L'impôt

Définition de Timpôt.

Caractères de Timpôt.

Obligation générale au paiement de Timpôt.

Incidence de Tirnpôt.

La taxe et l'impôt.

Bases rationnelles de Timpôt en général.

1® Impôt sur le capital et impôt sur le revenu. 2** Impôt réel et impôt personnel.

3*^ Impôt unique et impôt multiple.

[Income-tax en Angleterre ; Einkommensteuer en Prusse ; impôt général sur le revenu aux États-Unis (1862-1872; 1894-1895) ; loi française du 14 thermidor an V.] 4° Impôt proportionnel et impôt progressif.

a) Impôt progressif en général.

b) Impôt progressionnel.

c) Impôt progressif limité.

d) Impôt dégressif.

e) Impôt proportionnel.

2f LEÇON II. Les consommations publiques [fin). ^ I. Les ressources publiques {fin).