LES IMPOTS INDIRECTS

Lesimpôts indirects contribuaient pour une large part aux ressources du pouvoir royal ; exception faite du monopole du tabac établi par une déclaration de 1674 et des droits

de timbre, levés dès la deuxième moitié du xvure siècle,

les impositions indirectes proprement dites remontaient au haut moyen âge et se répartissait sous trois chefs principaux : les aides, la g'abelle et les traites (ou droits de douane).

Je n’étudierai dans ce chapitre que les aides et les différents droits y joints, car souls ces impôts étaient du contentieux du tribunal d'élection. Le contentieux de la gabelle appartenait, en effet, à une organisation spéciale chargée de l'administration et de la juridiction, les gre-

niers à sel (1); quant au contentieux des traites, il était

jugé en première instance par les Maîtres des Ports ou les Bureaux des Traites, avec appel en la Cour des Aides.

$ r. — Les aides dans l'élection de Gien (2)

Les aides étaient des impôts indirects levés sur la vente de certains objets de consommation; elles furent établies d'une façon définitive par l'ordonnance du 28 février 1435 (3), mais le nombre et la nature des objets qui y furent soumis, varièrent beaucoup avec les provinces.

Les vins et les spiritueux demeurèrent toujours le prin-