Arch. du Loiret, C
AE
A ces derniers accessoires, il faut ajouter les taxationsen faveur des collecteurs, receveurs etc..., dont nous avons parlé plus haut, et qui atteignaient environ un sou pour livre. Se
En 1768, ces impositions accessoires s'étaient encore multipliées ; pour l'élection de Gien, elles s’élevaient à la somme de 77.565 livres (x).
$ 2. — La taille dans l'élection de Gien
L'élection de Gien était pays de faille personnelle, c'est
à-dire que la taille portait sur le revenu considéré dans son ensemble. Au contraire dans les pays de faille réelle qui formaient l'exception, cet impôt ne s’appliquait qu'aux revenu des immeubles.
‘ La taille était un impôt, non de quotité, mais de répartilion: ce qui signifie que l'autorité royale ne fixait pas directement la cote du contribuable, au marc la livre du revenu, mais que chaque année elle déterminait le rendement général de la taille, et assignait à chaque contribuable, la part qu’il devait payer, par toute une série de départements.
Chaque année (vers février ou mars) le conseil arrêtait le Brevet général de la taille, et fixait sa répartition entre les généralités du royaume. Copie de ce Brevet étaitenvoyée aux intendants et aux bureaux des Finances, qui présentaient, après délibération avec les élus, un projet de répartition entre les élections. Le roi expédiait alors, en son conseil, un breve{ particulier des tailles, qui établissait le département entre les élections de la généralité.
Le Brevet général de 1768, avait fixé invariablement le montant de la taille en principal pour la généralité d'Orléans à la somme de 2.353.802 livres se décomposant ainsi :
1. La taille en principal était alors de 141.381 livres (Arch. de Mimérand, série A).
AL
Tailles et crues y jointes.............. 1.826.600 livres Taillon de la gendarmerie.............. 79.840 — Solde de la maréchaussée.......... Sie 105.009 — Etape des gens de guerre......... re 124.053 — Dixième ou 2 sols pour livre............ 213.640 — Subventions des villes franches (Blois et
