‹ L'Élection De GienChapitre 5 sur 85 · RE LÉ · texte numérisé non relu

RE LÉ

+ (1767-1781) ; C. 996 (1971) : C, 979 (1772-1778) ; CG. 978 (774 1984) ; C. 979 (1766-1986). Sentences et actes du greffe de l'Election de Gien.

C. 1081 (1706) ; GC. 1113 (1944-1945). Pot re et sentences en matière fiscale {tailles etaides).

C. 1236 (1722-1780). Répartition générale de la taille entre les élections de la généralité.

C. 1941 (1982) ; répartition de la taille entre les paroisses de l'élection de Gien.

C. 1242 (1984) ; C. 1243 (1986) ; C. 1244 (1989) ; G. 1245 (1785). Répartition générale des tailles et impositions accessoires entre les élections de la généralité (par paroisses).

Page 1