ENTRE LES PAROISSES DE L'ÉLECTION

Une fois connu le chiffre total des imposilions dues par l'élection, restait à faire un troisième département, entre les paroisses. Cette tâche avait primitivement incombé presque exclusivement aux élus,mais depuis la déclaration du 16 avril 1643, qui avait accordé à l’intendant le droit de procéder à ce département conjointement avec les officiers de l’élection, ceux-ci ne jouaient plus guère qu'un rôle de forme, l’intendant ayant voix prépondérante et pouvant faire des taxés d’office.

Lorsque ce département était arrêté, il était notifié, dans chaque paroisse, sous forme de mandement des ile adressé par l’intendant et les officiers de l'élection, aux

x. Arch. de Mimérand.

échevins, syndics, marguilliers et habitants des commupautés. ‘E

Le général de la paroisse (ou assemblée des habitants) élisait alors des asseurs-collecteurs, au nombre de trois ou quatre, et leur Femettait le mandement des tailles. Ceux-ci, qui étaient non seulement chargés de l’assietle, mais aussi du recouvrement de l’impôt, procédaient à la répartition de la somme assignée à la paroisse, entre les divers habitants, non exemptés, et à la confection des rôles. Ces rôles devaient être remis dans la quinzaine à un des élusvérificateurs, pour qu'ils fussent vérifiés et paraphés dans les vingt-quatre heures et déposés en double au greffe de l'élection. Mais les élus apportaient souvent des retards à cette vérification, el en 1705 il y eut des plaintes de déposées par divers collecteurs contre les élus de Gien ; les collecteurs se plaignaient d'attendre depuis quinze jours la vérification de leurs rôles, et demandaient qu'après sommation faite à l'élu, les rôles soient portés à l’intendant pour être vérifiés. Le contrôleur général Desmarets écrivit à l'intendant Jubert de Bouville que les élus de Gien, méritaient de vives réprimandes, mais il n’alla pas jusqu’à les révoquer (1).

Les collecteurs répartissaient la taille entre les contribuables suivant la propre estimation qu’ils se faisaient de leurs fortunes. Aussi les voyait-on souvent épargner

leurs parents ou amis, et surcharger leurs ennemis. Deux

collecteurs de la paroisse de Châtillon-sur-Loire, avaient été, en 1749, jusqu'à taxer plusieurs paysans à 925 et 30 livres de taille, alors qu'ils avaient fixé la contribution de trois de leurs amis, bien plus riches, à 2,3 et 4 livres (2). Il y eut d’ailleurs une réclamation.

Avec la complicité des élus chargés de vérifier Pe rôles, les collecteurs se taxaient eux-mêmes, fort souvent à des sommes modiques, inférieures à celles qu'ils auraient dû

-1. Lettre de Desmarets à Bouville, 25 janvier 1705. Arch. nat G:9. DE Beaucorps, l’Administration des intendants d'Orléans,. p. 63.

2, Arch, de Mimérand.

porter. Un collecteur de Briare, s'était une année totalement exempté.…. Mais il fut sévèrement rappelé à l’ordre par l’intendant, et dut payer une cote double.

Ce troisième département de la taille comprenait donc deux étapes :1° une répartition entre les paroisses de l’élection ; °° une dernière répartition entre les habitants de la paroisse.

Voici, àtitre d'exemple, le département entre quelques paroisses de l'élection de Gien, pour l’année 1785. Le manque de place nous empêche de le citer en entier. Dans ce tableau figure également la capitation taillable qui était répartie au marc la livre de la taille (1) (V. tableau p. 45).

Voici, maintenant les variations annuelles que pouvait subir la taille, suivant l’état plus ou moins prospère de la paroisse (2). |

NOMS 1683 ee ti MAT 1909 | 1912 | 1915 | 1958 | 1760 | 1961 | 1785 Gien.. livres! 7.500! 5.677) 5.300! 5.476| 6.600! 7.000! 6.600/6.380 Briare...... 3.100) 4.338, 4.038| 4.158) 3.000! 2.800| 2.800/2.500 Bopny>,..… 3.910! 2.384 2.400! 2.473] 2.500! 2.400) 2.400/2.510 Châullon-s.-

Loire... 6.000! 5.450! 5.300! 5.470|, 5.200! 5.400! 5.50015.150 Cosne...... 8.200! ? ? ? | 6.450! 6.800! 5.000|/7.200 Coullons....| ? ? ? ? 5.200) 5.400! 4.70015.000 Nevoyr me 1.700! 1.294| 1.200! 1.238, 600, 800/- goo! 880 Ouzouer 3.400! -? À ? | 2.800, 2.800! 2.700 2.400 Ousson...…. 1.850! ? Fa ? 850! 800! 900! 820 Autry-la-

Vale sr bol ? ? ? | 1.000! 1.000! 1.000! 990 Autry-le-

Chatel... 680| ? ? ? 1.300| 1.300| 1.300|1.220 SUEY. Si S ? | 4.826| 4.800! 4.954| 4.900! 5.600! 5.600/5.450 Treigny.…. 7 ? ? ? | 3.200, 3.200! 3.400/3.500 hour" 850! ? ? ? 5oo! 500! 5oo! 630 Thoucy..... ? ? ? ? | 3.443] 3.866) 3.6664.20r

ne EE e | Totaux...| ? ? à ? 47.543 49.666 48.966 49.031