la Côted'Or, 20 décembre 1811.) 481

M. Je comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 27 décembre 1811.) 483

Idem^ id., id, ( Savone, 3 janvier 18l2.) 484

Idem, id., id. (Savone, 6 janvier 1812.). . . 485

Note remise à Sa Sainteté. par les évêques députés à Savone. (Savone, 7 janvier 1812.) 487

L'archevêque de Tours au ministre des cultes. (Savone, 8 janvier 1812.) 488

Idem, id., id. ( Savone, 13 janvier 1812.). . 489

M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 16 janvier ^ 812. ) 491

Idem, id., id. ( Savone, 19 janvier 1812.). . 493

Le pape Pie VII à l'empereur Napoléon. (Savone, 24 janvier 1812.) 494

M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 24 janvier 1812.) 496

Pièces. Pages.

Lxxx. Le cardinal de Bayane au ministre des cultes. ( Savone, 24 janvier 18^2.) 497

Lxxxi. Le ministre des cultes au préfet de Montenotte. Pour lui seul. ■* (28 janvier 1812.) 499

Lxxxii, M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 28 janvier 1812.) 499

Lxxxiii. Idem, id., id. ( Savone , 3 février 1812.). bOO

Lxxxiv. Extrait d'une lettre de l'ancien évêque de Troyes au ministre.

(Falaise, 6 février 1812.) 502

Lxxxv. Lettre dictée par Sa Majesté l'empereur à M. Bigot de Préameneu

pour les évêques députés à Savone. (9 février 1812.) 503

Lxxxvi. Le ministre des cultes au préfet de Montenotte. (9 février 1812.). 510

Lxxxvii. M. le comte de Chabrol au ministre des cultes. (Savone, 11 février 1812.) 511

Lxxxviii. Idem, id., id. ( Savone, 49 février 1812.).. 512

Lxxxix. Idem, id., id. (Savone^ 21 février 1812.).. 518

xc. Idem, id., id. (Savone, 23 février 1812.). . 521

XGi. Procès-verbal de la notification faite au pape par le préfet de

Montenotte. (Savone, 23 février 1812.) 523

xcii. M. le comte Bigot de Préameneu au souverain pontife le pape

Pie VIL (Paris, 27 mai 1812.) 524

xciii. Dépêche de lord Amherst au M'*» de Weliesley. (Foreign -Office,

2 mai et 5 juillet 1812.) 525

xciv. L'évêque de Nantes au ministre des cultes. (Fontainebleau, 1 1 janvier 1813.) 527

xcv. hlcnif id.f id. (Fontainebleau, 13 janvier 1813.). 528

xcvi. Instructions dictées par l'empereur au ministre des cultes. (25 janvier 1813.) 529

xcvii. Déclaration donnée au pape par l'empereur le jour du concordat. La minute est de la main de l'évêque de Nantes, qui a écrit sous la dictée de l'empereur. (25 janvier 1813.) 530

xcviii. L'évêque de Nantes au ministre des cultes. (24 février 1813.).. . 531

xcix. Le ministre des cultes à l'empereur. (9 mars 1813.) 531

c. L'empereur au ministre des cultes. (25 mars 1813 ) 532

CI. Le ministre des cultes à Fempereur. (1er avril 1813.) 534

pièces. Page?.

Cil. L'empereur an ministre des cultes. (2 avril 1813.) 536

cm. fdem, id., id. ( 3 avril 1813.) 537

civ. Le ministre des cultes aux vicaires généraux de l'évêclié deTroyes.

(Paris, 30 avril 1813.) 537

cv. M. Lagorse au ministre des cultes. ( Fontainebleau, 5 mai 1813.). 540

cvi. Le commandant Lagorse au ministre des cultes. (Fontainebleau,

28 j uillet 1813.) 542

cvii. L'empereur à M. le comte Bigot de Préameneu, ministre des cultes.

(Dresde, 14 aoi:it 1813.) 545 1

c\iii. M. Bigot de Préameneu aux chanoines du chapitre de Tournai

(août 1813.) 546

cix. M. Lagorse au ministre des cultes. (22 décembre 1813.) 547

ex. Note remise à Son Excellence Mgr le duc de Bassano, par M. Fal-

lot de Beaumont, archevêque de Bourges. (3 janvier 1814.). . . 550

CXI. Projet de lettre remis à M. l'évêque de Plaisance, nommé à l'archevêché de Bourges, parle ducdeBassano.(18et 21 janvier 1814.). 554

cxii. Projet de traité remis le 18 janvier à M. l'évêque de Plaisance, nommé à l'archevêché de Bourges, par le duc de Bassano, (21 janvier 1814.) 555

cxm. M. Bigot de Préameneu, ministre des cultes, aux cardinaux habitant Fontainebleau. (31 janvier 1814.) 557

cxiv. Lettre du chirurgien Glaraz à M. l'avocat Louis Gereghelly, secrétaire de la maison du saint-père, à Rome. ( Jermiguon, en Savoie, le 15 septembre 1814.) 557

k K I s. — J. CI. A Y K , 1 M »• K 1 M K U K , U U K S A I N"I' - H K N O I T ,

BX 1530 .HaS 1870 V5 HPUSSONVILLE-, JOSEPH