DIX DÉPUTÉS
Pour le prince Léopold de Saxe-Cobourg : MM. I. Fallon, Henry, le vicomte Desmanet de Biesme, Brabant, le baron de Coppin, le comle de Quarré.
L ELECTION DE LÉOPOLD 1 er .
M. de Labbeville vota contre le prince de Saxe-Cobourg.
MM. Seron et de Robaulx nommèrent chef définitif de l'État M. Surlet de Chokier.
M. Pirson s'abstint de voter.
En résumé, le prince Léopold de Saxe-Cobourg avait obtenu cent cinquante-deux suffrages, M. Surlet de Chokier quatorze, dix-neuf membres s'étaient abstenus de voter, dix avaient voté contre le prince de Saxe-Cobourg, un bulletin avait été annulé.
Le président du Congrès proclama en ces termes la décision de l'assemblée :
« AU NOM DU PEUPLE BELGE, « Le Congrès national décrète :
« Art. I". S. A. R. Léopold-George-Chrétien-Frédéric,
prince de Saxe-Cobourg, est proclamé roi des Belges, à
la condition d'accepter la Constitution telle qu'elle a été
décrétée par le Congrès national.
« Art. 2. Il ne prend possession du trône qu'après avoir
solennellement prêté, dans le sein du Congrès, le serment
suivant :
« Je jure d'observer la Constitution et les lois du peuple
belge, de maintenir l'indépendance nationale et l'intégrité
du territoire.
« Charge le pouvoir exécutif de l'exécution du présent
décret. »
